Depot du PC en meme temps que le cadastre

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 2.328 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Guillaume17 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/12/2010 à 11h51 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Bonjour,

Notre terrain va etre borné la 1ere semaine de Janvier donc on aura pas notre numero de parcelle.
Je me pose une question pour qu'on puisse gagner un peu de temps sur l'administratif.

Peut on faire la demande du Permis de Construire aupres de la mairie meme si on a pas recu de la part des cadastres notre numero de parcelle?

Merci de vos reponses.

@+

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

poky

Le 28/12/2010 à 11h53 Photographe Env. 2000 message Givors (69)

ça va être compliqué vu qu'il faut indiquer cette information dessus

récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme

Citer

Photographe

Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Gaillots Picto info

Le 28/12/2010 à 11h58 Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)

Bonjour,
non, rien de compliqué, il suffit d'indiqué la surface bornée, que c'est une partie d'un ancien numéro et de mettre avec le permis le plan de bornage du géomètre.
C'est très courant et ne pose en général pas de souci.

Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456

Citer

Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

poil

Le 28/12/2010 à 20h47 Env. 3000 message Morbihan

oui très courant, il faut préciser le numéro de parcelle suivi de la lettre p (par exemple parcelle cadastrée section XY numéro 1p ("p" pour partie de la parcelle 1)) sans omettre la contenance de la parcelle devant distraite

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

Guillaume17 Picto info

Auteur du sujet

Le 28/12/2010 à 22h45 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Bonsoir,

Merci pour vos reponses.

Le terrain va etre divisé en 3 parcelles. Donc la lettre et le chiffre seront autre que "p" et 1, non?

suivez notre projet: http://notremaisondansle17.forumconstruire.com

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

poil

Le 28/12/2010 à 22h56 Env. 3000 message Morbihan

1 c'est un exemple.

si la parcelle qui doit faire l'objet de la division est cadastrée section ZR (exemple) numéro 154 (exemple), chacune des parcelles filles sera une parcelle cadastrée section ZR (exemple) numéro 154p (154 c'est un exemple hein)

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche