Aide pour permis

il vous faudra les coupes des facades avec l'implantation sur le terrain , plan de situation etc... demander a votre MOE il aurait du vous les faires surtout si vous avez payer pour qu'il vous fasse le permis de construire

vous avez les façades , le plan de masse ? les coupes ? ... attention a la nouvelle réglementation qui arrive au 1er mars 2012 ou les surface et document cerfa change

Bonjour,


Si votre demande de permis de construire doit être déposée à partir du 1er mers, il vous faut utiliser le Cerfa 13406*02.


Cordialement.

Bonjour, merci pour vos réponses. Malheureusement ma demande de permis ne pourra se faire que la semaine prochaine. Je n'ai pas tous les documents. Pour le document graphique je ne peux pas demander à mon mo il n'avait un contrat que pour les plans, c'est moi qui est mal interprété ce qu'il nous a dit . Comme il nous répétait tout le temps que les plans que nous voulions servaient pour le permis de construire, j'ai pensé que nous aurions tous les documents voulus. Donc comment faire autrement pour les obtenir sans avoir à payer encore le mo pour çà.
De plus vous me parlez de Cerfa 13406*02. pouvez-vous m'en dire plus. Bonne journée.

Re,


Le formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle change de contenu pour les autorisations déposées à partir du 1er mars, ce n'est plus le 13406*01 mais le 13406*02 qui doit être utilisé, donc vérifiez, avant de le remplir et de le déposer que vous soyez en possession du nouvel imprimé.


Cordialement.

Je vais retourner à la mairie retirer le nouveau document en faisant attention au n°. la dernière fois que nous sommes allés voir la secrétaire de mairie nous a dit de ne pas nous occupé de la dernière page. Peux-tu me le confirmer. Merci.

Re,


Le contenu a changé, la dernière page (8/8) concerne le volet de déclaration fiscale et plus particulièrement le PLD, elle doit être compètée.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


Le contenu a changé, la dernière page (8/8) concerne le volet de déclaration fiscale et plus particulièrement le PLD, elle doit être compètée.


Cordialement.

Bonjour,

nous devons également redéposer un permis de construire (le premier ayant été refusé), pourrais-tu expliquer ce qu'est le PLD ?

Merci

Re,


Le PLD est le plafond légal de densité, il faut se renseigner en mairie afin de savoir si cette mesure a été instituée dans la commune et, dans l'affirmative, quelles en sont les modalités.


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


Le PLD est le plafond légal de densité, il faut se renseigner en mairie afin de savoir si cette mesure a été instituée dans la commune et, dans l'affirmative, quelles en sont les modalités.


Cordialement.

Merci, je vais me renseigner auprès de la mairie quand j'irai retirer le nouveau cerfa.

Merci

Je dois prendre contacte avec l'architecte de la ddt pour voir avec eux comment faire une vue en coupe du terrain, et un document graphique soit une simulation informatique ou un croquis en perspective. J'ai même acheté le logiciel "3D architecte facile, mais je ne peux pas le faire avec.
Je dois retourner en mairie pour pouvoir récupérer les 5 permis de construire et les recommencer.