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BTO1 et et franchise

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Super bloggeur Env. 100 message Pres D'orleans (45)
bonjour,

je viens de recevoir notre premier appel de fond , avec le cout du BT 01 ...
CCMI : 31/05 PC occordé : 1/09


or on avait eu la présence d'esprit de demander le gel du BT 01 pendant 4 mois soit du 31/05 au 31/09 par une franchise de variation du BT01 ...
donc en gros on a eu notre PC dans les 4 mois de la franchise est-ce que du coup cela annule le recalcul du BT 01 ?
je compte demander une revision de l'appel de fond en vu de la franchise promise par le cst, mais vu qu'il calcule PC + 1 mois je voulais savoir comment le cst allait calculer le BT 01 (a partir du 31/09 jusqu'au 1/10 ? ca me parait compliquer ...) ou si je n'avait rien a payer en plus...
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Picto recompense Super bloggeur
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Si cela à été convenu comme ca avec votre CST il ne devrait pas appliquer le BT01
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Picto recompense Photographe
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Super bloggeur Env. 100 message Pres D'orleans (45)
le texte de franchise :
"il est convenu d'une franchise de la variation du cout de construction de votre pavillon selon le BT 01 vous est accordée sur une periode de 4 mois à compter du 31/05/2010 "

donc moi j'ai compris gelé pendant 4 mois ...

mais est-ce que comme j'ai eu le PC dans les 4 mois du coup il n'y a pas de calcul du BT 01 ?
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Picto recompense Super bloggeur
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De : Pres D'orleans (45)
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Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
Je comprend comme vous, normalement pas de variation.

Reste a savoir quelle subtilité peut se cacher derriere "franchise"
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
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Super bloggeur Env. 100 message Pres D'orleans (45)
bon je vais leur faire une lettre en leur rappelant leur engagement (celui du commercial ) concernant le BT 01 avec la lettre en copie jointe et j'espere que le cst fera pas de difficulté ...


merci d'avoir répondu
et si d'autre veulent me donner leurs avis n'hesitez pas !!
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Pres D'orleans (45)
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En cache depuis le dimanche 28 juin 2026 à 07h08
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