Questions au sujet du contrat du MO
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Bonjour,
Notre MOE est passé il y a quelques jours pour nous apporter son contrat mais nous sommes assez surpris (une fois de plus...) par la forme de ce document qui est assez vague.
L'intitulé est: Lettre de commande
- Parties contractantes
- Preambule
- Generalites (assurance responsabilite)
- Deroulement du contrat (etudes preliminaires, avant-projet, projet et assistance aux contrats de travaux, appel d'offre et mise au points des marches)
- Remuneration
En tout ca fait a peine 2 pages, il n'y a rien sur le delai de livraison de la maison
Bref est-ce que ce document est "normal" ou faut-il rajouter des trucs ? Est-ce qu'il y aura un autre document plus complet par la suite ?
Il nous a également donné sa 1ere facture (la moitie de la somme totale).
Cette facture concerne l'avant projet, le permis de construire et l'assistance aux contrats de travaux.
Il ne nous a pas reclamé l'argent immediatement car de toute façon a l'heure d'aujourd'hui notre permis n'a pas encore été accordé et nous n'avons pas tous les devis en main. On pense le payer une fois tout ça fait et bien sur quand notre pret sera definitivement accordé.
Merci pour votre aide.
Bonnes fêtes à tous.
Notre MOE est passé il y a quelques jours pour nous apporter son contrat mais nous sommes assez surpris (une fois de plus...) par la forme de ce document qui est assez vague.
L'intitulé est: Lettre de commande
- Parties contractantes
- Preambule
- Generalites (assurance responsabilite)
- Deroulement du contrat (etudes preliminaires, avant-projet, projet et assistance aux contrats de travaux, appel d'offre et mise au points des marches)
- Remuneration
En tout ca fait a peine 2 pages, il n'y a rien sur le delai de livraison de la maison
Bref est-ce que ce document est "normal" ou faut-il rajouter des trucs ? Est-ce qu'il y aura un autre document plus complet par la suite ?
Il nous a également donné sa 1ere facture (la moitie de la somme totale).
Cette facture concerne l'avant projet, le permis de construire et l'assistance aux contrats de travaux.
Il ne nous a pas reclamé l'argent immediatement car de toute façon a l'heure d'aujourd'hui notre permis n'a pas encore été accordé et nous n'avons pas tous les devis en main. On pense le payer une fois tout ça fait et bien sur quand notre pret sera definitivement accordé.
Merci pour votre aide.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Membre utileOui je sais je suis déjà aller voir ce lien 
mais il ne parle pas vraiment des délais et si ceux ci doivent figurer dans le contrat.
Je voulais savoir aussi si l'intitulé du contrat: lettre de commande etait normal.
mais il ne parle pas vraiment des délais et si ceux ci doivent figurer dans le contrat.
Je voulais savoir aussi si l'intitulé du contrat: lettre de commande etait normal.
0 0 Photographe
Env. 60000 message
Nous aussi nous avions une date de départ (qui a été anticipée de 5 jours) une date prévue pour la livraison (on était dans la maison 15 jours avant) et des pénalités de retard que nous aurions pu demander vu le retard de la reception mais que nous avons préféré ne pas exiger vu la bonne foi du maitre d'oeuvre et sa volonté de nous satisfaire jusqu'au bout.
0 0 Membre utile 0 0 En cache depuis le vendredi 17 avril 2026 à 00h07
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