Retour
Menu utilisateur
Menu

Calcul de la Taxe d'Aménagement

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 159 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Manche
Bonjour,
Je recherche depuis quelques jours de l'aide pour calculer ma TA, le constructeur l'ayant calculé approximativement m'a annoncé un prix supérieur a 4000€ or je trouve cela excessif... Pouvez vous me dire si on calcul est bon? Merci 



Construction d’une maison individuelle de 103,49 m² + Garage de 19,95[color=#233743][size=2]m²  avec 2 places de stationnement extérieures.   [/size][/color]
Taux communal : 2%      Taux départemental : 2,5%        Redevance d'Archéologie Préventive : 0,40%
Je précise que je bénéficie du prêt a taux zéro.



Part Communale :
  • 100 m² x 383,5 x 2% = 767€   (abattement sur les 100 premiers m²)
  • 23,44 m² x 767 x 2% =  359,57€
  • 2 x 2000 x 2% = 80€   (places de stationnement)
Part départementale :
  • 100 m² x 383,5 x 2,5 % =  958,75€ (abattement)
    • 23,44 m² x 767 x 2,5% =  449,46€
  • 2x 2000 x 2,5% =  100€
    • RAP :100 m² x 383,5 x 0,40 % =  153,40€ (abattement)23,44 m² x 767 x 0,40 % =  71,91€
  • 2x 2000 x 0,40 % =  16€
[justify] [/justify]
Total TA = 2956,09€.
 L'exonération des 100m2 est-elle effectué lorsqu'on dispose du prêt a taux zéro? Merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Manche
Ancienneté : + de 6 mois
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Env. 90 message Loire
Hello, en appelant la DDT ou le service urbanisme de votre secteur ils vous feront le calcul assez precisément. Sinon utilisez la calculette forum construireBiggrin
Citer
Messages : Env. 90
Dept : Loire
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 200 message Nord
Bonjour,

Le calcul semble correct, le taux communal est bas (il peut être compris entre 1 et 5%,) le taux département est au maximum, mais peut être que votre constructeur a calculé le pire scénario.

L'abattement de 50% des 100 premiers M2 est pour tout le monde.

EDIT : je ne savais pas, il peut y avoir une exonération supplémentaire en cas de ptz mais c'est propre à chaque commune et à chaque département.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Si le PC a été obtenu en 2021, le forfait est bon.
  - Les 100 premiers m² bénéficient systématiquement de l'abattement de 50% (résidence principale).
  - Pour les bénéficiaires d'un PTZ, la municipalité/le département peuvent (ne sont donc pas obligés) dégréver dans la limite de 50%, les m² qui n'ont pas bénéficié de l'abattement initial. (L 331-9 2° du CU) 
Je n'ai pas refait les calculs...
Par contre, si la maison dispose de combles de HSP >1m80, leur surface doit être comprise dans la surface taxable. Est-ce le cas???
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Manche
Alors la Maison fait de base 120m2 sans le garage.
J'ai utilisé la superficie indiqué sur le panneau du permis de construire : 103,49m3 tout en rajoutant le garage de 19,95m2.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Manche
Ancienneté : + de 6 mois
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Re,

Ce qui compte pour le calcul de la TA, c'est la surface taxable.
Sur le panneau, ce n'est pas cette surface qui est indiquée, mais la Surface de Plancher.
@+ 
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 26 février 2021 à 14h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir