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Bornage effectué et problème avec voisin pas d'accord.

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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
bonjour à tous.
Nous sommes à quelques jours de signer chez le notaire pour l'achat d'un terrain dont le bornage a été effectué en décembre.
C'est une agence immo qui nous vend le terrain est qui a donc mandaté une géomètre.
Au mois de décembre cette géomètre avait mis une borne en retrait car il y avait une haie qui gênait sa pose.
Cette haie a été coupé par le propriétaire et la géomètre est venu gracieusement reposer la borne ou elle devait être mais la limite de propriété se trouve au niveau du tronc
d'un thuyas de la haie plantée par le voisin il y a une 30aine années. Du coup la géomètre a posé cette borne en retrait de 50cm.
Le problème c'est que le voisin a considéré cette borne comme la limite de nos propriétés et a installé une cloture de fortune avec des tronc d'arbre scellés au béton sur lesquelles il a cloué des vulgaires tôles sur notre future parcelle.
En discutant avec lui il dit que c'est la borne qui fait fois et du coup il a tiré une ficelle de manière à ce que sa clôture soit de son coté.
En voulant expliquer hier le problème a l'agence afin qu'il trouve une solution avant la signature du contrat, je me suis apercu (avec l'aide de la secrétaire du notaire) que la borne en retrait ne figure pas sur le plan de bornage et que dans le procès verbal de bornage le point N°10(cette borne) n'y figure pas non plus.
J'ai donc demandé à l'agence qu'ils exigent à la géomètre de refaire le plan avec la borne indiqué dessus et sa distance de retrait ainsi que de notifier le point 10 et que si ce n'était pas le cas je ne signerai pas chez le notaire car je n'ai pas envie d'avoir des problèmes avec ce voisin. L'agence m'a répondu que j'aurai des problèmes si je ne signai pas.
De plus j'ai bien peur que si la géomètre refait le PV qu'elle soit obligé de refaire signer toutes les parties et que ce voisin ne signe pas(c'est ce qu'il m'a dit).
Une info que j'ai obligé de préciser c'est que ce voisin vient de vendre en viager fin janvier du coup je me demande si c'est vraiment avec lui que je dois traiter ou son proprio et du coup à t'il le droit,lui, de venir poser une ficelle comme ca sur notre terrain et d'y avoir poser une clôture.
Que dois je faire?
merci pour votre aide.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Rochefort (17)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Env. 400 message Manche
Bonjour,

Petit 1

Si votre voisin a vendu en viager, ce n'est plus avec lui qu'il faut traité mais avec les proprios actuels.

Petit 2

Si vous etes acquereurs du terrain, ce n'est pas a vous de faire les demarches. C'est au propriétaire réel

Petit 3

Si le premier PV a été signé contradictoirement entre les deux parties, ils restent valable.
Même si la matérialisation de la limite a été modifiée par la suite par la geometre,
la borne nouvelle a forcment été mise dans le prolongement des deux premieres (meme si l'intermédiare a "sautée").

Petit 4

Demandez (via l'agence ou via le notaire) a ce que la geometre fasse un "plan de rematerialisation de limite" suite au bornage contradictoire effectué precedemment.
Il n'y a pas besoin de faire signer quoi que ce soit ni avoir d'autorisation spécial du voisin.
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
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Messages : Env. 400
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Env. 1000 message Moselle
Je ne vois pas pourquoi tu devrais traiter avec ton voisin, que ce soit le nouveau où l'ancien propriétaire...
Les seules personnes avec qui tu as à traiter, c'est un géomètre et un notaire.

Personellement, je ne signerais pas un terrain chez le notaire si le plan qui est sur l'acte de vente n'indique pas toutes les bornes, donc toutes les limites du terrain.
Concernant cette question de la borne manquante sur le plan de bornage, pourquoi tu en discutes avec l'agence ? Il faut en discuter avec le notaire, évidemment, pas avec le vendeur du terrain. Le notaire est un agent représentant l'Etat, c'est lui qui, par son statut, s'engage à ce que l'acte qu'il prépare soit incontestable. Si tu l'appelles et tu lui dis qu'il manque une borne sur le plan et qu'à cause de cela la délimitation de la parcelle vendue n'est pas incontestable, il fera ce qu'il faut pour la rajouter. C'est son devoir.
Les autres acteurs (agence immobilière, voisin, etc), ce n'est pas ton problème. Ce qui est important c'est que sur le plan de bornage, et donc, d'ici 2 mois, sur le cadastre (cadastre.gouv.fr), la parcelle soit clairement délimitée.


