Tout recommencer, 2eme permis de contruire?

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sputnik Picto info

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Le 14/05/2011 à 09h57 Env. 20 message Loire

Bonjour,
voila un bon moment que l'on galère pour démarrer notre construction (demeures caladoises) ,nous pensons maintenant que çà sent vraiment pas tres bon
pour la suite et donc on pense annuler le ccmi avant que le chantier démarre.Nous en étions au marquage du terrain...
On se pose la question de comment proceder pour annuler le ccmi et se faire rembourser la DO...??
Je suis entrain de préparer mon adhésion à l'AAMOI.
si on repart sur un autre projet de construction on ne prendrait plus de contructeur mais on serait notre propre MO,
doit on redéposer un permis ou apporter juste des modifications??
merci

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Philippe29 Picto info

Le 14/05/2011 à 10h25 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

Bonjour sputnik ,

sputnik a écrit:On se pose la question de comment proceder pour annuler le ccmi et se faire rembourser la DO...??

Il a était signé il y a combien de temps votre CCMI ?

doit on redéposer un permis ou apporter juste des modifications??

Si modification exterieur , oui .

merci

Cdlt

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sputnik Picto info

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Le 14/05/2011 à 11h07 Env. 20 message Loire

bonjour philippe,
le ccmi à été signé il y a presque 1 an!
si on refait un autre type de maison et sans ce contructeur, çà veut dire re dépos de permis? meme délais?

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Philippe29 Picto info

Le 14/05/2011 à 16h22 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

sputnik a écrit:
si on refait un autre type de maison et sans ce contructeur, çà veut dire re dépos de permis? meme délais?

Si l'esthétique est modifié , il faut déposer un permis modificatif .
Si vous changer de type de maison , je vous conseil de vous rapprochez du service de l'urbanisme de la mairie dont vous dépendez .

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sputnik Picto info

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Le 15/05/2011 à 10h25 Env. 20 message Loire

Merci, part contre pour annuler le ccmi est ce que l'AAMOI peut suffir à nous donner des conseils ou il va falloir
forcément passer part une procedure juridique et donc un avocat??

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Philippe29 Picto info

Le 15/05/2011 à 12h02 Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)

Bonjour sputnik ,

Il faudrait voir la formulation du contrat et les clauses s'y trouvant .

Une adhésion et pas mal de lecture sur les supports de l'asso devrait vous permettre d'y voir beaucoup plus clair .
Mais ça ne se fera pas en 1 semaine .

Bon dimanche

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