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CCMI maison sous sol rdc etage

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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjour à tous,

Nous sommes actuellement en train de démarcher les constructeurs dans notre département pour construire notre maison.
Nous voulons une maison avec un sous sol un rez de chaussée et un étage.
Un des constructeurs nous a répondu qu'il ne pouvait pas nous chiffrer un devis car (extrait de son mail) : "
En tant que constructeur aux Normes NF, nos garanties et assurances ne nous permettent pas de construire de maisons à 3 niveaux (ss/sol + rdc + étage).
Dans ce cas-là, vous devez faire un marché de travaux (avec une entreprise de maçonnerie, qui n’aura pas les assurances et garanties de construction mais ce qui lui permet justement de pouvoir répondre à ce genre de demande).
Attention aux constructeurs (je dis bien constructeur, c’est-à-dire avec qui vous signez un de CCMI (contrat de construction de maison individuelle)) qui vous diraient le contraire car en cas de souci, leurs assurances ne serviraient du coup à rien."
Est-ce que c'est vrai ??
Car aucun des autres constructeurs que nous avons démarché ne nous a parlé de çà...
Merci de vos futures réponses
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
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Messages : Env. 10
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Photographe Env. 2000 message Givors (69)
je pense que tu devrais donner son nom, que personne ne le fasse travailler, car à ce niveau là c'est dramatique
récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme
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Env. 100 message Gironde
Plus qu'étonnant, et à la limite du gag (si ce n'était pas désolant) ... des maisons avec sous-sol il y en a pourtant beaucoup ... à commencer par celle que j'habite actuellement. Lors de l'extension heureusement que nous ne sommes pas tombés sur un pareil zigoto !
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Messages : Env. 100
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Ah je me disais aussi, des maisons avec étage et sous sol il y en a beaucoup quand même!!
C'est un constructeur dans le 83.
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Env. 100 message Gironde
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Env. 90 message Nice (6)
pourtant une maison avec vrai sous-sol, en principe ce devrait être encore plus un gage de stabilité du bâti puisque les fondations seront d'autant plus enterrées.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,

C'est terrible quand même, dans toutes les réponses que vous avez eu, toutes sont hors sujet...

Il est décris un R+2, et les pour les combles aménageables : Département 06, les pentes de toit de l'autorise pas, et une maison en sous sol n'a pas forcément le sous-sol enterré.

Donc, je ne sais pas mais si ce constructeur vous signale qu'il n'a pas le droit de faire 2 niveaux au dessus du rez, il faut peut-être plus approfondir...
Mais j'ai beau regardé sur le net, je ne trouve pas de limitation au nombre d'étage.
Je ne pense pas qu'il vous dise cela pour ne pas travailler...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
Bred a écrit:Bonjour,
C'est terrible quand même, dans toutes les réponses que vous avez eu, toutes sont hors sujet...
Il est décris un R+2, et les pour les combles aménageables : Département 06, les pentes de toit de l'autorise pas, et une maison en sous sol n'a pas forcément le sous-sol enterré.
Donc, je ne sais pas mais si ce constructeur vous signale qu'il n'a pas le droit de faire 2 niveaux au dessus du rez, il faut peut-être plus approfondir...
Mais j'ai beau regardé sur le net, je ne trouve pas de limitation au nombre d'étage.
Je ne pense pas qu'il vous dise cela pour ne pas travailler...

c'est bien prétentieux ça
de dire que dans tout le 06 les pentes de toit n'autorisent pas des combles aménageables... t'as du passer un temps fou à lire tous les PLU/POS non?
de dire qu'un sous sol n'est pas forcément enterré? un sous sol, c'est justement sous le sol, sinon ça s'appelle un rez de chaussé.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Prétentieux ?
Je n'y suis pour rien, moi, si les réponses ne correspondent pas à la demande....

Mais il est vrais que je me suis trop rapidement exprimé : dans le 06 où il n'est pas utile d'avoir des toits à forte pente, les Combles aménageables sont difficile à faire, sauf si l'on mesure 1.30 m..... (Mais de toutes manière, est-ce que des combles aménageables sont considérés techniquement comme un étage ?)
Et un sous sol, c'est en effet sous le niveau du sol, mais dans les maisons individuelles c'est le plus souvent partiellement.
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Alors notre sous sol est bien enterré et c'est un étage au-dessus du rez de chaussée pas un aménagement de combles.
En effet dans le 06, les combles ne sont pas aménageables, on y circule uniquement à 4 pattes...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

cecilej17 a écrit:(extrait de son mail) : "
En tant que constructeur aux Normes NF, nos garanties et assurances ne nous permettent pas de construire de maisons à 3 niveaux (ss/sol + rdc + étage).
Dans ce cas-là, vous devez faire un marché de travaux (avec une entreprise de maçonnerie, qui n’aura pas les assurances et garanties de construction mais ce qui lui permet justement de pouvoir répondre à ce genre de demande).
Attention aux constructeurs (je dis bien constructeur, c’est-à-dire avec qui vous signez un de CCMI (contrat de construction de maison individuelle)) qui vous diraient le contraire car en cas de souci, leurs assurances ne serviraient du coup à rien."


la 1ère partie est plausible tout dépend comment on la lit :
en tant que constructeur "NF" il se doit de respecter les reglementations (les autres aussi d'ailleurs) et ne peut pas faire de travaux qui ne seraient pas couverts par les assurances... et leur assureur ne couvre pas les constructions R+2 ;
c'est idem pour les maçons l'assurance précise la hauteur maxi pour laquelle le contrat est valide.

par contre pour la mise en garde contre les autres ccmistes, je ne sais pas. Et... ils pourraient prendre en sous-traitant qui lui, aurait les garanties.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 400 message Finistere
bonsoir
Cecilej17 fait part du mail d'un constructeur:

"En tant que constructeur aux Normes NF, nos garanties et assurances ne nous permettent pas de construire de maisons à 3 niveaux (ss/sol + rdc + étage).
Dans ce cas-là, vous devez faire un marché de travaux (avec une entreprise de maçonnerie, qui n’aura pas les assurances et garanties de construction mais ce qui lui permet justement de pouvoir répondre à ce genre de demande).
Attention aux constructeurs (je dis bien constructeur, c’est-à-dire avec qui vous signez un de CCMI (contrat de construction de maison individuelle)) qui vous diraient le contraire car en cas de souci, leurs assurances ne serviraient du coup à rien."
La teneur de ce mail est suréaliste, la mise en garde encore plus;
Comment qualifier ce mail?
Chantage, délation, ou autre terme
que dit la législation relative au contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
de manière explicite?
Salutations.
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Donc il n'y a pas de problème je peux rester sur nos plans de sous sol rez de chaussée et étage
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En cache depuis le samedi 21 mars 2026 à 11h37
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