Refus permis de construire et quel date pour calcul bt01

tu prendras en compte le 02/02/07 pour le debut et la date ou tu obtiendras ton PC accordé plus un mois.....faut toujours ajouté un mois au condition suspensives.....

ton pc refusé c'est rien,sa date n'a aucune importance pour le bt01.....

Merci de ta réponse Patnel, mais si on doit refaire des plans suite à ce refus, je prendrai la date de signature de ces derniers plans pour le calcul du bt01 ?

En attente de ta réponse.

Merci.

RS6

etant donné que tes nouveaux plans seront les definitifs alors oui tu prendras en compte cette date la,si tu conserve les memes plans alors la date de ceux ci sera retenue.....
sinon n'importe quel constructeur te ferais des plans bidons pour gagner du temps et te foute un bt01 enorme puisque ceux ci retarderaient l'acceptation du pc.....

Merci beaucoup patnel.
Par contre, je ne sais pas comment faire avaler la pilule à mon constructeur. Qu'est ce que je peux lui dire pour argumenter le fait de prendre cette date par rapport à celle de la signature du ccmi ?

Merci pAr avance.

RS6

pour qu'un ccmi soit complet et qu'on puisse tenir compte de sa date il faut qu'il soit complet,et pour etre complet il faut qu'il ait les plans definitifs coté et de masse.....il le sait tres bien de toute facon

Merci encore patnel.

Sinon, il vaut mieux que je lui en parle lors de la signature des nouveaux plans ou bien attendre le MAP?

Merci par avance .

RS6

je pense qu'il serait bien de se mettre daccord sur ce point au plus vite....c'est ce que je ferais....

qu'est ce que tu appel les nouveaux plans car moi j'ai signé en juin 2006 j'ai eu 3 refus de pc, pour l'assainissement, on a dû refaire les plans car il fallait indiquer les débords de toit en plus et l'entrée avec le bateau, les plans ont été fait en avril 2007 hors il y a spécifié que la date du début bt01 est le jour signature ccmi....cela m'arrangerais bien que cette date soit poussé sinon plus de 4400 euros de bt01

Merci patnel.


Pour les nouveaux plans, c'est comme pour toi lila, ce sont les plans définitifs qui doivent être refait pour prendre en considération les impositions faites par le cahier de charges de notre lotissement et que la DDE veut voir figurer sur ces nouveaux plans.
Mais j'espère pouvoir faire plier mon constructeur pour qu'il prenne la date de ces derniers plans pour le calcul du bt01.
On verra bien.

rs6 a écrit:

Merci patnel.


Pour les nouveaux plans, c'est comme pour toi lila, ce sont les plans définitifs qui doivent être refait pour prendre en considération les impositions faites par le cahier de charges de notre lotissement et que la DDE veut voir figurer sur ces nouveaux plans.
Mais j'espère pouvoir faire plier mon constructeur pour qu'il prenne la date de ces derniers plans pour le calcul du bt01.
On verra bien.

J'espere aussi mais si nous sommes dans notre droit il n'y a pas a s'inquiété en tout cas esperons

c'est ecrit dans les textes qu'il faut prendre en consideration lees plans definitifs,et pour moi si ils sont refait alors les nouveaux sont les definitifs.....non???
sinon trop simple de faire des plans bidons pour faire trainer les choses....

moi pas de bt01....

patnel a écrit:

c'est ecrit dans les textes qu'il faut prendre en consideration lees plans definitifs,et pour moi si ils sont refait alors les nouveaux sont les definitifs.....non???
sinon trop simple de faire des plans bidons pour faire trainer les choses....

moi pas de bt01....

merci patnel
en effet je trouve ca trop facile, j'ai contacté mon constructeur pour ce probleme et je lui ai demandé de regarder les dates et de me faire le calcule du bt01 j'attends..........

Salut lila,

Toujours pas de réponses de ton constructeur pour ton calcul de bt01 ?

RS6

Bonsoir,
Juste une réflexion sur ces dates de plans définitifs :
le CCMI a été signé en septembre 2006 donc avec des prix datant de près d'un an.
Je pense que si on demande au constructeur de prendre la date d'obtention des plans définitifs soit le 2 février 2007 pour le calcul du BT 01, il pourrait réactualiser ses tarifs (tarifs 2007) surtout si le refus de PC n'est pas de son fait. Je ne sais pas s'il en à le droit...
Bonne réflexion
Gawel

Bonsoir,
Juste une réflexion sur ces dates de plans définitifs :
le CCMI a été signé en septembre 2006 donc avec des prix datant de près d'un an.
Je pense que si on demande au constructeur de prendre la date d'obtention des plans définitifs soit le 2 février 2007 pour le calcul du BT 01, il pourrait réactualiser ses tarifs (tarifs 2007) surtout si le refus de PC n'est pas de son fait. Je ne sais pas s'il en à le droit...
Bonne réflexion
Gawel

Salut gawel,

En fait le refus du permis est du au fait suivant :

Inscrit dans le dossier du permis : tuile 20/m² alors que da,s le cahier des charges s'est inscrit 22/m².
Oublie d'une place supplémentaire non couverte sur notre terrain, en plus des 2 places de jours imposées dans le cahier des charges et enfin non respect de l'imposition de l'angle fort (mais vu la configuration de notre terrain, on ne peut pas faire autrement).

Donc je pense quand même qu'il est un peu responsable de ce rejet.
Y a plus qu'a prier pour le calcul du bt01

Bonne journée.

RS6

je relance le sujet car j'ai rendez vous demain pour la MAP, j'ai signé en juin 2006 j'ai reçu les plans en sept 2006 donc déja aprés le pc m'a été refusé plusieurs fois (3) :
1-assainissement non conforme
2-encore assainissement
3-pas de refus mais il fallait revoir le débord de toit (20 cm) en plus
du coup cela traine depuis un an, je viens de regarder les plans envoyés a la dde pour le permis date d'avril 2007 et le permis a été accepté avec ces plans. a partir de quelle date dois-je calculer mon bt01, car apparement ils veulent le compter a partir de juin 2006 (4200euro) c 'est énorme pour moi, déja que la fosse me coute plus cher que prévu alors.....