Retour
Menu utilisateur
Menu

Construction en limite séparative + clôture

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 6.091 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Saint Andre Des Eaux (44)
Bonjour,

Nous avons réalisé notre clotûre voila 6 mois, avec un permis de construire en règle.
Le permis nous disait de réaliser la cloture en limite séparative donc nous avons tiré un cordeau au centre des deux bornes et la cloture est donc chez nous.
Depuis le terrain voisin a été vendu, et la construction va se réaliser en limite de propriété.

1) Sommes nous obligés de démonter notre cloture sur la longueur du pignon?
2) Si oui, qui doit se charger de la démonter (constructeur, futur voisin, moi...)?
3) Pour le remontage qui doit s'en charger?
4) Puis je remettre ma cloture sur la longueur de son pignon?
5) Est ce que ses fondations on le droit de dépasser sur mon terrain?
6) Est ce que je peux imposer une distance maxi que les ouvriers pourrons utiliser durant la construction de la maison?

Merci d'avance de vos réponses rapide car le délai de recours arrive bientot à échéance et la maison va bientot commencer.

Merci d'avance
Messages : Env. 10
De : Saint Andre Des Eaux (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
celgui a écrit:Bonjour,

Nous avons réalisé notre clotûre voila 6 mois, avec un permis de construire en règle.
Le permis nous disait de réaliser la cloture en limite séparative donc nous avons tiré un cordeau au centre des deux bornes et la cloture est donc chez nous. La clôture n'est pas chez toi si tu a tiré un cordeau au centre des 2 bornes, elle est mitoyenne Là déjà ça craint un peu
Ta cloture c quoi ? du panneau soudé ?

Depuis le terrain voisin a été vendu, et la construction va se réaliser en limite de propriété.

1) Sommes nous obligés de démonter notre cloture sur la longueur du pignon? Si tu as déjà posé ta clôture et qu'elle est mise correctement, tu n'as pas à l'enlever. Les maçons de l'autre coté doivent se débrouiller
2) Si oui, qui doit se charger de la démonter (constructeur, futur voisin, moi...)?
3) Pour le remontage qui doit s'en charger?
4) Puis je remettre ma cloture sur la longueur de son pignon?
5) Est ce que ses fondations on le droit de dépasser sur mon terrain? Les fondations de l'autre maison n'ont pas le droit d'empiéter chez toi, ils doivent se débrouiller pour cela
6) Est ce que je peux imposer une distance maxi que les ouvriers pourrons utiliser durant la construction de la maison? Si tu ne veux pas que les ouvriers passent chez toi pour quelque raison que ce soit tu en as parfaitement le droit

Merci d'avance de vos réponses rapide car le délai de recours arrive bientot à échéance et la maison va bientot commencer.

Merci d'avance



Bon courage
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Saint Andre Des Eaux (44)
Ce sont des poteaux alu avec plaque beton sur le bas et grillage, mais elle est bien chez moi du fait que le cordeau de passe pas au centre des poteaux mais sur leur limite exterieur ce qui fait que l'integralite du poteau est. Sur ma propriete
Messages : Env. 10
De : Saint Andre Des Eaux (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Je comprends pas bien ce que tu dis car si les poteaux sont à cheval sur la limite séparative, ils ne sont pas chez toi mais en mitoyenneté sur la limite de propriété et ça c pas bon Crying

Pour que la clôture soit chez toi il faut que les poteaux soient sur ton terrain à + ou - 5 cm du milieu de la borne qui se trouve derrière Tongue
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Saint Andre Des Eaux (44)
En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?Rolleyes
Messages : Env. 10
De : Saint Andre Des Eaux (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
celgui a écrit:En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?Rolleyes


Oui, si le cordeau est tiré du milieu des bornes, ce qui est d'un côté du cordeau est à toi, puisque la moitié de la borne est chez toi.

Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Vous auriez peut être un photos à nous proposer pour y voir plus clair ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Bas Rhin
Bonjour,

une chose est certaine si la clôture se trouve sur votre terrain alors il n'y a rien à démonter.
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
celgui a écrit:En fait lorsque le cordeau est tire entre les deux bornes il ne touche pas ma cloture elle est donc bien chez moi en limite separative,non?Rolleyes


Ok je comprends mieux

Donc comme dit vbruche, vous n'avez rien à démonter et vos futurs voisins et leurs ouvriers doivent se débrouiller avec sans détériorer votre clôture
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Sarthe
Prenez un bon tas de photo pour prouver ulterieurement le bon état de votre réalisation.
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Toujours prendre plein de photos au fur et à mesure Wink
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Sud De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
+ 1 avec nanoreso et someone-maison Biggrin
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Surtout des photos avant le début de chantier du voisin
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
+1 pour les photos.

Légalement vous ne devriez rien avoir à démonter et les ouvriers du voisins devraient se débrouiller tout seul...dans les faits, je ne vois pas comment ils pourraient s'y prendre sans passer un minimum chez vous. De même, cela m'étonnerait que le facadier pusise réaliser l'enduit avec la cloture en place.

En conclusion je dirais donc que vous êtes dans votre droit de tout laisser en place et de faire le sourd mais qu'en pratique il vaut mieux trouver un accord avec le voisin afin qu'il puisse réaliser sa construction correctement.

Accord écrit, précis (constat état initial / délai de remise en état / limite circulation ouvriers...), stipulant à minima la remise en état après construction et tout ça à la charge du voisin bien sûr. Libre à vous de demander un petit qqchose en échange (euros / travaux / apéro)
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Brest (29)
Bonsoir,
Après avoir lu ton post et juste pour être sure, tes poteaux sont chez toi ? ou en limite ?
Ton permis de construction préconisait une clôture en limite ou en mitoyenneté ?
Parles en avec tes voisins, peut etre que vous pourrez trouver une solution ... parce que perso, ca m'est arrivé avec mes voisins et les rapports sont devenus plus que tendu ...
Bon courage !
Messages : Env. 10
De : Brest (29)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le vendredi 22 mars 2024 à 09h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir