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Au secours : besoin d'un tampon d'architecte !

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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Coucou les amis

Je suis un peu perdue.
J'ai recu une liste phénoménale de pièces complementaires a fournir alors qu'elles étaient déja fournies...
En plus ils me recalculent la shon en disant que le VS fait 1m85 (ce qui est faux) et qu'il me faut un archi.

Actuellement mon permis est déposé avec 164m2 SHON + garage intégré de 50 m2 SHOB
et je comptais après ou pendant le recours des tiers (lequel est le plus judicieux ?) , une fois que j'ai tranquillement choisi mon cst, faire un permis modificatif avec le tampo, de l'archi du CST fait une modif pour passer a 200m2 shon +14 m2 garage intégré.

Le bins c'est qu'avec ces pieces complémentaires le délai repart a zéro et du coup j'aimerais bien avoir un tampon pour faire direct le bon permis...
Qu'en pensez vous , qui peut m'aider ? sachant que j'ai pas un budget délirant...

Mille mercis

Hélène
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De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Salut,

désolé je ne t'ai pas oublié. Par contre j'ai eu une tonne de choses à faire. Je te MP les renseignements. Par contre si tu es à plus de 170m² habitable, il te faudra pas juste un tampon... mais un projet réalisé par un archi.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Merci jester !!
Maison Témoin AAMOI

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
De rien. J'ai édité mon message par contre. Tu peux m'en dire plus ?
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
on va avoir 200 de shon donc 185 habitable environ...
Maison Témoin AAMOI

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Oki. Donc archi obligatoire.
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
hé oui ... la merde !!!
Maison Témoin AAMOI

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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Surtout que l'archi qui tamponne aura la responsabilité de plans qu'il n'a pas fait lui même. Ca va être chaud.
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Env. 2000 message Gironde
Je ne connait pas tous les détails, mais ça ne serait pas plus simple de prouver que le VS n'est pas habitable?
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
coucou juana , en fait, le garage doit passer habitable donc a terme besoin d'un tampon quand meme :((
Maison Témoin AAMOI

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Env. 700 message Indre
L'architecte engage sa garantie décennale. Il faudra déjà trouver celui qui veut bien analyser à nouveau votre plan et puis qui voudrait également engager son cabinet, et en plus de tout cela qui ne voudra pas être payé..

Ca fait beaucoup je crois....
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
un archi a aix a trouvé mes plans "pas mal " et me propose 1200 euros.. Mais ca fait cher le tampon...
Maison Témoin AAMOI

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Env. 60000 message
"Mais ca fait cher le tampon..."

C'est ce que dit TAMPAX
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Messages : Env. 60000

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Env. 700 message Indre
C'est combien le montant du projet?
Ils se rémunèrent à 3 à 5% sur le coût du projet (pour le plan)
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
cyberastuce a écrit:coucou juana , en fait, le garage doit passer habitable donc a terme besoin d'un tampon quand meme :((


Hum... à toi de voir... mais bon... si le VS est mis à un niveau légèrement en dessous du niveau du sol... ça passera. C'est le mieux à mon avis.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Pour être plus précis, en matière d'obligation de passer par un archi, la surface à prendre en considération est la SHON, et non la surface habitable. Ainsi, 171 m² de SHON globale et plus = archi.
Pour déposer la demande de PC, 1 m² de SHON peut prendre beaucoup d'importance.
Cf art. L 431-1 à 3, et R 431-2 du CU.
... Et le délai d'instruction repart à zéro si la demande de pièces complémentaires a été faite dans les formes (LR/AR) et les délais (1er mois d'instruction).
Quant au moment le plus favorable pour faire une demande de PC modificatif, autant la faire le plus rapidement, car ce PC modificatif devra également être affiché... et sera ainsi susceptible de recours de tiers dans le délai de 2 mois. Donc, soit 2+2, soit 2!
Aprés, y aura-t-il modif extérieure au niveau du garage? sinon, une DP peut -selon le cas- suffire, puisque la transformation d'un garage "intégré" en pièce habitable ne constitue pas un changement de destination au sens du R 123-9 du CU. Et la DP n'est pas soumise au visa d'un archi.
Dans tous les cas, si la SHON est déjà supérieure à 170 m², le visa de l'archi est obligatoire.... MAIS LE SERVICE INSTRUCTEUR N'A PAS A RECALCULER LES SURFACES: C'est du déclaratif depuis octobre 2007... mais il faut que vous soyez sûre de vous, car il y aura contrôle de conformité, si litige au départ.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
merci de ces infos utiles...
Maison Témoin AAMOI

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Picto recompense Membre utile
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De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
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En cache depuis le mardi 23 avril 2024 à 20h05
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