Erreur de calcul de SHON

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.388 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

calolu Picto info

Auteur du sujet

Le 04/03/2011 à 19h35 Env. 10 message La Brède (33)

Nous rénovons une maison depuis un an et j'ai reçu aujourd'hui la taxe pour la TLE.
Nous nous sommes apperçu que nous n'avions pas deduit la trémis de l'escalier ni un cellier de plus de 9m2.
Comment faire pour en informer le "service d'assiette" assez rapidement ...
Merci pour vos réponses

Citer

Messages : Env. 10
De : La Brède (33)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

elisa21 Picto info

Le 04/03/2011 à 20h07 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

labricot Picto info

Le 04/03/2011 à 20h14 Env. 60000 message

""Comment faire pour en informer le "service d'assiette" assez rapidement""

Deux moyens modernes en France qui fonctionnent bien :

Le téléphone

La Poste

Et éventuellement le mail mais ça demande un ordinateur.

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

3rr0r404 Picto info

Le 04/03/2011 à 20h53 Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)

Un cellier ne se déduit pas de la SHON.

Citer

Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

candy

Le 04/03/2011 à 20h59 Super photographe Env. 600 message Savoie

bonjour,

il faut vous mettre en contact avec le service instructeur de votre dossier de permis (la commune ou la DDT) car c'est ce service qui calcule les taxes en fonction des éléments que vous aviez à l'époque transmis.
de toute façon, comme l'a dit 3rr0r404, un cellier constitue de la shon

http://lasavoyarde.forumconstruire.com

Citer

Super photographe

Messages : Env. 600
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

calolu Picto info

Auteur du sujet

Le 04/03/2011 à 21h44 Env. 10 message La Brède (33)

Merci pour vos réponses.
Je vais me mettre en contact donc avec les personnes qui rédigent nos petites taxes.
je pensais que le cellier pouvait se déduire puisqu'il ne comporte aucune ouverture extérieur et seulement une porte pour y entere depuis la cuisine.
Encore MERCI

Citer

Messages : Env. 10
De : La Brède (33)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 16 octobre 2025 à 18h51

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !