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Permis modificatif et BT01

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Env. 60 message Rozay En Brie (77)
Bonjour,

Je dois faire un permis modificatif j'ai obtenu mon permis définitif le 30/07 quelqu'un pourrait il me dire si l'indice pour le calcul du BT01 sera celui à l'obtention du permis définitif +1mois ou celui du permis modificatif.

Merci d'avance pour vos réponses
Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
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message
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Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
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Env. 60 message Rozay En Brie (77)
chacao a écrit:Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST


J'ai eu mon constructeur qui m'a dit que le BT01 repartait, j'ai calculé 2 mois d'instruction + 1 mois ça va faire mal j'ai déjà obtenu mon premier permis au bout des 2 mois donc aie aie aie. Il faut savoir que l'indice du mois de mai était à la baisse par rapport à celui du mois de mars en ce qui me concerne. J'espère t'avoir donné réponse dit moi si toi tu as une autre version sait on jamais
Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie ! Happy
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Toulouse (31)
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Env. 60 message Rozay En Brie (77)
chacao a écrit:Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie ! Happy


c'est cça depuis le début donc moi je pense que l'on va pas faire la modif on va faire autrement j'ai pas envie de me retrouver avec 7000 ou plus.

Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Bonjour
je relance la question car il n'y a pas eu de reponse claire : pour la date de fin a prendre en compte pour le calcul de revision du prix BT01, faut il prendre en compte la date d'accord d'un eventuel permis modificatif ou alors la date du permis initial ?
merci
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.c[...]php?r=27814
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bjr

Je ne suis pas sur, AAMOI fortement conseillé
Cependant j'aurai tendance à dire que le PC modif ne doit pas être pris en compte.
La révision se fait entre la notice et délai obtention du PC obtenu par rapport à la notice (ou date du Pret).
Donc le permis modif ne doit pas être pris en compte.

Ps juste mon avis
Aucune garantie
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Bjr, oui j'ai posé la question a l'aamoi. je vous tiens au courant de la reponse
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Messages : Env. 600
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Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Je suis en attente d'une reponse de l'aamoi,

mais ma comprehension est la suivante :
Le calcul de revision du prix ne devrait pas dependre de la date a laquelle on calcule cette revision.

En gros, si on avait calculé la revision de prix lors de la map en juillet, on aurait bien pris en compte la date du permis comme date de fin (il n’y avait
Pas encore de permis modificatif depose)
Donc si on calcule la revision de prix aujourd’hui, je devrai tomber sur la meme chose.
Independament du fait qu’il y a eu un permis modificatif accordé entre temps.
De même, si on calcule la revision dans 6 mois, je devrais encore retomber sur la meme chose (en prenant en compte les memes dates de debut et de fin), meme si entre temps il y a eu 5 permis modificatifs.

Dans le meme esprit, le montant de base qui sert a calculer la revision , est le montant de base du ccmi initial, hors avenant.
Si on calcule la révision de prix dans 6 mois, le montant de base pour calculer la revision de prix devrait toujours etre le prix du ccmi initial,
Même si entre temps il y a eu 5 avenants qui ont pu augmenter ou reduire le prix du contrat.

Est-ce que ma comprehension/interpretation est correcte ?
si certains ont été dans cette situation, je suis preneur de feedback.
Merci
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Hello, juste pour vous donner des nouvelles : notre constructeur vient de nous confirmer le calcul en prenant en compte la date du permis initial et non la date du permis modificatif.

2000 eur de difference en notre faveur, c'est toujours ca de pris !
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Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour
C'est donc une bonne nouvelle
Le PC modif ne comptait donc pas pour calcul
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le mardi 15 septembre 2020 à 10h16
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