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Terrain borné et bornage contradictoire

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Env. 10 message Val De Marne
J'espère que vous pourrez me répondre car je me pose pas mal de questions sur un terrain dont nous faisons l'acquisition :

Nous avons signé pour l'achat d'un terrain de 750 m². Ce terrain provient d'une division d'un verger divisé en 3:
La propriétaire possédait un immense verger et terrain dont une partie derrière sa maison et ne souhaite garder que la parcelle où est construite sa maison.
Du verger qu'elle à fait borné par géomètre expert, elle vend 3 terrains de 750m² chacun. Le P.O.S impose 750 m² pour que le terrain soit constructible.
Une fois le bornage effectué par un géomètre expert, il apparaît que le mur du voisin, construit depuis pas mal d'année empiète sur notre terrain et ce dernier nous prend environs 40cm de large sur toute la longueur.
Un plan de bornage contradictoire aurait été établi et signé par ce voisin. Qu'est-ce que cela change pour nous, faut-il simplement négocié le prix de notre terrain ?
Je précise que le terrain est enregistré par le fisc mais pas encore signé chez le notaire. Le mur de notre voisin ne gêne en rien notre construction.
J'ai un peu peur de tombé dans un cauchemar. Je ne veut surtout pas poser de problème à notre futur voisin mais je ne veut pas me faire voler du terrain et que cela pose problème si un jour nous souhaitons revendre.

Je vous remercie de bien vouloir me répondre, je pense que votre réponse me sera utile.
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
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Photolover Env. 1000 message Rhone
Bonjour
Nous sommes dans la méme situation sur une largeur de trente cm , mais c'est un grillage qui est posé , pas un mur , nous non plus nous ne voulons pas embeter le voisin, mais ne pas avoir de soucis en cas de revente, que eux vendent , ou nous ,

est ce que tu parles de nogécier avec le vendeur ? ou bien de vendre la partie derriere le mur a ton voisin, ?

Peut demander une copie de ce bornage ? voir prendre rendez vous avec le géometre

Je pense qu'"il faut etre super vigilant , pour ne pas un jour avoir un soucis de limite ( les gens oublis vite , ) pour avoir eu une petite experience prédédement sur un autre terrain, et la la surface etait bcp plus importante , on sera prudent pour l'instant on laisse le grillage mais comme il devrat etre changé ( il est pas super en bon état) à a ce moment la on se repositionnera ,
précision du géometre quand j'ai pris contac avec lui ; la cloture appartient au proprietaire du terrain sur laquelle elle est posé , tu es donc légalement proprietaire de ce mur ,
tu as eu un contact avec ce voisin ?
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Val De Marne
Merci pour ta réponse.
Le problème pour nous c'est que notre terrain doit faire 750 m² pour être constructible et avec cette surface en moins, il ne l'est plus.
Je pense que nous ne le ferons pas détruire non plus car nous n'y aurions aucun intêret mais en effet nous allons demander le plan de bornage contradictoire en copie quand nous passerons chez le notaire.

Je pensais aussi demander au propriétaire actuel de faire un "rabais" sur la surface dont noud ne pourrons pas jouir.
Messages : Env. 10
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photolover Env. 1000 message Rhone
Je ne veux pas te dire de bétise,, donc a vérifié auprés de ton notaire mais si tu as besoin de toute la surface pour construire légalement et officiellement tu l'as ,
Ensuite effectivement tu peux négocier le prix auprés du propriétaire , parce que c'est dommage de faire détruire le mur ,, le terrain restera a toi et en cas de probléme avec le document tu restes proprietaire de la surface .
on a une dépendance , il y avait méme une porte a l'interieur qui donne chez le voisin,, les papis s'y retrouvé pour jouer aux cartes ,, chacun arrivant de part chez lui , je trouve que c'est drole ,, la porte a été condammnée par notre vendeur ,
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
juliette11 a écrit:Je ne veux pas te dire de bétise,, donc a vérifié auprés de ton notaire mais si tu as besoin de toute la surface pour construire légalement et officiellement tu l'as , ,



,[/quote]

+1 : s'il s'agit de 40cm2, pourquoi prendre le risque de se retrouver avec un terrain inconstructible en vendant ces 40cm2 ?

Citation: Ensuite effectivement tu peux négocier le prix auprés du propriétaire


A combien peux tu valoriser ces 40cm 2 ?

Une piste de négociation (au cas où), tu peux toujours demander au vendeur qu'il paie l'intégralité de la taxe foncière de l'année d'aquistion du terrain (au lieu d'une répartition au prorata). ça doit être négociable en compesnation de la 'perte' d'utilité de ce bout de terrain.


Citation: on a une dépendance , il y avait méme une porte a l'interieur qui donne chez le voisin,, les papis s'y retrouvé pour jouer aux cartes ,, chacun arrivant de part chez lui , je trouve que c'est drole ,, la porte a été condammnée par notre vendeur


ah les coquins de papis ! tu n'as pas trouvé de cave secrète dans cette dépendance ?
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photolover Env. 1000 message Rhone
Pour la surface je pense que ce n'est pas 40CM2 mais qu'il s'agit d'une largeur de 40 CM sur une longueur de combien , Sila94?



Bnalza ,Tu ne crois pas si bien dire ,,, oui il y en a une, , une belle petite cave a vins,, bon la descente est bien vertigineuse, une échelle de meunier , je n'ai pas oser y aller ,
mon mari oui ,, il est ravis , bon les bouteilles qu'il y avait sont vides !! sacrés papis !! c'est pas trés grand mais tout maçonnée et la proprio a laisser tout les casiers muraux le top ,
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 05h09
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