Mur non reculé sur permis déposé : corriger avant instruction ?

bonjour,

je ferais un courrier au cst en lui disant qu'il y a une erreur sur les plans déposés...
et j'appellerais la mairie (ou courrier aussi) pour les informer : pas la peine de leur faire traiter les dossiers 2 fois.

bonjour,

Modifiez au plus tôt.

Le plus simple étant d'appeler l'urbanisme en question, peut être qu'ils peuvent transmettre le dossier en l'état aux services techiques (eau / edF / service technique mairie / pompier) en parallèle vu que la modification ne les impacte pas.

Merci à vous 2

Bonjour,

Et bien me revoilà avec un autre soucis grâce au bureau d'études.
Le bâtiment de France nous a fait refaire des fenêtre sur le plan car elle n'étaient pas au normes. Nous avons donc passé en 135X90, avec cette taille les deux volets battants des fenêtres deviennent un seul volet.
Ce changement a entrainé un déplacement de la fenêtre de la cuisine de 20 cm pour pouvoir rabattre le volet le long du mur sans toucher la gouttière.
Avant de le dépôt du permis en mairie et suite à un coup de fil du conduc, on me dit pas de soucis on va pouvoir vous mettre deux volets battants par fenêtre, c'est jouable niveau esthétique, bref je leur donne mon accord pour changer.
J'avais donc dans une extrême logique penser que la fenêtre de la cuisine serait remis à sa place étant donné qu'on repassait avec deux volets et bien non ils m'envoient les pièces on signe , le permis est accordé et on me dit que je ne peux plus du tout changer quoi que ce soit sur la façade.
entre temps , on avait signé pour une cuisine aménagé et à cause de la fenêtre complétement excentré, le meuble haut ne passe plus et l'ensemble de la cuisine doit être re modifié ce qui va me couter plus cher.

Au final j'ai le choix entre modifier la cuisine et payer plus cher OU re déposer un permis et payer 600€.


Bref aucune logique dans l'élaboration de leurs plans.......
Une belle fenêtre excentré pour des maniaques des la symétrie, je pense qu'on va s'arracher des cheveux à chaque fois qu'on rentrera dans cette pièce.

Ajourd'hui avec la nouvelle reforme, il serait bon de voir quel version est la plus valable pour vous?
Nouvelle facon de calculer le surface de plancher.

starsky49 a écrit:

Bonjour,

Et bien me revoilà avec un autre soucis grâce au bureau d'études.
Le bâtiment de France nous a fait refaire des fenêtre sur le plan car elle n'étaient pas au normes. Nous avons donc passé en 135X90, avec cette taille les deux volets battants des fenêtres deviennent un seul volet.
Ce changement a entrainé un déplacement de la fenêtre de la cuisine de 20 cm pour pouvoir rabattre le volet le long du mur sans toucher la gouttière.
Avant de le dépôt du permis en mairie et suite à un coup de fil du conduc, on me dit pas de soucis on va pouvoir vous mettre deux volets battants par fenêtre, c'est jouable niveau esthétique, bref je leur donne mon accord pour changer.
J'avais donc dans une extrême logique penser que la fenêtre de la cuisine serait remis à sa place étant donné qu'on repassait avec deux volets et bien non ils m'envoient les pièces on signe , le permis est accordé et on me dit que je ne peux plus du tout changer quoi que ce soit sur la façade.
entre temps , on avait signé pour une cuisine aménagé et à cause de la fenêtre complétement excentré, le meuble haut ne passe plus et l'ensemble de la cuisine doit être re modifié ce qui va me couter plus cher.

Au final j'ai le choix entre modifier la cuisine et payer plus cher OU re déposer un permis et payer 600€.


Bref aucune logique dans l'élaboration de leurs plans.......
Une belle fenêtre excentré pour des maniaques des la symétrie, je pense qu'on va s'arracher des cheveux à chaque fois qu'on rentrera dans cette pièce.

pour de l'esthétique tu peut faire un permis modificatif et heureusement !

Je ne connais pas les coût mais je peux me renseigner. Ca arrivé régulièrement que tu fasses des modifs de façon esthétique de façade et heureusement. Normalement tu as juste à informé l'urbanisme pour que tout soit en regle avant leur controle.

Après, si tu gardes exactement le même type de fenêtre, avec les mêmes dimensions, et que tu ne fais que la déplacer de 20 cm...

Le PC modif.... c'est peut-être pas indispensable....

Faut pas pousser non plus, et comme au PC on ne dépose que les façades et pas les plans, pas évident pour un contrôleur, si contrôle il y a en fin de chantier, d'affirmer que ce n'est pas conforme.

Moi, à ta place, pour ce genre de petit détail, je ne me prendrai pas trop le chou...

Oui mais souvent tu as la vu en plan dans ton dépôts de permis.

Par contre pour 20 cm ... je m’embêterai pas non plus. Sur Niort il y a des contrôles systématique, donc a toi de voir...

En principe, depuis la réforme du 1er octobre 2007, on ne dépose plus les plans en même temps que le dossier de PC, mais effectivement, certaines mairies le réclament, bien qu'elles n'en aient pas le droit puisque ce n'est pas une pièce obligatoire.

Ooooh, les vilaines mairies...