Modification du permis de construire

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Luce

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Le 09/05/2011 à 20h29 Env. 300 message Finistere

Bonjour

Nous sommes autoconstructeurs et avons fait faire nos plans par un architecte car shon > 170 m² comme le veut la loi.

Nous souhaitons faire des modifications par rapport au permis qui nous a été délivrés, assez mineures qui n'ont aucune incidence sur la shon: couleur fenêtres et enduit, suppression d'un bardage, et ce qui est plus problématique : remplacement d'in toit plat à un toit zinc à très faible pente (nous craignons pour l'étanchéité).

Pour ce dernier, point, nous avons scanné les plans et fait les modif sur paint. Cela rend assez bien.

Il semble que nous devions repasser par l'archi à cause de la shon mais nous voudrions vraiment éviter d'une part, car cela ne s'était pas bien passé et d'autre part pour ne pas payer à nouveau.

Je dois prendre renseignements demain auprès de ma DDE.

Qu'en pensez-vous? Merci pour vos réponses

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pixiedelic Picto info

Le 09/05/2011 à 20h33 Env. 90 message Nice (6)

Bonsoir,

Je n'ai pas vraiment de réponses certaines à vous donner mais par contre je suis également intéressé par la réponse que vous aurez de la DDE.
Je pense malheureusement que compte tenu de la SHON vous serez obligés de repasser par l'archi.

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picchunet Picto info

Le 10/05/2011 à 13h10 Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)

2 solutions : 1/ vous ne faites pas de permis modif (si les modifs sont mineures et que vous respectez le règlement d'urbanisme, le risque est très faible)
2/ vous retournez voir l'archi avec l'intégralité du permis déjà modifié et vous lui demandez gentiment de signer.

Perso, j'opterai pour la 1ere solution...

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Luce

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Le 11/05/2011 à 16h49 Env. 300 message Finistere

Salut

Ca y est, nous sommes fixés, il faut le cachet d'un archi. Pas de négociation possible. Très mauvaise nouvelle.

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pixiedelic Picto info

Le 11/05/2011 à 18h38 Env. 90 message Nice (6)

Sinon déposes un nouveau PC (en partant du contenu du 1er)...

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Luce

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Le 12/05/2011 à 17h34 Env. 300 message Finistere

Merci pixiedelic pour ta proposition mais pas possible d'y couper à cause la shon>170 m2.

Pour s'affranchir de l'archi, il faudrait que les modif comprennent une diminution de la shon pour quelle soit < 170 m². En gros, il faudrait que je coupe mon sous-sol en 2 et que je mette une cloison pour rendre une moitié inaccessible et non habitable.
Sinon, je crois qu'il y a certains usages (locaux techniques) qui font soustraire de la shon. Quelqu'un peut-il me renseigner svp?

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elisa21 Picto info

Le 12/05/2011 à 21h00 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

chaufferie souvent 6m2
garage à véhicules roulants... peut inclure les vélos, trottinettes et cie mais faut pas prendre les instructeurs de permis pour des zozos, un garage à rollers de 50m2 vont pas aimer

ceci dit, si vous avez tout préparé l'archi ne devrait pas vous prendre "trop" cher pour les modifs prévues.

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Luce

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Le 25/05/2011 à 18h59 Env. 300 message Finistere

Bonjour

Nous avons vu l'archi, nos plans semblent OK pour lui, quelques points à préciser.

On nous a dit qu'il n'était pas nécessaire de refaire tout le dossier complet et qu'on ne devait joindre que les pièces qui changeaient : plans de façades, pignons, notice descriptive, insertion dans le site (perspective), plan de toiture : en version initiale et version modifiée. Le reste ne change pas et il n'y a pas de modification de la shon.
On nous dit aussi que si le dossier n'est pas complet, on peut perdre jusqu'à 1 mois or nous sommes pressés.
Avez-vous déjà eu à faire une modif de PC, qu'avez-vous fait ?

Merci pour vos réponses.

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ptitwistit Picto info

Le 25/05/2011 à 21h48 Env. 200 message Sarthe

salut

je suis en plein modificatif de permis et mon constructeur a fait comme ton archi t'a dit:
on rajoute une porte fenetre, il y a les plans des facades et pignons avant/ apres et les plans interieurs du rdc (pas l'etage vu que rien ne change) c'est tout, le dossier est beaucoup moins complet qu'a la premiere demande!

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Luce

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Le 27/05/2011 à 18h44 Env. 300 message Finistere

ptitwistit a écrit:salut

je suis en plein modificatif de permis et mon constructeur a fait comme ton archi t'a dit:
on rajoute une porte fenetre, il y a les plans des facades et pignons avant/ apres et les plans interieurs du rdc (pas l'etage vu que rien ne change) c'est tout, le dossier est beaucoup moins complet qu'a la premiere demande!

Salut ptitwistit

Nous n'avons pas prévu de mettre le plan intérieur car d'une part, nos modif n'affectent pas l'intérieur et d'autre part, il paraît que ce n'est plus obligatoire dans le cadre d'un dépôt de permis. Toi non plus d'ailleurs, je ne comprend pas pourquoi ?
Par contre, nous mettons le plan de toiture vu que nous changeons une partie de celle-ci.

D'autres expériences ?

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