Retour
Menu utilisateur
Menu

Branchement sur raccordement eau financé par le voisin

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.089 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 400 message Villiers Sur Loir (41)
Bonjour à tous

Voilà je lance un projet de construction MOB dans le loir-et-cher sur une petite commune du Vendômois. Bref ce n'est pas le sujet, j'achète une parcelle de terrain de 2500m², fruit d'une division. Mon futur terrain se trouve entre 2 voisins, le propriétaire qui me vend plus un autre. Le long de ces, maintenant, 3 propriétés (le mètrage est fait), passe une voie comunale, le long de cette voie communale, et en bordure des terrains, passe un fossé.

Mon problème, le terrain que j'achète est constructibe, j'ai le CU, ma parcelle est coincée entre le voisin que nous appelleront voisin 2 qui m'a vendu une partie de son terrain et mon autre voisin que nous appelleront voisin 1. Il y a 15 ans, voisin 1 à fait ramener l'eau jusque chez lui 100m en longeant le fossé et la route, il a donc financé le raccordement. Maintenant, le maire comme les voisins 2 et forcément le 1, me disent que je dois participer, et pour cela rettribuer le voisin 1 pour pouvoir me raccorder au réseau. Qu'en pensez-vous, est-ce justifiable, normal ?

Je ne sais pas trop si c'est suffisement clair ...

Merci de votre aide
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Villiers Sur Loir (41)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Photographe Env. 3000 message Gironde
Si le tuyau du voisin lui appartient alors je dirai que tu dois participer, c'est une sorte de servitude
si le tuyau appartient à la commune, meme si c'est voisin 1 qui l'a financé, tu dois pas payer son installation !
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 400 message Villiers Sur Loir (41)
Merci becerapa, mais le tuyau peut lui appartenir même si il est sur la voie publique ? (enfin enfoui sous la voie publique)
Je comprend qu'il ait financé une partie du raccordement parce que sa maison était isolée mais que maintenant, 15 après qu'il réclame de l'argent parceque une nouvelle constrcution va être faite sur la passage de son raccord ... Ensuite, comment cela peut il être calculé ? Une idée.

Merci pour vos réponses
In dust we trust
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Villiers Sur Loir (41)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 3000 message Gironde
normalement si le tuyau passe sous la voirie (et non une voie privée), le tuyau ne lui appartient pas ! donc tu n'as pas à payer le tuyau mais juste le raccordement. pose une question simple, si le tuyau pete, c'est ton voisin ou la mairie qui fera les travaux ??

ensuite pour le bon voisinage, tu peux payer au prorata, sous condition qu'il te presente la facture de l'epoque ! y'a 15ans, c'etait moins chere qu'aujourd'hui, et tu peux deduire la vetustée puisque pendant 15ans tu n'as pas utilisé les tuyaux

dans l'histoire je vois pas ce que te reclame le maire... ton voisin ok mais le maire ..... ca sent encore une fois la mag.ouille
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 400 message Villiers Sur Loir (41)
Merci encore becerapa, en effet la bonne question concerne l'entretien de la canalisation.
Je vais voir déjà ce à quoi prétend le voisin qui a ramené l'eau. Pour le maire, il ne demande rien pour lui, il me disait juste de voir avec le voisin pour une participation au raccord.

En terme de vétusté je ne vois pas trop quel % appliquer, si l'un de vous a une idée...
In dust we trust
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Villiers Sur Loir (41)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 400 message Villiers Sur Loir (41)
D'un autre côté je dois certainement pouvoir trouver un terrain d'entente avec le voisin, sa borne électrique est devant mon terrain, entre celui-ci et la voie publique. Je dois pouvoir lui demander, et cela de bonne foi, de la faire bouger à ses frais. Je ne suis pas persuadé que cela l'enchante in fine.
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Villiers Sur Loir (41)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 09h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir