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Rachat de parcelle d'espace vert dans un lotissement? ;-(

Ce sujet comporte 20 messages et a été affiché 11.166 fois
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Aloma
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Var
Ancienneté : + de 8 ans
Le 30/04/2011 à 16h10
rachat de parcelle d'espace vert dans un lotissement? ;-(
Bonjour,

je râle!!!!

Nous faisons construire notre future maison dans un lotissement qui est divisé en plusieurs lots ayant chacun son espace vert!
Et il se trouve q'un des propriétaires d'un terrain dans un lot autre que le nôtre souhaite racheter l'espace vert accolé à son terrain.
Ce qui lui ferait une parcelle beaucoup plus imporrtante!

A-t-on le droit de faire ce que l'on veut tant que nous avons les moyens financiers nécessaires?
Concrêtement, ça ne change rien pour nous mais je trouve ça nul!
Sans doute que le voisin de ce dit espace vert avait choisi lui aussi son terrain en conséquence non? il n'a peut être pas envie d'un voisin mitoyen (bref ça c'est moi qui le dis!).
Si un espace vert est attribué pour chaque c'est qu'il y a une raison...

Bref, j'ai les boules!!!
C'est tout...

Si vous avez des infos!
(suffit de connaitre le maire, se mettre bien avec le constructeur qui récupère au passage et voilou?!!!)
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Gigi

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Valréas (84)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 30/04/2011 à 18h38
Bonjour,

je pense que dans votre lotissement il y a une association syndicale, il faut lire le règlement et si je ne me trompe pas il faut l'accord des autres propriètaires du lotissement, accord donné lors d'une assemblée générale.

mais je crois que l'on ne peut racheter un espace vert à vérifier!

bonne soirée
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Aloma
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Var
Ancienneté : + de 8 ans
Le 30/04/2011 à 18h43
Bonsoir et merci GIGI,

Nous n'avons pas encore emménagé mais avec mon mari, nous trouvions étrange que la terre soit mise à niveau sur cet espace vert...
Nous avons eu le fin mot de l'histoire, en fait, le propriétaire espère pouvoir le racheter...non mais!
Pour le syndic, il va falloir voir ça!

Notre terrain est mitoyen à un espace vert (nous ne voulons pas le racheter). Et pour le moment cet espace est à l'abandon.
A suivre!

Bonne soirée.
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3rr0r404

Messages : Env. 1000
De : Quelque Part En Bourgogne, Au Milieu Des Vignes (21)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 01/05/2011 à 09h19
Généralement dans les lotissements, il y a un minimum de surfaces d'espace vert à créer (genre 10% de la surface totale). Donc, je ne pense pas qu'il puisse vendre cette surface sans être en dessous du minimum imposé par le règlement.
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Aloma
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Var
Ancienneté : + de 8 ans
Le 01/05/2011 à 15h10
Merci pour votre réponse.
Internet me donne peu d'info...
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Aloma
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Var
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/05/2011 à 12h31
Bonjour,

un texte? une loi?
le code de l'urbanisme?

Est-ce que nous pouvons nous appuyer sur quelquechose?

Bon apétit!
Aloma.
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Chris
Administrateur

Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
Le 04/05/2011 à 12h47
En principe, ce genre de clause est dans le règlement du lotissement : si celui ci impose 10% d'espace vert, tant que le réglement court (10 ans au moins), et si les 10% ne sont pas atteint sans ce bout de terrain, il ne pourra rien faire
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Je penche, donc je suis

Chris
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cedric6326

Messages : Env. 300
De : Saint Laure (63)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/05/2011 à 12h48
où est passé mon post ??
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N° adhérent à l'AAMOI : 3264
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Chris
Administrateur

Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
Le 04/05/2011 à 12h51
Je l'ai viré : faut pas être agressif comme ça
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Je penche, donc je suis

Chris
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cedric6326

Messages : Env. 300
De : Saint Laure (63)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/05/2011 à 12h54
je suis pas agressif je répond juste que je voit pas ce que viens faire un post comme ça sur ce forum, surtout que comme le dis aloma : "Concrêtement, ça ne change rien pour nous".
donc pourquoi être jaloux de ce que les autres peuvent ou essayent de faire ?
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N° adhérent à l'AAMOI : 3264
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Chris
Administrateur

Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
Le 04/05/2011 à 13h00
Il y a l'art et la manière de le dire ....
Et pas la peine de juger, on ne connait pas le contexte
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Je penche, donc je suis

Chris
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cedric6326

Messages : Env. 300
De : Saint Laure (63)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/05/2011 à 13h03
bon ben je vais creer un sujet pour dire que mon voisin a mit des fleures jaunes , concretement ca change rien pour moi , mais ca me plait donc est ce que j'ai des recours possible ??
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N° adhérent à l'AAMOI : 3264
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mgarrig

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 04/05/2011 à 13h03
Bonjour,

Dans un lotiissement , les espaces verts sont une partie commune dont les acquéreurs de terrians sont tous co-propriétaires et supportent collectivement les frais d'entretien, donc il faut l'accord de tous les copros (unanimité je pense) pour le céder à Pierre Paul ou Jacques.
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Chris
Administrateur

Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
Le 04/05/2011 à 13h11
cedric6326 a écrit:bon ben je vais creer un sujet pour dire que mon voisin a mit des fleures jaunes , concretement ca change rien pour moi , mais ca me plait donc est ce que j'ai des recours possible ??


T'arrête de me gonfler, ou tu vas trouver la sortie vite fait
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Je penche, donc je suis

Chris
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Aloma
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Var
Ancienneté : + de 8 ans
Le 04/05/2011 à 13h21
Je cherche simplement à avoir des informations...
Pour être près le moment venu, quand il y aura réunion entre colotis par exemple.
Donc 10% sur l'ensemble du lotissement, merci.

Il n'y a pas de jalousie mais plutôt de l'incompréhension à 3mois de la livraison...
Les propriétaires étaient sensés être en pass foncier... mais il y a eu des pass droit pour certains qui connaissaient le constructeur et surtout la mairie...
Je râle pour ce propriétaire là car il a les moyens (vu le chateau qu'il a fait ...maintenant il veut acheter l'espace vert...).
Or, pour moi, il prend la place à un propriétaire qui aurait bénéficié d'un pass foncier...

C'est pas personnel du tout....
j'ai simplement des amis qui aurait bien profité de cette occasion...

Bonne journée!
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En cache depuis le dimanche 13 octobre 2019 à 22h44

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