Erreur de calcul de SHON

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calolu Picto info

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Le 04/03/2011 à 19h35 Env. 10 message La Brède (33)

Nous rénovons une maison depuis un an et j'ai reçu aujourd'hui la taxe pour la TLE.
Nous nous sommes apperçu que nous n'avions pas deduit la trémis de l'escalier ni un cellier de plus de 9m2.
Comment faire pour en informer le "service d'assiette" assez rapidement ...
Merci pour vos réponses

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

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elisa21 Picto info

Le 04/03/2011 à 20h07 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour

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Membre ultra utile

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labricot Picto info

Le 04/03/2011 à 20h14 Env. 60000 message

""Comment faire pour en informer le "service d'assiette" assez rapidement""

Deux moyens modernes en France qui fonctionnent bien :

Le téléphone

La Poste

Et éventuellement le mail mais ça demande un ordinateur.

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3rr0r404 Picto info

Le 04/03/2011 à 20h53 Env. 1000 message Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)

Un cellier ne se déduit pas de la SHON.

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candy

Le 04/03/2011 à 20h59 Super photographe Env. 600 message Savoie

bonjour,

il faut vous mettre en contact avec le service instructeur de votre dossier de permis (la commune ou la DDT) car c'est ce service qui calcule les taxes en fonction des éléments que vous aviez à l'époque transmis.
de toute façon, comme l'a dit 3rr0r404, un cellier constitue de la shon

http://lasavoyarde.forumcons[...]struire.com

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Super photographe

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calolu Picto info

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Le 04/03/2011 à 21h44 Env. 10 message La Brède (33)

Merci pour vos réponses.
Je vais me mettre en contact donc avec les personnes qui rédigent nos petites taxes.
je pensais que le cellier pouvait se déduire puisqu'il ne comporte aucune ouverture extérieur et seulement une porte pour y entere depuis la cuisine.
Encore MERCI

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