Le plus important, c'est le plan de bornage attaché à ton acte de vente. Après, la borne qui est posée sur le terrain, c'est important, mais ce n'est pas essentiel. Une fois que tu auras acheté, tu viens avec une mini-pelle, tu creuses une fondation sur la limite de ton terrain, déracinant du même coup le tronc de ton voisin qui aurait dû être planté à au moins 50cm de la limite de propriété.
Si le voisin vient raler que tu lui as fais tomber son arbre, il suffit de se donner rendez-vous sur place avec le plan cadastrale, un géomètre, et un huissier de justice, pour faire confirmer que la fondation que tu as creusée est bien sur ton terrain.
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Messages : Env. 1000
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
merci pour vos réponses.
Nous sommes tout a fait d'accord avec ca le problème c'est que personne ne bouge pour le moment.
Heureusement qu'on s'est apercu hier qu'il manquait la borne 10 sur le plan alors que ca fait 2 mois qu'il est chez le notaire.
Un peu plus on signait avec une erreur au dossier.
Avec ma femme on aimerait que cet arbre saute afin de positionner la borne au bon endroit (pour ne pas etre embêté par le voisin) mais personne ne veut prendre la décision d'abattre ce thuyas et ce n'est pas à moi de le faire je ne suis pas encore le propriétaire.
Ce qui m'agace c'est que l'agence prend 4000€ de commission et j'ai l'impression de faire leur boulot depuis 3 mois.
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Messages : Env. 200
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Env. 300 message Lamanon (13)
Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.
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Messages : Env. 300
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.


elle considère que le plan est bon et que je n'ai cas mesurer 50cm derrière la borne posée pour connaitre ma limite de propriété.
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Env. 300 message Lamanon (13)
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.


elle considère que le plan est bon et que je n'ai cas mesurer 50cm derrière la borne posée pour connaitre ma limite de propriété.


Sur le plan la borne est positionnée décalée de 50 cm ?
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.


elle considère que le plan est bon et que je n'ai cas mesurer 50cm derrière la borne posée pour connaitre ma limite de propriété.


Sur le plan la borne est positionnée décalée de 50 cm ?


Non
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Env. 300 message Lamanon (13)
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.


elle considère que le plan est bon et que je n'ai cas mesurer 50cm derrière la borne posée pour connaitre ma limite de propriété.


Sur le plan la borne est positionnée décalée de 50 cm ?


Non


Alors le plan n'est pas valable.
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Il faudrait tout simplement que le géomètre vous fournisse le bon plan avec le bornage effectué.


elle considère que le plan est bon et que je n'ai cas mesurer 50cm derrière la borne posée pour connaitre ma limite de propriété.


Sur le plan la borne est positionnée décalée de 50 cm ?


Non


Alors le plan n'est pas valable.


je sais mais elle veut pas l'admettre.
Du coup j'ai demandé à l'agence qu'elle traite avec elle car ce n'est pas à moi de le faire.
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Env. 300 message Lamanon (13)
Oui c'est à l'agence de le faire .. mais sinon tu peux invioquer un appel à l'ordre des géomètres experts pour te faire respecter tu vas voir comme les choses vont vite bouger.
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Messages : Env. 300
De : Lamanon (13)
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:Oui c'est à l'agence de le faire .. mais sinon tu peux invioquer un appel à l'ordre des géomètres experts pour te faire respecter tu vas voir comme les choses vont vite bouger.


c'est quoi ca? et ca va m'apporter quoi?
c'est plutot à la geometre qu'il faut que je dise ca non?
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Messages : Env. 200
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Env. 300 message Lamanon (13)
alesk a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Oui c'est à l'agence de le faire .. mais sinon tu peux invioquer un appel à l'ordre des géomètres experts pour te faire respecter tu vas voir comme les choses vont vite bouger.


c'est quoi ca? et ca va m'apporter quoi?
c'est plutot à la geometre qu'il faut que je dise ca non?

oui biensur ... le géomètre est tenu de fournir un plan correspondand à ce qui a été réalisé sur le terrain sinon il est en faute.
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Messages : Env. 300
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
j'ai contacté l'ordre régional des géomètres expert pour me conseiller.
La dame m'a conseillé de leur envoyer un courrier en expliquant le problème et en joignant des copies de document.
Seulement le dossier sera traité en avril...
Ce qui m'embete c'est que je considère que ce n'est pas à moi de le faire mais plutot à l'agence (le proprio n'habite pas dans la région) mais comme ils ont l'habitude de travailler avec elle, je crois qu'il n'osent pas lui imposer quoique ce soit.
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Messages : Env. 200
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Env. 300 message Lamanon (13)
alesk a écrit:j'ai contacté l'ordre régional des géomètres expert pour me conseiller.
La dame m'a conseillé de leur envoyer un courrier en expliquant le problème et en joignant des copies de document.
Seulement le dossier sera traité en avril...
Ce qui m'embete c'est que je considère que ce n'est pas à moi de le faire mais plutot à l'agence (le proprio n'habite pas dans la région) mais comme ils ont l'habitude de travailler avec elle, je crois qu'il n'osent pas lui imposer quoique ce soit.


Si vous voulez faire avancer le schmilblick il vaut mieux vous en occuper je pense.
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Messages : Env. 300
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
je suis passé à l'agence et ils ont eu la geometre mais ils n'ont pas su me restituer la conversation car ils ont rien compris.
Apparemment c'est une borne de division et il n'est pas obligatoire de la faire apparaitre sur le plan. Bizarre ca?
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Messages : Env. 200
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Env. 300 message Lamanon (13)
Tres bizarre effectivement, tu as ce plan ? qu'on puisse voir ?
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Messages : Env. 300
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Env. 1000 message Moselle
alesk a écrit:j'ai contacté l'ordre régional des géomètres expert pour me conseiller.
La dame m'a conseillé de leur envoyer un courrier en expliquant le problème et en joignant des copies de document.
Seulement le dossier sera traité en avril...
Ce qui m'embete c'est que je considère que ce n'est pas à moi de le faire mais plutot à l'agence (le proprio n'habite pas dans la région) mais comme ils ont l'habitude de travailler avec elle, je crois qu'il n'osent pas lui imposer quoique ce soit.

Ne t'embête pas à attendre avril: appelle la géomètre, parle-lui de ta conversation avec l'ordre des experts et de leur demande d'avoir une copie des documents, et comme par hasard dans 3 jours elle t'enverra un nouveau plan.
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Messages : Env. 1000
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:Tres bizarre effectivement, tu as ce plan ? qu'on puisse voir ?


oui j'essaye de vous envoyer ca mais seulement demain soir.
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Messages : Env. 200
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
chuba_ka a écrit:
alesk a écrit:j'ai contacté l'ordre régional des géomètres expert pour me conseiller.
La dame m'a conseillé de leur envoyer un courrier en expliquant le problème et en joignant des copies de document.
Seulement le dossier sera traité en avril...
Ce qui m'embete c'est que je considère que ce n'est pas à moi de le faire mais plutot à l'agence (le proprio n'habite pas dans la région) mais comme ils ont l'habitude de travailler avec elle, je crois qu'il n'osent pas lui imposer quoique ce soit.

Ne t'embête pas à attendre avril: appelle la géomètre, parle-lui de ta conversation avec l'ordre des experts et de leur demande d'avoir une copie des documents, et comme par hasard dans 3 jours elle t'enverra un nouveau plan.


j'ai exigé à l'agence immo de recontacter la geometre pour lui dire que j'avais eu une conversation avec l'ordre des experts et que si elle ne refait pas son document, je leur envoie un courrier.
j'attends la fin de la semaine et la semaine prochaine, si toujours rien......j'agis
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Messages : Env. 200
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
alesk a écrit:
chuba_ka a écrit:
alesk a écrit:j'ai contacté l'ordre régional des géomètres expert pour me conseiller.
La dame m'a conseillé de leur envoyer un courrier en expliquant le problème et en joignant des copies de document.
Seulement le dossier sera traité en avril...
Ce qui m'embete c'est que je considère que ce n'est pas à moi de le faire mais plutot à l'agence (le proprio n'habite pas dans la région) mais comme ils ont l'habitude de travailler avec elle, je crois qu'il n'osent pas lui imposer quoique ce soit.

