Oubli d'une fenêtre sur les vues de facades

Il me semble que ce sont justement les vues exterieures qui sont extrêmement importantes...
En cas de modification extérieure, c'est avenant à faire je pense.

effectivement, il va falloir que tu déposes uen demande de permis modificatif
mais , en général, ça va beaucoup plus vite que le permsi en lui même. Nous vaions fait ajouter une fenêtre et le permis modificatif a pris 15 jours

Bonjour,
c'est en effet plus prudent pour la conformité future, mais ça devrait aller vite, puisque le service instructeur n'a lui-même pas relevé l'erreur...attendez d'avoir le permis, et attention que le constructeur ne vous demande pas une petite rallonge...c'est quand même lui qui a oublié cette fenêtre!

Je pense que non, ce n'est pas grave

C'est les plans avec les côtes qui comptent.


Ce n'est pas tout à fait pareil pour nous,
mais sur une des vues de façade, une fenêtre de l'étage n'était pas alignée avec celle du rdc comme on voulait, par contre, sur les plans de l'étage, la côte était correcte (fenêtre alignée avec celle du rdc)
ça n'a pas posé de souci.


Mais il est sûrement plus prudent de faire une demande de modif, car là votre fenêtre a carrément disparu

Ca va peut être plus vite en pratique, mais en théorie, c'est 2 mois de délai aussi, une demande de PC modificatif

chataigne a écrit:

Ca va peut être plus vite en pratique, mais en théorie, c'est 2 mois de délai aussi, une demande de PC modificatif

Bonjour,

Légalement, il est certainement plus prudent de déposer une demande de permis modificatif pour l'ajout de cette fenêtre, MAIS... :


Il arrive aussi fréquament, lors du chantier et de l'avancement de la construction, de se rendre compte que certaines modifications mineurs pourrait être faite (déplacement de fenêtres, taille de celle-ci,...)...aussi, très souvent, la construction continue sur la base du permis initial et un permis de construire modificatif vient régulariser l'ensemble de ces petite modification une fois le gros-oeuvre terminé...

hors périmètre de monuments historiques, J'ai toujours du mal à concevoir que l'on puisse refuser un permis pour des raisons de position de fenêtres...Même si sur le plan ethétique je préfère des fenêtres centrées d'un niveau à un autre, refuser le permis sur ce critère sera rejeté par quasiment tout les tribunaux en cas de contentieux, puisqu'il faudra justifier le refus...
Et dire qu'une fenêtre aps centrée nuit au caractère des lieux avoisinants...faut pas posser, hein...

Donc démarre les travaux sur le premier permis, dépose ensuite un pc modif si vous êtes sûre qu'il n'y aura pas d'autres modif., mais à votreplace, je déposerai un pc modif à la fin des travaux de maçonnerie...

Je rappel aussi, que depuis octobre 2007, les plans d'intérieurs n'ont plus à être joints à une demande de permis pour maison individuelle...

Ladenree merci pour ton témoignage car ce que tu dis se confirme.

On a eu notre constructeur au tél et en fait il se trouve que nous avons 2 modif de fenetre dans notre maison (au niveau de l'entrée nous mettrons une fenetre horizontale alors que 2 verticales étaient prévue puis la fameuse fenêtre de la cuisine qui n'est pas dessinée sur les plans de facade de la maison.
Il nous a dit que ce n'était pas la peine de faire un avenant car on ne rajoute rien, la fenetre de la cuisine est bien notée sur les plans de la maison et en ce qui concerne l'entrée on ne rajoute rien au contraire on enlève une fenêtre donc pas besoin d'avenant.

Voilà, le permis est a la Mairie il presque prêt quelques photocop et hop on peut aller le chercher.