Le terrain est-il constructible ?
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 294 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
4 abonnés surveillent ce sujet |




Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Future dépose de permis, anticipation contre éventuel refus.
6 réponses Forum Administratif et financement -
Document cerfa dans le cadre d’un changement de destination
6 réponses Forum Administratif et financement -
Recherche Cabinet d'étudeThermique -Finistère...Sud ?-
6 réponses Forum Administratif et financement -
Législation terrain zone constructible accolé à un terrain en zone agricole. Construction possible ?
15 réponses Forum Administratif et financement -
DP pour abri de jardin 19m2 acceptée. Changement de situation en bungalow refusée pour motif terrain non constructible
6 réponses Forum Administratif et financement -
Bonjour j ai un terrain qui est passé en zone naturelle non constructible depui
4 réponses Forum Administratif et financement -
Demande préalablede travaux mais terrain "non constructible"
14 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire accepté en RNU puis nouveau PLU avec terrain en non constructible avant début de la construction
5 réponses Forum Administratif et financement -
Récépissé permis de construire
6 réponses Forum Administratif et financement