Ne t'embête pas à attendre avril: appelle la géomètre, parle-lui de ta conversation avec l'ordre des experts et de leur demande d'avoir une copie des documents, et comme par hasard dans 3 jours elle t'enverra un nouveau plan.


j'ai exigé à l'agence immo de recontacter la geometre pour lui dire que j'avais eu une conversation avec l'ordre des experts et que si elle ne refait pas son document, je leur envoie un courrier.
j'attends la fin de la semaine et la semaine prochaine, si toujours rien......j'agis


Après reflexion avec ma femme je pense que le mieux c'est :
-que nous ecrivions une lettre de mise en demeure à l'agence de faire executer la geometre, de faire retirer la cloture installée par le voisin et de faire dessoucher l'arbre afin de pouvoir y poser la borne.
-que nous écrivions une lettre de mise en demeure à la géometre de refaire le plan, le PV, et d'y reposer la borne une fois l'arbre abattu et l'informer que nous envoyons un courrier a l'ordre des Geometres experts concernant ce problème.
- et evidemment ecrire un courrier à l'ordre des GE.

Qu'en pensez vous?

Par contre j'ai 2 questions:
Que risque la géomètre si l'ordre des GE mettent le nez dans le dossier?
Que puis je demander à l'agence s'ils n'executent pas?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Env. 1000 message Moselle
si tu leur dis que tu n'achètes pas le terrain s'il n'est pas borné correctement (c'est quand même la moindre des choses!), l'agence va rapidement s'exécuter, ne t'inquiètes pas.
Dans ton courrier à l'agence, tu écris que, conformément à la loi, le bornage correct est un prérequis à la signature de l'acte de vente, et tu envoies bien sûr une copie du courrier au notaire.

Dans quel monde on vit, là. On a quand même le droit, avant de payer des fortunes, de s'assurer que le terrain est délimité correctement. Après, une fois que tu auras payé, tous tes interlocuteurs disparaitront comme par enchantement et tu te retrouveras tout seul avec ton voisin inconciliant.
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
j'ai ecris un courrier à l'agence.
Par contre finalement je ne vais pas le faire pour la géomètre car c'est l'agence qui l'a mandaté pour ca donc c'est leur problème.
Je vais envoyer une copie au notaire qu'il les fasse bouger aussi.
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Messages : Env. 200
De : Rochefort (17)
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
voici notre plan

la partie nous concernant est la "A" de 800m2.
le point 10 se trouve en bas à gauche de la parcelle.
Les 2 haies en question sont celles qui font un décroché sur la parcelle.
suivi d' une partie du PV ou le point 10 n'est pas noté.





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Env. 300 message Lamanon (13)
Pas d'image !
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Messages : Env. 300
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
BEVRDTOPO a écrit:Pas d'image !


bizarre ca? je recommence cet aprem.
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Messages : Env. 200
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
La lettre de mise en demeure d'executer leur obligations et engagements destinée à l'agence, vient d'etre poster .
Je n'ai pas tout raconté sur le forum mais ca va faire 3 mois que je demande que cette haie soit coupé conformement à ce qu'il y a ecrit sur leur compromis afin d'y mettre cette borne.
On devais passer chez le notaire le 20 janvier or cette haie a été coupée le 23 fevrier. Les souches des arbres sont toujours sur place et le voisin a scellé au béton une nouvelle cloture sur notre futur terrain car il a considéré la borne (en retrait de 50cm) en limite de propriété. Depuis presque 10 jours je demande à ce qu'il fasse enlever cette cloture.
Comme je leur ai dis , j'ai l'impression de faire le boulot (communication avec la géomètre, futur voisin et notaire) et que les 4000€ de frais d'agence n'étaient pas justifiés.

