Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire accepté avec observations de la DRAC

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 4.062 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Haussy (59)
Bonjour à tous.

Je viens de recevoir mon permis de construire pour une maison sur un terrain soumis à la règlementation des "Bâtiments de France".
Il y est écrit que vu les différents éléments, y compris l'avis de la DRAC (=bâtiments de France), le permis est accordé. Les plans que j'ai fournis sont donc validés, tamponnés par la DDE.
(j'ai respecté les contraintes imposés par le PLU et le cahier des charges des BF).

Cependant, je trouve ensuite un paragraphe intitulé observations (émises par la DRAC), qui stipule quelques modifications à apporter à mes plans...
Ces modifications sont plutôt conséquentes pour les plans, et à mon sens non justifiées.

Voilà ma question: suis-je obligé de prendre en compte ces modifications? L'impact qu'elles auraient sur ma construction ne me plaît vraiment pas...
A quel risque je m'expose si je n'en tiens pas compte et suis rigoureusement les plans fournis et validés avec le PC?
Aviez vous ce genre de remarques sur vos PC?

Par avance merci beaucoup de vos divers témoignages et réponses sur le sujet...
Citer
Messages : Env. 10
De : Haussy (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

tout dépend si tu es en vue directe ou non avec le monument classé.
Si tu es en vue directe c'est un avis conforme et tu es obligé de t'y tenir.
S'il n'y a pas co-visibilité c'est un avis simple = (c'est mon interpretation) des suggestions.
Ensuite c'est le maire qui décide si oui ou non il exige qu'on respecte un avis simple.

il y a déja de nombreux posts sur le sujet , fonction recherche peut-être
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Haussy (59)
Merci pour ta réponse.

Je n'ai pas de vue directe sur le monument (une "motte féodale"). D'ailleurs personne n'a de vue directe dessus, elle est située sur la propriété privée d'une habitation ne respectant elle-même pas les contrainte imposées par les BF...

En fait, d'après la DRAC, ma "construction porterai atteinte au caractère des lieux". A savoir : les maisons qui me sont immédiatement voisines présentent des caractéristiques identiques à celles qui me sont reprochées (par exemple garage en sous-sol).

Je cherche en parallèle sur d'autres posts
Citer
Messages : Env. 10
De : Haussy (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Lorsqu'il n'y a pas covisibilité, l'ABF émet un avis simple, que peut suivre ou pas le maire. Mais si les prescriptions de l'archi sont transcrites dans l'arrêté de PC, il faut les respecter, au risque de devoir tout remettre en conformité...à la fin du chantier. Elles s'imposent en effet au bénéficiaire comme une condition à l'obtention de l'autorisation.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Haussy (59)
D'accord.
J'essayerai de rencontrer Mme le maire dans ce cas.

Je suis frustré de devoir transformer la maison de mes rêves en quelque chose qui me convient beaucoup moins pour la simple raison qu'une dame dans un bureau à 100km de là a gribouillé trois ou quatre observation qui sont, je le répète, totalement infondées...
Citer
Messages : Env. 10
De : Haussy (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 3000 message Moselle
Ne serait-ce pas plus simple dans ce cas de contacter directement la dame qui a émis ces observations ?
Mon projet : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5767.php
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 3000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Haussy (59)
L'architecte des BF est visiblement une personne très difficile à contacter (impossible par tél ou mail), il faut prendre RDV plusieurs mois à l'avance, et ma construction débute théoriquement le mois prochain.
D'un autre côté, c'est normal, sinon elle serait constamment harcelée par des gens comme moi!
Citer
Messages : Env. 10
De : Haussy (59)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 15 aout 2025 à 00h46
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir