Lotisseur: combien de terrain

bonjour,

normalement : 2 lots mais çà dépend des accès aux parcelles ... et de l'origine de la parcelle , du dernier découpage...

Merci de ta reponse
Je pose cette question car apres avoir vu un avocat pour notre probleme de viabilisation celui ci nous annonce qu etant donné que les 2 parcelles qu il vendait furent divisées en 4 entre la sifnature du compromis et celle de l acte il se pourrai qu il soit soumit au obligation qu ont les lorisseur
Bon n etant pas expert en la matiere nous dirige vers l un de ses confreres
Bien entendu notre but n est pas a la base aussi bien pour nous que pour nos voisins qu il prenne en charge cela mais vu qu apres X. Mois d attente qu il viabilise son lotissement et qu il fasse l acces qui nous ait du afin de pouvoir avoir eau et electricité donc enfin s installer j avoue que nous tenteront le tout pour le tout

s'il n'y a pas 1 accès direct et individuel pour chaque lot depuis la route, normalement c'est du lotissement.
et 4 lots il n'y échappe pas.
les textes sont du genre : à partir de la 2ème (ou 3ème ?) division dans les 10 ans ; à vérifier c'est de mémoire.

marrant les avocats... essaie l'ADIL ils ont au moins les textes sous le coude, suffit de chercher à la bonne page.

Nous avons pour les 4 terrain acces direct a une voie mais privée qui appartient au vendeur mais cette voie n a pas d acces direct a la route donc public .....
L avocat a du repondre comme il a pu puisqu apparament l immo n est pas son " domaine" nous seront plus sur de ses dires lors du rdv avec l autre avocat, j avoue que la nous en avons marre de cette situation et marre d etre baloté a droite et a gauche

Nous on demande juste d avour de l eau et de l electricité gtrrrrr

L adil fut notre premier contact qui nous ont guere j avoue aidé a avancer malheuresement

essaie d'envoyer la question par mail à d'autres Adil, certains sont meilleurs que d'autres...

Oui ca j en doute pas ici tout est plutot " cool"

J oublie de preciser la methode de division qui a commencer par diviser un terrain en 2 puis chaque terrain encore diviser en 2 soit 4 au final( ce qui fut fait entre signature du compromis et celle de l acte)
Je precise au cas ou
Ns verront ou tout cela nous enmene vivement la fin

Tu peux diviser en 2, mais à partir de 3 terrains en moins de 10 ans il faut lotir...
c'est bien ça Elisa.
Ma mère a ce souci avec son terrain en Corse: elle a déjà vendu un morceau, et si elle en vend un 2è elle est bloquée 10 ans
ou elle doit lotir.