Puis demander une remise sur ces frais d'agence au vu des désagréments?
Si oui de quelle manière m'y prendre?
Merci pour tous vos conseils.

j'ai exiger sur la lettre:
-de supprimer les souches de la haie
-de supprimer l'arbre afin que la géomètre puisse mettre cette borne
-de faire supprimer la cloture du voisin installé et scellé au béton sur notre futur terrain
-et par la suite demander à la géomètre de refaire le PV et le plan.

Tout ca pour le 23 mars dernier délai sinon je fais constater par huissier et me retourne contre eux pour non applications de leur obligations contractuelles.
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Env. 400 message Manche
Il s'agit d'un extrait du proces verbal de bornage d'origine.

Je m'explique:
Le propriétaire vendeur dennomé A
Le propriétaire riverain denommé B

Lors de la réalisation de la declaration prealable, les terrain de A et de B doivent etre borné contradictoirement.
Le geometre convoque A et B sur le terrain.
Au vu du terrain, le géometre decide de faire un levé avant de borné (limite incertaine?)
Apres avoir vu les différent actes de propriété,......., plan cadastral, il decide en accord avec les propriétaire de borner
en suivant les points 3 - 4 - 5 - 7 - 8 - 1 - 9 - 2 .
Les propriétaires signes le PV et le Bornage et FINI.
Dans le cadre de la division des deux terrains, le geometre viens posé des bornes de division sur les limites precedemment definis.
le point 10 n'a donc pas a apparaitre sur le PV de bornage, il le peut (dans la mesure ou c'est justifié) mettre ces bornes en retrait de 50cm, 1m, 2m ou meme 6m (cela arrive lorsque la DTM demande deux entrees jumelées).

Donc la limite part du point 5 angle du mur au point 7 (non visible sur ce plan)

Donc sur le proces verbal de bornage, la borne 10 doit ne pas apparaitre
sur le plan de division (plan de bornage du Lot) , la borne 10 doit apparaitre la ou elle est.

Cordialement,
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
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Env. 400 message Manche
Ton voisin n'est pas forcement de mauvaise foi, si lui non plus n'a pas le plan, il ne sait pas que la borne n'est pas en limite, et il fait sa cloture comme cela.

Les arbres, c'est un servitude passive, les troncs grossisse et viennent empiété ton terrain au fil des ans, ton terrassier pourrai les enlevés pour un petit billet si ton voisin est d'accord.
Remmettre la borne en limite lorsque tout cela sera pret, ce sera possible, mais a toi de supporter la facture, car la geometre aura fini son boulot meme avec une borne en retrait.
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
gmanu a écrit:Il s'agit d'un extrait du proces verbal de bornage d'origine.

Je m'explique:
Le propriétaire vendeur dennomé A
Le propriétaire riverain denommé B

Lors de la réalisation de la declaration prealable, les terrain de A et de B doivent etre borné contradictoirement.
Le geometre convoque A et B sur le terrain.
Au vu du terrain, le géometre decide de faire un levé avant de borné (limite incertaine?)
Apres avoir vu les différent actes de propriété,......., plan cadastral, il decide en accord avec les propriétaire de borner
en suivant les points 3 - 4 - 5 - 7 - 8 - 1 - 9 - 2 .
Les propriétaires signes le PV et le Bornage et FINI.
Dans le cadre de la division des deux terrains, le geometre viens posé des bornes de division sur les limites precedemment definis.
le point 10 n'a donc pas a apparaitre sur le PV de bornage, il le peut (dans la mesure ou c'est justifié) mettre ces bornes en retrait de 50cm, 1m, 2m ou meme 6m (cela arrive lorsque la DTM demande deux entrees jumelées).

Donc la limite part du point 5 angle du mur au point 7 (non visible sur ce plan)

Donc sur le proces verbal de bornage, la borne 10 doit ne pas apparaitre
sur le plan de division (plan de bornage du Lot) , la borne 10 doit apparaitre la ou elle est.

