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Retrocession terrain après construction: régimes possibles ?

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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Bonjjour a tous

je n'ose pas encore trop m'avancer car mon accord avec le vendeur est uniquement oral mais nous souhaiterions acheter en zone a 2500 un terrain de 2500 m 2 et en retroceder 1400m2 au vendeur après la construction ( la partie très pentue)

bien sur du coup le terrain deviendra inconstructible car on n'aura plus les 2500 mais on aura déja la maison finie

Je me pose la question peut etre d'autre régimes qui permettraient de donner la jouissance au vendeur de la partie pentue (pour qu'il y fasse ses cultures maraicheres) et nous que on ne soit pas "perdant" de la shon des 1400 m2 si on souhaite faire des modifications ulterieures au permis ou un agrandissment


J'ai pensé aux regimes suivants :
-1100 m2 en pleine propriété et 1400m2 pentus en indivision 99% et 1% avec le vendeur afin que lui en profite mais que nous ayons la SHON
-1100 m2 en pleine propriété et 1400m2 en copropriété avec reglement de copro qui stipule la shon pour nous la jouissance pour lui
1100 m2 en pleine propriété et 1400m2 en nue propriété/usufruit
1100 m2 en pleine propriété et 1400m2 revendus après la conformité de la villa

je connais mal les tenants et aboutissants de ces regimes du point de vue du voisinage et de l urbanisme

Voila je crois que j'aurais besoin de conseils de professionnels (notaire juristes etc) pour m'aider a prendre une decision eclairée a ce sujet

Merci sincerement de vos avis

Hélène
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 20000 message Haut Rhin
bonjour,je ne suis pas juriste mais il y a une solution que je n'adopterais pas,c'est celle de la revente pure et simple car imagine si il y a pb avec la maison,genre incendie...tu ne pourrais plus reconstruire...à moins que je ne me trompe....
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Merci de ton message
Alors non car le POS actuel prévoit expressément la reconstruction des batiments sinitrés meme si la surface est inférieure au minimum
donc ca au moins c'est cool
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 20000 message Haut Rhin
ah au moins tu es tranquille .....on avait une maison en indivision dans le midi et si on sortait de l'indivision,on n'aurait pu reconstruire la maison en cas de pb.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 23h07
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