Le constructeur a combien de temps pour réclamer le BT01??

bonjour,

jusqu'a la date d'ouvertue du chantier

merci beaucoup!!!!

bonne soirée!!

Après lecture vous souhaitez savoir le délai pour réclamer durant la construction le BT01 ou le délai de la date butoire pour le calculer?

bonjour,


vos réponse m’intéressent aussi car j'aimerai savoir jusque quand le constructeur peut réclamer la hausse de prix en rapport avec le BT 01?
peut-il le réclamer a la livraison de la maison, genre "voici votre belle maison mais merci de passer par la case départ et de nous filer 20 000 !!"


j'ai signé mon CCMI pour une maison BBC le 28/04/2011 (que ma signature, pas celle du constructeur...), en juillet le constructeur m'apprend que faute d'une rallonge de 10 000€, il ne peut pas faire ma maison car coût sous-estimé blablabla , erreur du commercial blablabla...., mauvaise connaissance du BBC !!
je donne donc 1 rallonge de 7500€ (quand même), contrat signé de sa part sur le champ (04/07/2011)
Permis de construire délivré le 18/09.


Le constructeur me dit qu'étant donné le retard qu'a pris mon dossier par leur faute, il ne me conteront pas le BT01....... (sans preuve écrire biensur que je réclame).


Donc au cas où, je voudrais savoir s'il y a 1 limite dans le temps où il doit se manifester ou si jusqu’à la fin je peux leur devoir de l'argent par rapport a cette clause, si il y a un texte de loi ?


merci d'avance

je souhaiterais aussi savoir le délai légal pour que le constructeur nous le réclame car beaucoup disent déja que l'indice de départ doit être écrit sur le ccmi (ce n'est pas le cas mais vu que l'on a signé les plans définitifs 3 mois après cela parait logique) et que le constructeur a jusqu'à l'ouverture du chantier pour le réclamer sinon c'est trop tard seulement notre chantier a été ouvert le 27/01/2012 et le premier déblocage de fond a donc été versé mais rien ne stipulait le bt01?
merci

Bonjour je voudrais savoir par raport au actualisation pour une construction pour les actualisation du bat 01 est ce que il font un calcul a chaque apel de fond ou juste au premier svp d avance merci

Bonjour,

Normalement, dès qu'il connait le dernier indice connu pour le calcul de la révision, il déclenche l'appel.

Cdlt

Merci mais quel calcul est ce que ca veut dire qu a chaque appel de fond il va y avoir une actualisation ou c est juste au premier deblocage svp

Normalement, en 1 seule fois dès qu'il a connaissance du dernier indice connu pour le calcul. C'est à dire indice connu lors de la signature du contrat sur indice connu lors de l'obtention du permis de construire + 1 mois (à vérifier dans votre contrat).

Bonne soirée

Escuser moi de vous deranger encore mais qu est ce que vs apler indice svp ,

Vous pouvez trouver l'indice du BT01 en tapant "indice BT01 comme moteur de recherche", il parait tous les mois et sert de calcul à la révision de prix. Je reste à votre disposition si besoin.

Bonne journée

Merci pour vos reponse ce matin j ai vu mon constructeur apperement ca aurait depasser de 3 jours donc est ce que vs savez a combien est le jour depasser car il m on compter 1101 euros je trouve cela enorme pour seulement 3 jours

Il faudrait regarder dans votre contrat les conditions de révision et demander à votre constructeur comment il a calculé sa révision. De toute façon, il doit vous le fournier avec la facture et là vous pourrez contrôler son calcul.

Bonne soirée

Sylvie76250 a écrit:

Il faudrait regarder dans votre contrat les conditions de révision et demander à votre constructeur comment il a calculé sa révision. De toute façon, il doit vous le fournier avec la facture et là vous pourrez contrôler son calcul.

Bonne soirée

Bonjour du coup il m on renvoyer une facture ou il m on enlever 93 euros pfffff parec que soit disant mon permis est du 18 avril mais eux ds le contrat c est marquer d apres la loi ...... qu il font une majoration d 1 mois dc meme si j avai depasser de 3 jour avec ce mois en plus ca me fait 33 jours

Bonsoir.

Moi ouverture chantier 10/12/12 et bt01 reclamé le 31/01/13 avec appel de fond pour ouverture chantier. C est valable ou pas a votre avis?

Vous êtes sur ? Y a t'il un article sur ce sujet ?


Merci

fecampmonn a écrit:

bonjour,

jusqu'a la date d'ouvertue du chantier