Cordialement,


merci pour ce message explicite mais je ne comprends pas pourquoi la borne 10 ne doit pas apparaitre sur mon plan de bornage.
J'ai bien compris que ce soit normal pour le vendeur A et le voisin B puisque leur limite commune part du point 5 au point 7 mais sur mon plan à moi il faut bien que figure cette borne non? comment voulez vous que je determine ma limite.
A moins de mesurer 23.05 metres à partir du point 1 et 9 mais je ne trouve pas ca très precis et sujet à erreur non?
Je peux quand meme exiger à l'agence qui me vend ce terrain de faire borner non?
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Messages : Env. 200
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
gmanu a écrit:Ton voisin n'est pas forcement de mauvaise foi, si lui non plus n'a pas le plan, il ne sait pas que la borne n'est pas en limite, et il fait sa cloture comme cela.

Les arbres, c'est un servitude passive, les troncs grossisse et viennent empiété ton terrain au fil des ans, ton terrassier pourrai les enlevés pour un petit billet si ton voisin est d'accord.
Remmettre la borne en limite lorsque tout cela sera pret, ce sera possible, mais a toi de supporter la facture, car la geometre aura fini son boulot meme avec une borne en retrait.


Effectivement concernant le voisin mais il est hors de question que je paie mon terrasier pour ca alors que sur mon compromis il est ecrit que le terrain sera borné.
Je pense que c'est à l'agence de faire faire le travail.

Après vérification, mon plan est dénomé : "plan de bornage et de division" donc la borne 10 doit y figurer non?
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Picto recompense Photographe
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Env. 300 message Lamanon (13)
Oui ce sera a toi de faire poser la borne 10 (en payant) ... le vendeur n'est pas obligé de borner son terrain.
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
il me semblait qu'il existait une loi qui l'obligeait.

dans mon compromis de vente il est noté:

"conformément aux dispositions de l'article L.111-5-3 du code de l'urbanisme, le vendeur déclare:
-que le terrain fera l'objet d'un bornage par le cabinet.......XXXX...."
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BEVRDTOPO a écrit:Oui ce sera a toi de faire poser la borne 10 (en payant) ... le vendeur n'est pas obligé de borner son terrain.

et toi tu n'es pas obligé d'acheter son terrain (surtout si tu penses qu'il y a quelque chose de flou concernant le périmètre).
Surtout vu que tu sais que le voisin est un ch.eur.

C'est quand même toi qui apportes les sous, dans l'histoire. On parle de tes 15 ou 20 prochaines années de salaire.
Si tu dis que tu n'achètes pas tant que la borne 10 n'est pas posée, tu verras que tout à coup elle sera posée en 15 jours.
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
chuba_ka a écrit:
BEVRDTOPO a écrit:Oui ce sera a toi de faire poser la borne 10 (en payant) ... le vendeur n'est pas obligé de borner son terrain.

et toi tu n'es pas obligé d'acheter son terrain (surtout si tu penses qu'il y a quelque chose de flou concernant le périmètre).
Surtout vu que tu sais que le voisin est un ch.eur.

C'est quand même toi qui apportes les sous, dans l'histoire. On parle de tes 15 ou 20 prochaines années de salaire.
Si tu dis que tu n'achètes pas tant que la borne 10 n'est pas posée, tu verras que tout à coup elle sera posée en 15 jours.


On leur a dit qu'on avait d'autre terrain en vu, il nous a répondu, moi aussi j'ai d'autres acheteurs en vue.
Le problème c'est que le PC est déposé, le pret accepté, etc etc ca fait mal de tout avoir à recommencer surtout avec les nouveaux taux et la nouvelle TVA etc etc....
quel bazard!!!!!
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
Comme par hazard que vois je ce matin dans ma boite aux lettres
Un plan de division et de bornage avec les bornes dessinées dessus et la N° 10 et sa distance de retrait.
Avec une petite lettre expliquant pourquoi elle l'a mise en retrait et pourquoi cette borne n'avait pas lieu d'etre sur le plan.

C'est quand meme dingue qu'il faille menacer pour avoir ce que l'on veut.

