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Bt01 calcul ?

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Env. 10 message Royan (17)
bonjour,
pouvez-vous m'aider au sujet du calcul du bt01

j'ai signé un compromis de vente pour un terrain le 19 février 2011,mais l'acte notarial sera signé en septembre 2011 (problèmes de bornage résolus)

ensuite j'ai signé un ccmi le10 mars 2011, j'ai reçu les plans définitifs datés du 20 juin 2011, le 22 juillet 2011 , je les ai signé,daté et renvoyé le 24 juillet 2011,

j'ai obtenu le permis de construire le 20 mai 2011 ,

le contructeur me dit que c'est la date entre le ccmi de départ (le 10 mars 2011 ) et la date finale du ccmi (date de signature chez le notaire :septembre 2011)qui servent pour calculer l'indexation du bt01,???

alors pourriez vous m'aider, j'ai cru comprendre sur le forum , que ce serait la date du ccmi complet (avec acte de propriété du terrain ) et la date du permis de construire + 1 mois qui servent à ce calcul de l'indexation du bt01,

je sais que cela est assez long à expliquer , mais pour moi cela changerait tout,

en vous remerciant à l'avance , votre aide me sera bien précieuse,merci.....
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Messages : Env. 10
De : Royan (17)
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Photographe Env. 400 message Haute Vienne
Pour moi si tu as bien pris la précaution de signer et dater les plans sans antidater... tu peux demander à ce que la date de début soit celle du CCMI complet, c'est à dire le dernier document obligatoire pour le CCMI signé avec date! Pour toi le 22 juillet

Pour la date de fin c'est soit la date de retour du PC validé +1 (le 20 mai), soit celle de l'accord de prêt +1 mois! (pas d'infos!) en fait la plus tardive des deux.

Si prêts déjà accordés, tu ne devrais pas avoir de réajustement!


Toutefois tu précises que la date de signature devant le notaire de l'achat du terrain est en septembre... en théorie cela ne devrait pas jouer, mais... la seule question pourrait être, vu la signature tardive devant notaire qu'il peut arguer du fait que cela retarde le début des travaux... et vouloir déplacer la date de fin de l'indexation à septembre? je ne sais pas s'il a le droit! je ne pense pas!


Un avis d'une personne plus compétente?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 400 message Haute Vienne
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Picto recompense Photographe
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Photolover Env. 1000 message Essonne
bonsoir

il nous manque une date pour pouvoir t'aider

celle de l'obtention du prêt


si elle est antérieur à l'obtention de ton PC et seulement si, alors il ne faut retenir que ces deux dates:

10 mars 2011 signature CCMI
et 20 mai+1 mois donc 20 juin 2011

donc indice 830.6 et 851

soit 20 points, ce qui est déjà énorme malheureusement pour 3 mois

mais fevrier-mars sont toujours les pires mois pour signer les ccmi au niveau du Bt01

valerossi

Ps: pour ce qui est des plans, tu es dans ton droit de demander que la date soit celle de la signature des plans définitifs maintenant à toi de voir si tu veux risquer un potentiel premier clash avec ton constructeur
parce que les plans du PC, tu les as signés normalement, reste donc les plans d'intérieur, les surfaces ont-elles changées par rapport aux plans du ccmi?
Adhérent AAMOI n°3168
Obtention PC 03/2011
Début des travaux 08/2011
Remise des clefs 04/04/2012

http://nemesis160.forumconstruire.com
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Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
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En cache depuis le lundi 26 octobre 2026 à 11h26
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