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Modification permis de construire

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 3.261 fois
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Env. 20 message Gironde
Bonjour à tous!

Voilà nous nous lançons avec mon amie dans la construction d'une maison sur le Bassin d'Arcachon. Notre permis de construire vient d'être déposé en mairie mais nous nous sommes rendu compte (trop tard) que sur le plan de la maison un des murs n'a pas été reculé de 50cm vers l'extérieur comme demandé au constructeur (le mur concerné donne sur la terrasse, couverte par le toit de la maison, qui est de plein pied.). Ma question est de savoir si nous devons attendre l'acceptation du PC puis la MAP avec le constructeur pour faire une demande de modif de PC (mais auquel cas c'est reparti pour 2mois d'examen de PC?) ou alors si on demande au constructeur de modifier immédiatement le PC avant l'examen par les services d'urbanisme de la mairie?

Je vous remercie par avance de votre réponse

Cordialement

Steve
Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

je ferais un courrier au cst en lui disant qu'il y a une erreur sur les plans déposés...
et j'appellerais la mairie (ou courrier aussi) pour les informer : pas la peine de leur faire traiter les dossiers 2 fois.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
bonjour,

Modifiez au plus tôt.

Le plus simple étant d'appeler l'urbanisme en question, peut être qu'ils peuvent transmettre le dossier en l'état aux services techiques (eau / edF / service technique mairie / pompier) en parallèle vu que la modification ne les impacte pas.
http://plainpiedpleinsud.for[...]struire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Gironde
Merci à vous 2
Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Deux Sevres
Bonjour,

Et bien me revoilà avec un autre soucis grâce au bureau d'études.
Le bâtiment de France nous a fait refaire des fenêtre sur le plan car elle n'étaient pas au normes. Nous avons donc passé en 135X90, avec cette taille les deux volets battants des fenêtres deviennent un seul volet.
Ce changement a entrainé un déplacement de la fenêtre de la cuisine de 20 cm pour pouvoir rabattre le volet le long du mur sans toucher la gouttière.
Avant de le dépôt du permis en mairie et suite à un coup de fil du conduc, on me dit pas de soucis on va pouvoir vous mettre deux volets battants par fenêtre, c'est jouable niveau esthétique, bref je leur donne mon accord pour changer.
J'avais donc dans une extrême logique penser que la fenêtre de la cuisine serait remis à sa place étant donné qu'on repassait avec deux volets et bien non ils m'envoient les pièces on signe , le permis est accordé et on me dit que je ne peux plus du tout changer quoi que ce soit sur la façade.
entre temps , on avait signé pour une cuisine aménagé et à cause de la fenêtre complétement excentré, le meuble haut ne passe plus et l'ensemble de la cuisine doit être re modifié ce qui va me couter plus cher.

Au final j'ai le choix entre modifier la cuisine et payer plus cher OU re déposer un permis et payer 600€.


Bref aucune logique dans l'élaboration de leurs plans.......
Une belle fenêtre excentré pour des maniaques des la symétrie, je pense qu'on va s'arracher des cheveux à chaque fois qu'on rentrera dans cette pièce.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
Dept : Deux Sevres
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 400 message Manche
Ajourd'hui avec la nouvelle reforme, il serait bon de voir quel version est la plus valable pour vous?
Nouvelle facon de calculer le surface de plancher.
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
Messages : Env. 400
Dept : Manche
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photolover Env. 600 message Deux Sevres
starsky49 a écrit:Bonjour,

Et bien me revoilà avec un autre soucis grâce au bureau d'études.
Le bâtiment de France nous a fait refaire des fenêtre sur le plan car elle n'étaient pas au normes. Nous avons donc passé en 135X90, avec cette taille les deux volets battants des fenêtres deviennent un seul volet.
Ce changement a entrainé un déplacement de la fenêtre de la cuisine de 20 cm pour pouvoir rabattre le volet le long du mur sans toucher la gouttière.
Avant de le dépôt du permis en mairie et suite à un coup de fil du conduc, on me dit pas de soucis on va pouvoir vous mettre deux volets battants par fenêtre, c'est jouable niveau esthétique, bref je leur donne mon accord pour changer.
J'avais donc dans une extrême logique penser que la fenêtre de la cuisine serait remis à sa place étant donné qu'on repassait avec deux volets et bien non ils m'envoient les pièces on signe , le permis est accordé et on me dit que je ne peux plus du tout changer quoi que ce soit sur la façade.
entre temps , on avait signé pour une cuisine aménagé et à cause de la fenêtre complétement excentré, le meuble haut ne passe plus et l'ensemble de la cuisine doit être re modifié ce qui va me couter plus cher.

Au final j'ai le choix entre modifier la cuisine et payer plus cher OU re déposer un permis et payer 600€.


Bref aucune logique dans l'élaboration de leurs plans.......
Une belle fenêtre excentré pour des maniaques des la symétrie, je pense qu'on va s'arracher des cheveux à chaque fois qu'on rentrera dans cette pièce.


pour de l'esthétique tu peut faire un permis modificatif et heureusement !

Je ne connais pas les coût mais je peux me renseigner. Ca arrivé régulièrement que tu fasses des modifs de façon esthétique de façade et heureusement. Normalement tu as juste à informé l'urbanisme pour que tout soit en regle avant leur controle.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 600
Dept : Deux Sevres
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Après, si tu gardes exactement le même type de fenêtre, avec les mêmes dimensions, et que tu ne fais que la déplacer de 20 cm...

Le PC modif.... c'est peut-être pas indispensable....

Faut pas pousser non plus, et comme au PC on ne dépose que les façades et pas les plans, pas évident pour un contrôleur, si contrôle il y a en fin de chantier, d'affirmer que ce n'est pas conforme.

Moi, à ta place, pour ce genre de petit détail, je ne me prendrai pas trop le chou...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photolover Env. 600 message Deux Sevres
Oui mais souvent tu as la vu en plan dans ton dépôts de permis.

Par contre pour 20 cm ... je m’embêterai pas non plus. Sur Niort il y a des contrôles systématique, donc a toi de voir...
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 600
Dept : Deux Sevres
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
En principe, depuis la réforme du 1er octobre 2007, on ne dépose plus les plans en même temps que le dossier de PC, mais effectivement, certaines mairies le réclament, bien qu'elles n'en aient pas le droit puisque ce n'est pas une pièce obligatoire.

Ooooh, les vilaines mairies... Biggrin Biggrin Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 18 mars 2024 à 21h26
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