Document cerfa dans le cadre d’un changement de destination
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 148 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |



En cache depuis le dimanche 06 juillet 2025 à 00h31
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Cloture et permis de construire
6 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire pour 4 maisons
6 réponses Forum Administratif et financement -
Confinement et déplacement pour affichage panneau permis
6 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Maison enterrée et article L111-16 code urbanisme
6 réponses Forum Administratif et financement -
Récépissé permis de construire
6 réponses Forum Administratif et financement -
Où indiquer la surface plancher démolie CERFA 13406-06
6 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Modifier fenêtres sur construction en cours
6 réponses Forum Administratif et financement -
Modification de la position de la maison
6 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire et recours des tiers
6 réponses Forum Administratif et financement