Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis modificatif et BT01

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 1.818 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 60 message Rozay En Brie (77)
Bonjour,

Je dois faire un permis modificatif j'ai obtenu mon permis définitif le 30/07 quelqu'un pourrait il me dire si l'indice pour le calcul du BT01 sera celui à l'obtention du permis définitif +1mois ou celui du permis modificatif.

Merci d'avance pour vos réponses
Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 60 message Rozay En Brie (77)
chacao a écrit:Bonjour,

Je vais me retrouver dans le même cas que toi, t'as pu avoir des infos ? Personne pour nous éclairer ?
Dans mon cas, je précise que les modifications sont du à moi et non au CST


J'ai eu mon constructeur qui m'a dit que le BT01 repartait, j'ai calculé 2 mois d'instruction + 1 mois ça va faire mal j'ai déjà obtenu mon premier permis au bout des 2 mois donc aie aie aie. Il faut savoir que l'indice du mois de mai était à la baisse par rapport à celui du mois de mars en ce qui me concerne. J'espère t'avoir donné réponse dit moi si toi tu as une autre version sait on jamais
Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message Toulouse (31)
Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie ! Happy
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 60 message Rozay En Brie (77)
chacao a écrit:Quand tu dis que l'indice repartait, c'est de zéro ou bien il continue de courrir depuis le début ? Mon CST m'a dit que l'indice continuer de courrir depuis le début ... mais après entre ce qu'il dit et la réalité .... On a déjà un petit litige sur la date de départ donc je me méfie ! Happy


c'est cça depuis le début donc moi je pense que l'on va pas faire la modif on va faire autrement j'ai pas envie de me retrouver avec 7000 ou plus.

Messages : Env. 60
De : Rozay En Brie (77)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Bonjour
je relance la question car il n'y a pas eu de reponse claire : pour la date de fin a prendre en compte pour le calcul de revision du prix BT01, faut il prendre en compte la date d'accord d'un eventuel permis modificatif ou alors la date du permis initial ?
merci
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Paris (45)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bjr

Je ne suis pas sur, AAMOI fortement conseillé
Cependant j'aurai tendance à dire que le PC modif ne doit pas être pris en compte.
La révision se fait entre la notice et délai obtention du PC obtenu par rapport à la notice (ou date du Pret).
Donc le permis modif ne doit pas être pris en compte.

Ps juste mon avis
Aucune garantie
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Bjr, oui j'ai posé la question a l'aamoi. je vous tiens au courant de la reponse
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Paris (45)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Je suis en attente d'une reponse de l'aamoi,

mais ma comprehension est la suivante :
Le calcul de revision du prix ne devrait pas dependre de la date a laquelle on calcule cette revision.

En gros, si on avait calculé la revision de prix lors de la map en juillet, on aurait bien pris en compte la date du permis comme date de fin (il n’y avait
Pas encore de permis modificatif depose)
Donc si on calcule la revision de prix aujourd’hui, je devrai tomber sur la meme chose.
Independament du fait qu’il y a eu un permis modificatif accordé entre temps.
De même, si on calcule la revision dans 6 mois, je devrais encore retomber sur la meme chose (en prenant en compte les memes dates de debut et de fin), meme si entre temps il y a eu 5 permis modificatifs.

Dans le meme esprit, le montant de base qui sert a calculer la revision , est le montant de base du ccmi initial, hors avenant.
Si on calcule la révision de prix dans 6 mois, le montant de base pour calculer la revision de prix devrait toujours etre le prix du ccmi initial,
Même si entre temps il y a eu 5 avenants qui ont pu augmenter ou reduire le prix du contrat.

Est-ce que ma comprehension/interpretation est correcte ?
si certains ont été dans cette situation, je suis preneur de feedback.
Merci
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Paris (45)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 600 message Paris (45)
Hello, juste pour vous donner des nouvelles : notre constructeur vient de nous confirmer le calcul en prenant en compte la date du permis initial et non la date du permis modificatif.

2000 eur de difference en notre faveur, c'est toujours ca de pris !
construction maison R+1 130m² avec Les Maisons Montargoises le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Paris (45)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour
C'est donc une bonne nouvelle
Le PC modif ne comptait donc pas pour calcul
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour, je viens 5 ans après mais votre sujet m'a bien renseigné tout de même et me fait me poser des questions. Peut-être pourriez-vous me renseigner.
J'ai un doute par rapport au calcul de mon Bt01. Pour tout dire, mon premier ccmi a été signé le 31 juillet 2019 (ce ccmi a été rompu)
J'ai obtenu mon Permis initiale le 15 fevrier2020 et mon terrain en sept 2020.
En janvier 2021,j'ai signé mon ccmi 2 nouveau cst. Et j'ai également reçu mon Pc modif.Etant donné que jai tout obtenu avant d'avoir signé avec eux, comment vont-ils calculer la bt01, peuvent -ils le calculer en vrai ?

Merci à ceux qui pourront me répondre
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Macroute1 a écrit:Bonjour, je viens 5 ans après mais votre sujet m'a bien renseigné tout de même et me fait me poser des questions. Peut-être pourriez-vous me renseigner.
J'ai un doute par rapport au calcul de mon Bt01. Pour tout dire, mon premier ccmi a été signé le 31 juillet 2019 (ce ccmi a été rompu)
J'ai obtenu mon Permis initiale le 15 fevrier2020 et mon terrain en sept 2020.
En janvier 2021,j'ai signé mon ccmi 2 nouveau cst. Et j'ai également reçu mon Pc modif.Etant donné que jai tout obtenu avant d'avoir signé avec eux, comment vont-ils calculer la bt01, peuvent -ils le calculer en vrai ?

Merci à ceux qui pourront me répondre


Bonjour
Si j’ai bien compris vous avez changé de projet sur un meme terrain
Le 1ier PC correspondait au 1ier CCMI et constructeur
Vous avez eu un second CCMI et donc un PC modif pour correspondre au CCMI, c’est un second PC plus qu’ un permis modif (?)
Si c’est le cas le Bt01 se fera entre CCMI du 2nd constructeur et le PC modif qui s’y rapporte
A voir selon les dates après de ces éléments (en supposant que le prêt date d’avant le PC modif)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Essonne
Le 1er Pc et le pc modif ont été déposé par le même constructeur: ccmi 1.
Avec le nouveau cst( ccmi2 ) il n y a pas de permis déposer. Notre contrat a été fait avec le même plan qui nous a été accordés dans le pc modif.
Vous voyez ce que je veux dire ??
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 10 message Essonne
Oui le prêt on la eu en 1er.
Si cela peut aider dans votre réponse voici les dates clés:
juillet 2019 ccmi1
décembre 2019 offre de prêt
février 2020 accord Pc initiale
Sept 2020 achat terrain
Novembre 2020: dépôt pc modif
18 janvier 2021 ccmi 2
26 janvier 2021 accord pc modif
01 février 2021 rupture contrat ccmi1 car délai conditions suspensives 18 mois dépassés.
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Pour moi, il peut y avoir révision entre ccmi2 et Pc modif car le CCMI a été signé par rapport à ce permis
Après par rapport au date, l'indice est semble-t-il le même (je suis sur le téléphone donc à vérifier)
Donc ne vous embêtez pas pour le BT01 !
Après au cas où, si soucis demandez avis AAMOI.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Essonne
Oui effectivement j'ai pensé comme vous, cad que s'il prenait la date du pc modif, l'indice était le même et donc que le prix convenu ne pouvait pas changer.
Je demande l'avis à l'Aamoi pour confirmer. Merci pour votre réponse petrus40
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le dimanche 09 mai 2021 à 07h04
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir