Réception et déclaration d'achèvement : quelles conséquences fiscales ?

Bonjour,

As tu reçu l'appel de fond de 95% ?

bonjour,

non, j'ai reçu celui des 75% lundi, pourquoi?

va vite lire le post it : la reception et ses pieges

étant novice sur ce forum, où dois-je aller pour trouver ce post?

Clique ici : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-111749.php

As tu eu les réponses à tes questions, je me pose exactement les mêmes. Est ce plus avantageux de réceptionner la maison en fin d'année ou en début d'année. Je dois normalement la réceptionner ce lundi.

jade_hg a écrit:

Bonjour à tous,

Ma maison est quasiment terminée. Il reste l'isolation des combles, les gouttières et les enduits.

Mon constructeur m'a dit que la réception se fera surement fin du mois de décembre. Mais je voudrais savoir s'il est préférable qu'il nous livre la maison début janvier 2011. De plus j'effectuerai des travaux (carrelage,faience, pose sdb et cuisine).

J'ai plusieurs question concernant tout d'abord :
- la déclaration d'achèvement des travaux : c'est le constructeur qui met la date à la date de réception de la maison ou c'est à nous de le faire dès qu'on aura fini tous les travaux ? c'est à vous de faire la déclaration dès que les travaux autorisés ont été achevés
- c'est mieux de réceptionner la maison en 2011 pour les taxes d'habitation et foncière ? ou ça ne changera rien ? ce n'est pas la réception le critère
- on sera exonéré de taxe foncière 2 ans à partir de la réception ou à partir de la date de fin d'achevement des travaux? non le critère étant l'habitabilité, l'exo concerne les deux années suivant celle de l'achèvement au sens fiscal (habitabilité de la maison) et suppose l'envoi de la déclaration H1 dans le délai de 90 jours de la date à laquelle la maison est habitable (même sans moquette, peinture....)Merci de m'avoir lu.

Bonsoir,


Alors nous, nous avons construit une maison BBC en PAD, 6 mois de retard pour démarrer les travaux,


L'assurance du prêt a été prélevée en une fois alors que 6 mois de retard pour la construction et nous étions pas encore passé chez le notaire,
la banque nous a dit c'est ça ou de passer au taux actuel (qui est beaucoup plus élevé)


Notre terrain est divisé en 2, l'autre partie n'est pas encore vendu.


Le constructeur voudrait nous livrer la maison la semaine prochaine nous venons de recevoir le courrier "appel de fonds N°5" achèvement des équipements.


Au lieu d'avoir la réception au mois de juillet ou septembre comme convenu, rien ne sèche par ce temps,
la dalle ne sèche pas les plafonds non plus le constructeur ne veut pas poser les portes, notre escalier en bois pour aller a l'étage pour le moment mais qu'une fois que nous aurons posé le carrelage et que la maison sera chauffée.


Sauf que pour la chauffée il nous faudrait notre poêle a bois qui ne sera installé qu'après la pose du carrelage ! on tourne en rond !


d'autre part la chaudière et le sanitaire passerons également après la réception pour tout finir.


Sur la garage que nous avons mis en limite de propriété la dalle est trop petite donc le garage en tôle dépasse derrière nous avons mis du polystyrène dans la dalle pour l'isolation mais je crois bien que cela ne servira plus a rien si ils rajoutent du béton,


(cela nous a coûté une plus value).


Il y a des traces sur le crépi du garage la réponse du constructeur est que le terrain d'a côté va être vendu et qu'il vont mettre leur garage aussi en limite de propriété, soit accolé au notre et que le crépi ne se verra pas !


Le label de BBC n'est pas confirmé, le constructeur dit que cela prend un peu de temps mais que toutes leurs maisons passent, donc pas d’inquiétudes cela va arriver.


Pour l'exonération des taxes des 2 ans ne serrait t-il pas mieux d'accepter la remise début janvier 2012 ?


Nous n'avons jamais de nouvelles du chef de chantier en 2011 c'est nouvelle technologie il ne répond uniquement qu'aux demandes par mail !!! pas de contact humain, ni de réunion chantier comme nous l'avons demandé !


Maintenant ils mettent la pression pour la réception semaine prochaine et nous ne savons plus quoi faire ?! (c'est pas une baguette de pain que l'on a acheté c'est le budget de toute une vie ! mais eux ne voient pas ça de la même façon) !


Rien n'est terminer mais si cela est mis par écrit, est-il vrai que tout sera fait début janvier ?




Merci de votre aide

Bonjour,

Ouvez un nouveau sujet ça sera plus clair et vous aurez plus de réponses.

Pour ma part je vous conseil d'aller vers l'aamoi au plus vite car votre cas semble assez "lourd".
Quel est le nom de ce constructeur?

Merci j'ai mis un nouveau sujet, notre constructeur arlogis pas vraiment de problèmes pdt les travaux mis a part le retard comme pour beaucoup, mais vers la fin la ca nous fait peur, livraison prévue ce vendredi