Bon bah c'est bien mais maintenant c'est pas ca que j'ai demandé à l'agence alors ils vont se debrouiller pour me faire enlever cet arbre et la faire revenir pour mettre la borne à la place.
Voila.
Je ne reviendrai pas sur notre demande c'est trop tard ca faisait 3 mois qu'on le demandait.
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Env. 300 message Lamanon (13)
Ben voila ! en plus ca ne lui coutais rien de le faire : 10 minutes tout au plus.
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Env. 400 message Manche
Elle doit apparaitre sur ton plan de bornage mais pas sur le proces verbal de bornage (qui concerne uniquement le bornage entre voisins et non la division)
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
j'ai tel hier au notaire.
J'ai eu sa secrétaire mais apparemment ca ne l'a pas inquiété plus que ca.
Que faire si l'agence ne veut rien faire sur le terrain?
C'est quand meme pas à moi de demander au voisin d'enlever sa cloture, d'abattre l'arbre et de refaire venir la géomètre.
Je ne suis meme pas encore proprio du terrain c'est dingue cette histoire.
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Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
pour la cloture au mauvais endroit...
malheureusement c'est quasiment à nous de faire les démarches avec le voisin.
Un de nos 3 voisins nous avait pique 50cm de terrain sur 30m.. Il déménage du coup on va replanter la clôture un peu en arrière...
Mais s'il était rester sur place je dis pas par ce que la voisine qui est mitoyenne avec lui a galérer durant 2 ans pour qu'il accepte de lui rendre son morceau de terrain
(en plus 50cm c'est 15m² en supp gratuit pour lui mis sur 1800 c'est pas grand chose.
Nous notre interet c'est d'avoir le respect des 3 m en limite de propriété.
Courage pour les démarches!
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Photographe Env. 600 message Bouches Du Rhone
Je suppose que ce notaire a été choisi par l'agence et le propriétaire du terrain. Il faut faire intervenir votre propre notaire, qui lui défendra vos intérêts. Ca ne coûte rien de plus et le premier notaire ne peut pas s'y opposer, même si le compromis de vente a déjà été signé.
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
luzz a écrit:pour la cloture au mauvais endroit...
malheureusement c'est quasiment à nous de faire les démarches avec le voisin.
Un de nos 3 voisins nous avait pique 50cm de terrain sur 30m.. Il déménage du coup on va replanter la clôture un peu en arrière...
Mais s'il était rester sur place je dis pas par ce que la voisine qui est mitoyenne avec lui a galérer durant 2 ans pour qu'il accepte de lui rendre son morceau de terrain
(en plus 50cm c'est 15m² en supp gratuit pour lui mis sur 1800 c'est pas grand chose.
Nous notre interet c'est d'avoir le respect des 3 m en limite de propriété.
Courage pour les démarches!


moi la difference c'est que cette cloture n'existait pas lorsque j'ai signé le compromis avec l'agence.
elle a été mise il y'a 3 semaines.
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Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
alesk a écrit:
luzz a écrit:pour la cloture au mauvais endroit...
malheureusement c'est quasiment à nous de faire les démarches avec le voisin.
Un de nos 3 voisins nous avait pique 50cm de terrain sur 30m.. Il déménage du coup on va replanter la clôture un peu en arrière...
Mais s'il était rester sur place je dis pas par ce que la voisine qui est mitoyenne avec lui a galérer durant 2 ans pour qu'il accepte de lui rendre son morceau de terrain
(en plus 50cm c'est 15m² en supp gratuit pour lui mis sur 1800 c'est pas grand chose.
Nous notre interet c'est d'avoir le respect des 3 m en limite de propriété.
Courage pour les démarches!


moi la difference c'est que cette cloture n'existait pas lorsque j'ai signé le compromis avec l'agence.
elle a été mise il y'a 3 semaines.

ah oui d'accord
c'est vraiment en enfoiré ce voisin...
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Picto recompense Super photographe
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Photographe Env. 200 message Rochefort (17)
je viens de recevoir un recommandé de l'agence me disant que les haies ont eté supprimées et le terrain est borné comme prévu au compromis.
par contre ils ne me parlent pas de la cloture du voisin.
Donc j'en conclus qu'ils ne vont rien faire de plus.
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Env. 1000 message Moselle
quelle galère. T'es parti dans un bon sac de noeud.
Le pire, c'est les em..rdes de voisinage que tu vas avoir avec ton voisin durant les 20 prochaines années.
Ca commence bien...
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