Modifier l'assiette de servitude
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 3.383 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
S'abonner
Bonjour,
Mon grand-père possède un terrain composé de 2 parcelles : 2000m² et, au fond, 750m². Je me porte actuellement acquéreur de la parcelle du fond, de 750m² environ.
Cette parcelle, acheté il y a plus de 40ans, bénéficie d'un droit de passage à talon à partir du lotissement sur lequel elle donne. Ce droit de passage a talon est un chemin goudronné de 3m de large (plus 5m d'herbe de chaque côté) donnant sur un portail de 2m20 environ de large. La configuration permet donc l'accès à la parcelle par voiture sans la moindre modification (bien que nous prévoyons de modifier le portail pour l'élargir à 3m au moins).
Vous l'avez compris, il va me falloir transformer le droit de passage à Talon par un droit de passage véhicule afin de pouvoir construire sur la parcelle.
La parcelle sera enclavée suite à la vente, je ne me fais donc pas de soucis sur le fait que cette transformation se fera (le passage par la parcelle de mon grand-père n'étant pas possible). Je souhaite toutefois que cette transformation se fasse le plus facilement et amicalement possible ! Inutile d'entrer immédiatement en guerre contre certains propriétaires du lotissement !! (D'autant plus que le voisin le plus proche m'a déjà souhaité la bienvenu !) J'en profite d'ailleurs pour préciser que les routes du lotissement, pour le moment privé, vont prochainement passer dans le domaine public. Les démarches semblent toutefois extraordinairement longues et c'est pourquoi on ne veut pas prendre le risque d'attendre encore plusieurs mois que ce soit fait avant de commencer la construction ! ;)
La question est donc :
que faut-il que je fasse pour transformer ce droit de passage à talon en droit de passage pour véhicule ? Faut-il que je négocie directement avec le lotissement sans passer par un notaire ? Faut-il obligatoirement passer par un notaire ? autres ?
Bref, si vous pouviez m'indiquer les étapes à suivre (et leur ordre !) afin que ça se passe pour le mieux, je vous serais grandement reconnaissant !!!
Merci d'avance,
Amicalement,
Laurent.
Mon grand-père possède un terrain composé de 2 parcelles : 2000m² et, au fond, 750m². Je me porte actuellement acquéreur de la parcelle du fond, de 750m² environ.
Cette parcelle, acheté il y a plus de 40ans, bénéficie d'un droit de passage à talon à partir du lotissement sur lequel elle donne. Ce droit de passage a talon est un chemin goudronné de 3m de large (plus 5m d'herbe de chaque côté) donnant sur un portail de 2m20 environ de large. La configuration permet donc l'accès à la parcelle par voiture sans la moindre modification (bien que nous prévoyons de modifier le portail pour l'élargir à 3m au moins).
Vous l'avez compris, il va me falloir transformer le droit de passage à Talon par un droit de passage véhicule afin de pouvoir construire sur la parcelle.
La parcelle sera enclavée suite à la vente, je ne me fais donc pas de soucis sur le fait que cette transformation se fera (le passage par la parcelle de mon grand-père n'étant pas possible). Je souhaite toutefois que cette transformation se fasse le plus facilement et amicalement possible ! Inutile d'entrer immédiatement en guerre contre certains propriétaires du lotissement !! (D'autant plus que le voisin le plus proche m'a déjà souhaité la bienvenu !) J'en profite d'ailleurs pour préciser que les routes du lotissement, pour le moment privé, vont prochainement passer dans le domaine public. Les démarches semblent toutefois extraordinairement longues et c'est pourquoi on ne veut pas prendre le risque d'attendre encore plusieurs mois que ce soit fait avant de commencer la construction ! ;)
La question est donc :
que faut-il que je fasse pour transformer ce droit de passage à talon en droit de passage pour véhicule ? Faut-il que je négocie directement avec le lotissement sans passer par un notaire ? Faut-il obligatoirement passer par un notaire ? autres ?
Bref, si vous pouviez m'indiquer les étapes à suivre (et leur ordre !) afin que ça se passe pour le mieux, je vous serais grandement reconnaissant !!!
Merci d'avance,
Amicalement,
Laurent.
0 
Bloggeur
Voir la fiche
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
0 Membre utile 0
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher 
)
)
0 Bonjour,
Merci à tous pour vos réponses. Je vais donc, accompagné de l'ancien président (qui habite toujours le lotissement), prendre contact avec le président actuel de l'association des colotis afin de faire avancer les démarches dans ce sens en espérant que cela se passe bien !
Merci encore ;)
Merci à tous pour vos réponses. Je vais donc, accompagné de l'ancien président (qui habite toujours le lotissement), prendre contact avec le président actuel de l'association des colotis afin de faire avancer les démarches dans ce sens en espérant que cela se passe bien !
Merci encore ;)
0 BloggeurEn cache depuis le vendredi 23 octobre 2026 à 09h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
La matmut a dit que...
4 réponses Forum Administratif et financement -
Division, servitude et contrebornage
5 réponses Forum Administratif et financement -
servitude exclusive
12 réponses Forum Administratif et financement -
servitude
10 réponses Forum Administratif et financement -
Vice caché ou pas ???
4 réponses Forum Administratif et financement -
Passage tout à l'égout sans servitude
3 réponses Forum Administratif et financement -
Prêt bloqué en attente notaire
4 réponses Forum Administratif et financement -
servitude de passage: a quoi faut il penser?
4 réponses Forum Administratif et financement -
Erreur simulation pret : mes recours
4 réponses Forum Administratif et financement
