Permis modificatif et BT01

Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST

chacao a écrit:

Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST

J'ai eu mon constructeur qui m'a dit que le BT01 repartait, j'ai calculé 2 mois d'instruction + 1 mois ça va faire mal j'ai déjà obtenu mon premier permis au bout des 2 mois donc aie aie aie. Il faut savoir que l'indice du mois de mai était à la baisse par rapport à celui du mois de mars en ce qui me concerne. J'espère t'avoir donné réponse dit moi si toi tu as une autre version sait on jamais

Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie !

chacao a écrit:

Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie !

c'est cça depuis le début donc moi je pense que l'on va pas faire la modif on va faire autrement j'ai pas envie de me retrouver avec 7000 ou plus.

Bonjour
je relance la question car il n'y a pas eu de reponse claire : pour la date de fin a prendre en compte pour le calcul de revision du prix BT01, faut il prendre en compte la date d'accord d'un eventuel permis modificatif ou alors la date du permis initial ?
merci

Bjr

Je ne suis pas sur, AAMOI fortement conseillé
Cependant j'aurai tendance à dire que le PC modif ne doit pas être pris en compte.
La révision se fait entre la notice et délai obtention du PC obtenu par rapport à la notice (ou date du Pret).
Donc le permis modif ne doit pas être pris en compte.

Ps juste mon avis
Aucune garantie

Bjr, oui j'ai posé la question a l'aamoi. je vous tiens au courant de la reponse

Je suis en attente d'une reponse de l'aamoi,

mais ma comprehension est la suivante :
Le calcul de revision du prix ne devrait pas dependre de la date a laquelle on calcule cette revision.

En gros, si on avait calculé la revision de prix lors de la map en juillet, on aurait bien pris en compte la date du permis comme date de fin (il n’y avait
Pas encore de permis modificatif depose)
Donc si on calcule la revision de prix aujourd’hui, je devrai tomber sur la meme chose.
Independament du fait qu’il y a eu un permis modificatif accordé entre temps.
De même, si on calcule la revision dans 6 mois, je devrais encore retomber sur la meme chose (en prenant en compte les memes dates de debut et de fin), meme si entre temps il y a eu 5 permis modificatifs.

Dans le meme esprit, le montant de base qui sert a calculer la revision , est le montant de base du ccmi initial, hors avenant.
Si on calcule la révision de prix dans 6 mois, le montant de base pour calculer la revision de prix devrait toujours etre le prix du ccmi initial,
Même si entre temps il y a eu 5 avenants qui ont pu augmenter ou reduire le prix du contrat.

Est-ce que ma comprehension/interpretation est correcte ?
si certains ont été dans cette situation, je suis preneur de feedback.
Merci

Hello, juste pour vous donner des nouvelles : notre constructeur vient de nous confirmer le calcul en prenant en compte la date du permis initial et non la date du permis modificatif.

2000 eur de difference en notre faveur, c'est toujours ca de pris !

Bonjour
C'est donc une bonne nouvelle
Le PC modif ne comptait donc pas pour calcul

Bonjour, je viens 5 ans après mais votre sujet m'a bien renseigné tout de même et me fait me poser des questions. Peut-être pourriez-vous me renseigner.
J'ai un doute par rapport au calcul de mon Bt01. Pour tout dire, mon premier ccmi a été signé le 31 juillet 2019 (ce ccmi a été rompu)
J'ai obtenu mon Permis initiale le 15 fevrier2020 et mon terrain en sept 2020.
En janvier 2021,j'ai signé mon ccmi 2 nouveau cst. Et j'ai également reçu mon Pc modif.Etant donné que jai tout obtenu avant d'avoir signé avec eux, comment vont-ils calculer la bt01, peuvent -ils le calculer en vrai ?

Merci à ceux qui pourront me répondre

Macroute1 a écrit:

Bonjour, je viens 5 ans après mais votre sujet m'a bien renseigné tout de même et me fait me poser des questions. Peut-être pourriez-vous me renseigner.
J'ai un doute par rapport au calcul de mon Bt01. Pour tout dire, mon premier ccmi a été signé le 31 juillet 2019 (ce ccmi a été rompu)
J'ai obtenu mon Permis initiale le 15 fevrier2020 et mon terrain en sept 2020.
En janvier 2021,j'ai signé mon ccmi 2 nouveau cst. Et j'ai également reçu mon Pc modif.Etant donné que jai tout obtenu avant d'avoir signé avec eux, comment vont-ils calculer la bt01, peuvent -ils le calculer en vrai ?

Merci à ceux qui pourront me répondre

Bonjour
Si j’ai bien compris vous avez changé de projet sur un meme terrain
Le 1ier PC correspondait au 1ier CCMI et constructeur
Vous avez eu un second CCMI et donc un PC modif pour correspondre au CCMI, c’est un second PC plus qu’ un permis modif (?)
Si c’est le cas le Bt01 se fera entre CCMI du 2nd constructeur et le PC modif qui s’y rapporte
A voir selon les dates après de ces éléments (en supposant que le prêt date d’avant le PC modif)

Le 1er Pc et le pc modif ont été déposé par le même constructeur: ccmi 1.
Avec le nouveau cst( ccmi2 ) il n y a pas de permis déposer. Notre contrat a été fait avec le même plan qui nous a été accordés dans le pc modif.
Vous voyez ce que je veux dire ??

Oui le prêt on la eu en 1er.
Si cela peut aider dans votre réponse voici les dates clés:
juillet 2019 ccmi1
décembre 2019 offre de prêt
février 2020 accord Pc initiale
Sept 2020 achat terrain
Novembre 2020: dépôt pc modif
18 janvier 2021 ccmi 2
26 janvier 2021 accord pc modif
01 février 2021 rupture contrat ccmi1 car délai conditions suspensives 18 mois dépassés.

Pour moi, il peut y avoir révision entre ccmi2 et Pc modif car le CCMI a été signé par rapport à ce permis
Après par rapport au date, l'indice est semble-t-il le même (je suis sur le téléphone donc à vérifier)
Donc ne vous embêtez pas pour le BT01 !
Après au cas où, si soucis demandez avis AAMOI.

Oui effectivement j'ai pensé comme vous, cad que s'il prenait la date du pc modif, l'indice était le même et donc que le prix convenu ne pouvait pas changer.
Je demande l'avis à l'Aamoi pour confirmer. Merci pour votre réponse petrus40