Attente Permis de construire / angoisse

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.392 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

ellabella45 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/07/2011 à 13h19 Env. 50 message Loiret

Bonjour tout le monde,

un petit résumé de la situation :

Nous avons déposé un PC il y a 10 jours.
Notre MO (qui est le même que notre voisin qui lui aussi a déposé un PC (15 jours avant) ) nous informe que le voisin a reçu une demande de modification de son PC.
Les 2 terrains sont en alea très faible. et le réglement du lotissement impose que la maison soit surelevée de 50 cm.
Le PC deposé par le voisin ne le respectait pas !! (à qui la faute ?!!!!! le MO ?)
Nous sommes aujourd'hui dans l'attente de recevoir peut -etre nous aussi une demande de modification. !!!
Notre MO ne nous conseille pas d'appeler la mairie, ça serait tendre le baton pour se faire battre.....

Notre maison selon les plans déposés est déjà surelevée (façade en limite de trottoir) à cause du niveau du terrain qui est à 90 cm en hauteur du trottoir :
la surelever de 50 cm supplémentaires, obligerait un vide sanitaire, surcout, et esthetiquement pas super (une tour)
Le MO a une solution de rechange qui ne nous convient pas, repousser la maison au fond du terrain (le terrain = 220 m2) et donc avoir à l'arriere une petite terrasse de 20m2 qui serait à l'ombre, et
le terrain devant !
Nous n'envisageons pas cette solution....et nous stopperions tout.

Question : si le PC est accordé, la mairie ou DDE peuvent-ils faire marche arrière s'ils s'apercoivent après malgré leur accord que les plans ne collaient pas aux contraintes de l'urbanisme ?

Un Permis de construire est-il ferme et irrévocable ?

Avez-vous des conseils ? Nous sommes perdus....

Merci
ISA

Citer

Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

becerapa Picto info

Le 01/07/2011 à 13h34 Photographe Env. 3000 message Gironde

la mairie a un délai de recours de 3 mois (un tiers c'est 2 mois)
c'est pourquoi certains attendent 3 mois apres l'affichage du pc pour commencer

attention un permis ne met pas a l'abri de tout

des amis ont une voisine qui a fait n'importe quoi (non respect des regles d'urbanisme), son permis a pourtant ete accordé
ils ont trouvé un arrangement amiable mais ils ont 30ans pour porter plainte et faire demolir sa maison
donc en cas de revente, les futurs proprios peuvent faire detruire la maison de la voisine !!!

http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves

Citer

Photographe

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

becerapa Picto info

Le 01/07/2011 à 13h38 Photographe Env. 3000 message Gironde

mon conseil, attend le retour de la mairie
et s'il le refuse, demande un rdv pour savoir reelements quelles modifs apportées

http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves

Citer

Photographe

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 01/07/2011 à 13h39 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

si tu commences à angoisser pour un papier, tu ne tiendras pas longtemps.

allez, quelques réponses en vrac :

ellabella45 a écrit:...

Le PC deposé par le voisin ne le respectait pas !! (à qui la faute ?!!!!! le MO ?)
bin voui il n'avait qu'à lire le reglement correctement

Nous sommes aujourd'hui dans l'attente de recevoir peut -etre nous aussi une demande de modification. !!!
Notre MO ne nous conseille pas d'appeler la mairie, ça serait tendre le baton pour se faire battre.....
sur le principe il a raison sauf que là, c'est lui qui risque de se faire battre alors aujourd'hui, dans 1 mois ou dans 4mois...

Notre maison selon les plans déposés est déjà surelevée (façade en limite de trottoir) à cause du niveau du terrain qui est à 90 cm en hauteur du trottoir :
la surelever de 50 cm supplémentaires, obligerait un vide sanitaire, surcout, et esthetiquement pas super (une tour)
il a prévu une construction sur terre plein , c'est suite à l'étude de sol G12 ? le VS n'était pas imposé ?
ahhhh pas d'étude de sol, bin faut commencer par là

Le MO a une solution de rechange qui ne nous convient pas...
c'est vous qui y vivrez donc refusez

...repousser la maison au fond du terrain (le terrain = 220 m2) et donc avoir à l'arriere une petite terrasse de 20m2 qui serait à l'ombre, et
le terrain devant !
comment çà une petite terrasse à l'ombre ? l'arrière de la maison (terrasse jardin) n'est pas au Sud ? j'espère qu'il n'y a pas de baies vitrées au Nord
Nous n'envisageons pas cette solution....et nous stopperions tout.

Question : si le PC est accordé, la mairie ou DDE peuvent-ils faire marche arrière s'ils s'apercoivent après malgré leur accord que les plans ne collaient pas aux contraintes de l'urbanisme ?
Oui, ils ont 3 mois pour le faire. Recours des tiers c'est 2 mois pour les voisins et 3 mois pour l'administratif

Un Permis de construire est-il ferme et irrévocable ?
Après ces 3 mois oui c'est bon.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

labricot Picto info

Le 01/07/2011 à 13h51 Env. 60000 message

""Attente Permis de construire / angoisse""

Et dans l'attente des résultats d'une biopsie, par quel mot remplacez vous "angoisse" ?

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

ellabella45 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/07/2011 à 13h57 Env. 50 message Loiret

faut attendre, ok merci !
angoisse était un peu fort, inquiétude aurait été mieux

Citer

Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

labricot Picto info

Le 01/07/2011 à 13h58 Env. 60000 message

Inquiétude me convient mieux.

Le poids des mots, le choc des photos.

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

ellabella45 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/07/2011 à 06h25 Env. 50 message Loiret

Bonjour tout le monde,

Devons nous répondre favorablement à la demande de modif ?
SI non, devons nous motiver notre refus d’y répondre ?
Dans ces conditions, la clause suspensive d’obtention du permis ne serait pas remplie ?
A partir de quand parlons nous de refus ou d’obtention du permis ?

Merci d’avance pour vos réponses
isa

Citer

Messages : Env. 50
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 11 septembre 2025 à 12h43

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !