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Actualisation du BT01 me suis je fais avoir?

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 6.763 fois
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Env. 50 message Essonne
Bonjour,

Nous avons signé notre contrat fin décembre 2007. Le permis a été refusé (ce qui normalement annulait le contrat) mais mon constructeur m'a dit que plutôt que de tout refaire on allait faire un avenant avec les nouvelles modifications... ce qui me paraissait plus simple... nous avons accepté les modifications (avenant) en mai 2008 et là je viens de recevoir l'actualisation du BT01 qui courrait depuis décembre 2007 : 10 794€ ...

Quand nous avons signés le contrat le commercial nous avait bloqué 2% de la construction (en gros 3500€) ce qui pour lui suffisait largement.

Ai je une possibilité de faire diminuer cette somme qui n'est évidemment pour nous pas budgetée ou c'est pour ma pomme (je n'ai pas encore de planche à billet chez moi...)

Merci de vos réponses.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 50 message Essonne
Bonjour,

Mon contrat CCMI a été signé le 21/12/07 avec un bt01 sur le contrat à 762.30 et le permis de construire (2em ) accepté le 18/08/2008.
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Env. 50 message Essonne
Sur le contrat 220 290€ mais c'etait pour le 1er permis de construire...

Pour l'avenant on a déduit le prix qui est alors passé en mai à 212 000€

(On a du refaire le permis de construire car nous ne respections pas le PLU et ni nous, ni le bureau d'étude de notre CS ni l'architecte n'avait mis le doigt sur un point précis...)
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Env. 50 message Essonne
L'erreur pour le premier permis de construire vient du fait que nous avions une descente de garage avec une pente supérieur à 5% sur les 5 premiers mètres.

Cette spécificité était bien stipulée dans le PLU que nous avions fourni au constructeur.
Ce constructeur à un bureau d'étude qui aurait du (j'imagine) voir cette spécificité et nous alerter avant qu'il dépose le permis de construire.
De plus la superficie de cette ancien permis dépassait 170m² de shon du coup ils nous ont fait passer par leur architecte, (et nous avons été facturés pour cela) j'imagine que lui aussi aurait du se préoccuper du PLU?
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Bloggeur Env. 400 message Sarthe
le contrat est valable avec les plans qui t on permis d avoir ton pc donc tant que tu n avais pas ses plans, je ne pense pas que le contrat etait valable
n° ammoi 2165

enduit en cours
la livraison arrive !!!!!!
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Env. 50 message Essonne
BIOMAT a écrit:Au oui, et la vous pouvez refuser de payer ce BT01 sur la base de calcul, mais reprendre ce calcul à la date du premier refus + 1 mois...

Le PC est refusé à quelle date ?

Cordialement


Le premier permis à été refusé le 16 avril 2008.
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Env. 60 message ... (33)
Apparemment ton CST a redeposé un PC mais sans te faire valider l'avenant! Il y a qq chose à faire avec lui. Celà me parait un vice de forme caractérisé.
retourne toi vers lui pour lui demander de considérer l'avenant pour 0 euro.
C'est quasiment ce qui m'est arrivé: mon 1° PC avait été refusé, malgré des doutes sur sa conformité que j'avais exprimé plusieurs fois auprès de lui! Lorsque j'ai reçu le refus, je lui ai simplement dit que j'arrêtais tout avec lui, sauf s'il me faisait son tout nouveau produit au même prix que mon 1° CCMI 5soit une différence de 15.000 euros). Et bien il s'est aligné. Alors bats toi, tu es en positon de force car tu n'avais pas accépté ton avenant et en + ton CST devrait s'aligner car les temps sont surement durs pour lui aussi!
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Env. 50 message Essonne
Bonjour,

L'avenant était signé avant la dépose du second permis de construire.
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Env. 60 message ... (33)
re bonjour matt385,
Bon bin, je rejoins pleinement ce que te conseille BIOMAT. Courage!
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Env. 50 message Essonne
Merci beaucoup pour votre précieuse aide, j'appelle le constructeur demain...
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Env. 50 message Essonne
Réponse demain... un geste commercial devrait être réalisé...
A voir.
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Env. 50 message Essonne
Bonjour,

J'ai eu le constructeur qui au début proposait de couper la poire en deux.
J'ai refusé et finalement après accord de leur direction, il a accepté la solution suivante:


décembre 762.3 BT01 30/11/07
avril 776.8 02/05/08

résultat: 4207.53€

quel écart si je n'avais rien dis!!!!!


Merci pour votre aide qui m'a bien été utile!!!
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Env. 60 message ... (33)
Bonsoir Matt,

bien content pour vous. Biggrin
ça valait la peine de montrer les dents. Bon quand même 4000 en +!. Sad
Essaie de voir maintenant avec ton CST et négocier des options ou des avantages: style parquet / carrelage offerts et/ou montés, peinture offerte, coup de blanc sur le placo, VRD offerte (ça leur coutera quasiment rien, mais pour vous si!), etc... Bien sûr tout celà ne se cumule pas.
Je suis sûr que vous arriverez à compenser ces 4000 au moins en partie. N'oubliez pas que les CST galèrent en ce moment. Wink
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Env. 50 message Essonne
Bonsoir,

On avait précisément 3842 dans le contrat (2% de la construction) qui avaient été provisionnés donc en passant à 4204 l'écart n'est plus trop important.
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Essonne
Bonsoir,
J'ai eu un souci un peu équivalent avec le pc, le constructeur avait oublié une partie des modénatures, c'est moi qui l'ai vu! Donc le permis a fait l'objet d'une modification et on a perdu un mois (3 mois au lieu de 2) pour l'obtenir.
Le constructeur a ensuite voulu me faire appliquer le BT 01 jusqu'à la date d'achat du terrain (4 mois plus tard), puis à la date d'obtention du permis (plus le mois prévu dans les CCMI) et j'ai finalement obtenu (en mentionnant mon appartenance à l'AAMOI) de payer le BT 01 correspondant à la date à laquelle j'aurais du obtenir le permis si le constructeur n'avait pas omis les modénatures.
Donc fonçez car ils ont commis une erreur et ils le savent bien, et en plus la somme à épargner n'est pas négligeable.
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Env. 10 message Aisne
Bonjour
j'ai également une question quant au calcul de mon actualisation :
nous avons signé le contrat le 26/06
notre permis a ete accepté le 14/10 et nos offres de pret debut décembre.
Le constructeur considére que l'actualisation s'arrete au moment ou les offres de pret sont acceptées. Soit!
cependant nous avons eu 2 avenants entre ces deux dates
et le dernier indice de BT01 connu est celui de septembre.
Comment verifier l'actualisation (signée a 4500 euros)?
dois je prendre en compte le montant du contrat de construction initial, ou bien calculer une actualisation sur tous les avenants, ou bien sur le montant final? de plus comment calculer sur décembre alors que le dernier indice paru est celui de septembre
d'avance merci de votre aide
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Env. 50 message Essonne
Au final j'ai réussi à négocier de ne payer aucun BT01. :=)
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Super bloggeur Env. 100 message Rochegude (26)
Pour info l'index BT01 ne porte que sur le montant du contrat initial pas sur les avenants, et logiquement il devrait porter sur le montant du contrat initial hors dommage ouvrage.
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De : Rochegude (26)
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En cache depuis le mercredi 03 juin 2026 à 13h46
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