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Création route a coté de ma maison

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Env. 10 message Compiegne (60)
bonjour ,
voila je possède un terrain avec une maison dans l'angle du terrain (maison et terrain achetez et non louez), un chemin de terre passe juste a coté, cependant des promoteurs on acheter le champ derrière chez moi et donc une route a sens unique vas être construite a la place de se chemin de terre
voici un petit plans du cadastre pour mieux comprendre :

le lien photo ne marche pas voici un lien pour aller voir le plan :
http://www.casimages.com/img.php?i=120126072219636385.jpg

parcelle 176 c'est mon terrain
les parcelle 1220 et 1222 vont sauter pour laisser place a la route
la route seras de 5metre (route a sens unique) de large sur 61 mettre jusqu'au fond de mon jardin
se que j'aimerais savoir c'est les norme pour cette construction ,car il y a mes fondation de maison juste a coté est sa me fait un peut peur...

Es que les trottoirs son obliger lors de la création d'une route ?ou la route seras directement coller a ma maison ?
Au niveau de mon jardin il y a une clôture tous le long avec des poteaux en béton enterrer et celer avec du béton es que je devrais les refaire ?
Y’a-t-il des choses à savoir ou a surveiller absolument lors de cette création?
Pour se qui est des fondations ya t’il un minimum ou il n’on pas le droit de creuser sans mon autorisation ?




Merci d'avance pour toute l'aide que vous pourrez m'apportez

ps: il y a un beug lors de la prévisualisation du message mes mots son coller ensemble avec un code bizarre en haut ...
Messages : Env. 10
De : Compiegne (60)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

pour les fondations ou les poteaux, normalement, RIEN ne doit dépasser de ta propriété.

tu pourrais aller voir en mairie et demander à consulter le projet pour la question avec ou sans trottoir.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
si travaux a proximité de tes fondations :
- si le promoteur connait son taf, il fera faire un référé preventif par le tribunal (un expert passe et fait un relevé complet des désordres chez toi, et indique si certaines fissures doivent etre suivies pendant les travaux)
- s'il connait mal son taf, il fera juste un constat d'huissier (relevés moins exhaustifs généralement)

comme dit elisa, rien de doit dépasser chez toi
si jamais les travaux causes des soucis, toutes les reparations seront à la charge du maitre d'ouvrage d l'operation d'à coté

il faudrait que tu t'assure que le reféré preventif est bien prévu, et que l'expert passera AVANT le debut des travaux
normalement, avec un reféré, l'expert repasse en fin (voir en cours) de travaux pour voir s'il y a des différences

que tu fasse des photo de chez toi même avant travaux a la place de l'expert et/ou huissier n'a aucune valeur
par contre, rien ne t'empeche de faire des photo (et de les garder bien au chaud) si tu vois des trucs déconnant pendant les travaux
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Compiegne (60)
Bonjour a vous deux,
merci beaucoup pour vos réponse

Je me renseignerais en mairie pour consulter les plans du projet, et je contacterais le promoteur pour voir si il a prévue un expert !

Pour se qui est des fondations c'est assez dur a dire car la maison date d’avent1930 on la racheter en 1990 est on a fait aucun travaux sur les fondations donc difficile de dire si elle ne dépasse pas de chez moi ...


En tous cas merci beaucoup pour vos réponse sa ma beaucoup éclairé
Messages : Env. 10
De : Compiegne (60)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 13h47
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