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Modification de PC accordé

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.482 fois
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour à tous !!

Au niveau des matériaux utilisées pour la construction que nous avons spécifié dans la notice descriptive, nous avions notés pour les tuiles: "couverture tuile romane canal de tons mêlés" qui permet ainsi d'avoir un large choix de tuiles. Aujourd'hui nous aimerions mettre des tuiles romanes, mais de couleur noir graphite.

Pensez vous qu'il fasse déposer une modification de permis de construire ?!

Perso, je pense que oui mais j'aimerais avoir vos avis !!

Merci d'avance !

Bonne journée
Picto recompense Membre utile
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 1000 message Landes
Oui, toute modification de l'aspect extérieur est soumise à PC (dans ton cas, PC modif).

Bonne journée
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Merci pour ta confirmation !! Biggrin
Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,
ome a écrit:Oui, toute modification de l'aspect extérieur est soumise à PC (dans ton cas, PC modif).

Bonne journée


ome, plus dur que la LOI!!!!!!!!

Ce n'est pas ce que dit l'art. R 421-17 du CU!

Par contre, si un PC est en cours, il faut effectivement un PC modificatif. Mais pourquoi ne pas poser la question à la mairie, au cas où elle accepterait sans dossier!!

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
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De : La Rochelle (17)
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Non mais attends, Deffrey, on n'est pas là pour rigoler non plus!
G
Allez hop hop hop, en rangs, on se dépêche! Biggrin

Bon, ok, je schématise un peu, mais avoue que de passer des tuiles en noir, c'est quand même quelque chose comme modification!
On ne change pas la couleur des volets de blanc à blanc cassé!

Donc, déclaration aux autorités compétentes mon adjudant!

Bonne nuit les petits...Tongue
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Oui ome c'est ce que j'ai fais !! J'ai preparé mon Pc modificatif !

On va tout faire dans les règles pour ne pas être embeté !!Happy et comme tu dis c'est noir !!

J'espère que ce sera accepté car par chez nous on en vois pas bcp !!Crying

Merci pour vos réponses

Bonne journée
Picto recompense Membre utile
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Env. 10 message Essonne
Bonjour à tous,

Je me trouve dans une situation assez similaire.

Je vous expose les faits :
Nous agrandissons et surélevons notre pavillon nous même, nous avons choisi une tuile régence couleur sablé champagne inscrite sur mon PC, qui a été accepté.
Nous avons acheté 10 tuiles pour bien vérifier que cela nous plaisais. Mais ce n'est pas le cas.
Nous avons donc choisi d'opter pour une tuile plus contemporaine à emboitement aspect plat ardoisé, style Imerys HP17.

Nous allions faire une demande à la mairie pour cette modification sur PC, mais l'instructrice de notre dossier nous indique qu'ils nous suffit de faire une annotation sur notre permis officiel en Marie, signer et c'est accordé, ce que nous avons fait ce samedi.

Néanmoins, ils ont refusés de nous donner un papier attestant de leurs accord, en nous indiquant que c'est comme cela qu'ils font d'habitude et qu'il n'y à aucun problème.

J'avoue que j'ai peur qu'ils changent d'avis, ou qu'il y ai un problème quelconque et que nous soyons dans l'obligation de changer notre tuile.

Que pensez-vous de cela ?

Merci de vos réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
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Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Que penser? Que la mairie a trouvé la solution pour... aller vite
!
- Ce n'est pas la méthode règlementaire, mais si le dossier en mairie est ainsi annoté...
- Certes, on ne sait pas si le PLU autorise cette couverture; si ce n'était pas vraiment le cas, il ne faudrait pas qu'un tiers voisin se manifeste
!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 10 message Essonne
Merci pour votre réponse.
En effet, je pense que c'est un raccourci...
Cependant, la tuile est bien accepté puisque de nombreuses personnes l'ont dans le quartier.

Néanmoins, que risque t-on si la mairie change d'avis ou l'instructeur de notre dossier est muté ou autre?

Merci davance
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Re,

Vous avez dit que le dossier en mairie a été annoté de cette modification, c'est donc écrit!
Et si le PLU n'interdit pas cette couverture, vous ne risquez rien.

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le vendredi 26 février 2021 à 04h38
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