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CCMI signé avant promesse : peut-on annuler pour absence d'étude de sol ?

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Env. 20 message Rhône Alpes - Ain
Bonjour,
Nous avons signé un CCMI le 23/11 sans avoir encore signé la promesse de vente du terrain? Je ne suis déjà pas sûre que ce soit bien légal... J'ai reçu aujourd'hui les papiers de réservation du terrain. C'est un terrain en lotissement. Le lotisseur a mis un clause pour dire que l'acheteur devrait s'occuper de l'étude de sol. Dans le CCMI, le constructeur se décharge aussi de l'étude de sol. Comme on a signé le CCMI avant la promesse de vente du terrain, nous pensions que l'étude de sol serait fournie, ce qui n'est pas le cas. peut-on casser le CCMI sur cette clause? Le constructeur n'a jamais mentionné d'étude de sol. Est-ce une erreur, un manque de sérieux? Est-ce risqué de commencer une construction sans avoir au préalable fait une étude de sol?
Merci pour vos réponses.
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Messages : Env. 20
De : Rhône Alpes - Ain
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Env. 300 message Yvelines (78)
Une étude de sol est toujours la bienvenue.
Notre constructeur ne voulait même pas signer tant que l'on avait pas fait d'étude de sol (indépendante de lui). J'ai considéré cette démarche comme sérieuse (contrairement à tous les autres qui nous demandait l'argent et s'occupait de l'étude de sol, enfin soi-disant (pour certains, j'avais des doutes)).

Par ailleurs, en effet, je crois que l'on n'a pas le droit de signer un CCMI sans au moins une promesse de vente (cela doit même être dans les conditions générales du contrat).
...Enfin, plus il signe vite, plus long sera le délai pour augmenter le prix grâce au BT01.....(comme ces petites choses-là diminuent rarement....)
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Messages : Env. 300
De : Yvelines (78)
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Env. 400 message Essonne
steph a écrit:Une étude de sol est toujours la bienvenue.
Notre constructeur ne voulait même pas signer tant que l'on avait pas fait d'étude de sol (indépendante de lui). J'ai considéré cette démarche comme sérieuse (contrairement à tous les autres qui nous demandait l'argent et s'occupait de l'étude de sol, enfin soi-disant (pour certains, j'avais des doutes)).


Tout pareil Happy
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Messages : Env. 400
Dept : Essonne
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Env. 300 message Charmont-en-beauce (45)
Bonjour,

Il me semble que pour un lotissement de minimum X maisons, le lotisseur est obligé de faire l'étude de sol lui-même.
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Messages : Env. 300
De : Charmont-en-beauce (45)
Ancienneté : + de 20 ans
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En cache depuis le lundi 20 juillet 2026 à 02h36
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