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Ligne EDF au dessus du terrain

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Env. 200 message Yonne
Bonjour,

nous venons d'acquérir un terrain, nous n'avons pas encore signer de compromis de vente mais notre offre a été accepté et nous signerons vendredi. Cependant, il y a des cables EDF (3) qui passent au dessus du terrain à l'endroit où nous souhaitons implanter notre maison.
Après différente recherche, j'ai pu lire que nous pouvions faire déplacer la ligne par EDF à leur frais. Maintenant, j'aimerai connaître si certain d'entre vous ont connu ce problème et si ils ont réussi à le résoudre.
Pour ma part, mon constructeur m'a conseillé de stipuler sur le compromis de vente, une annulation au cas où EDF refuserait de les bouger. Le vendeur peut-il refuser de nous vendre son terrain si il n'est pas d'accord avec notre demande?

Les poteaux EDF se trouve un chez le voisin d'a coté qui vit avec depuis pas mal d'année et l'autre sur le terrain d'a côté qui n'est pas encore vendu. Ce qui nous arrangerai c'est que la démarche parte de notre futur voisin, dans le cas où le terrain soit acheté, sinon, combien de temps allons nous attendre.

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 823 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
bonjour
on a une ligne edf qui passe au dessus du terrain mais pas au dessus de la maison. Vous n'avez pas moyen d'éviter de vous implanter sous la ligne?
Les frais pour le déplacement de la ligne risque de coûter bonbon
courage
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
bonjour,

Si la ligne empêche la construction de votre maison ERDF doit mettre en conformité à ses frais.

Pour faire la demande de déplacement d'ouvrage, il faut que votre PC soit accepté.

A partir de là, si la ligne est moins haute que le faitage ou que la distance faitage - ligne n'est pas conforme (différentes distances selon voltage à priori) et que votre PC est accepté, vous envoyez la demande à ERDF qui trouvera une solution pour se mettre en conformité. (réhausse / dévoiement...)

Il est bien entendu qu'ERDF choisisra la solution la moins couteuse et celle nécessitant le moins de conventions possibles (si pas de possibilité de se mettre uniquement en zone publique).

Si la solution proposée ne vous convient pas vous pouvez demander une autre solution et dans ce cas vous serez redevable du delta de cout ente solution proposée et solution choisie.

Je suis en plein dedans. la ligne est à 6m80, le faitage à 7m15....ERDF va réhausser la ligne à ses frais. Ils avaient penser dans un premier temps à dévoyer le igne en implantant un nouveau poteau chez moi puis ils ont changé d'avis....va savoir !

ps ; nous avons ajouté une clause dans le compromis mais bon la clause nous permettrait juste de "sortir" du compromis sans frais...ce qui est rarement ce que tu veux quand ton permis est accepté !

pps : notre parcelle est petite donc ERDF ne pouvait pas trop objecter, par contre il sse pourrait que sur une parcelle de 5000 m2 il te dise "zavez cas implanter ailleur", ce qui serait 'illégal' mais comptes bine 2 ans pour aller contre l'avis d'ERDF.......

allez kdo :

http://www.universimmo.com/forum_universimmo/topic.asp?TOPIC_ID=82
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Yonne
Merci pour vos réponses, mon terrain fait 3200m mais je n'ai pas envi de tirer 30 mètres de vrd à cause de 3 cables, je n'aurai pas le budget.
Je vais déjà voir si ca passe lors du compromis de vente, peut être que ma clause va effrayer le vendeur et il ne voudra plus me vendre le terrain.

Je vous tiendai au courant.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Yonne
Bonjour à tous,

je reviens de la signature du terrain, tout d'abord je suis tombé sur une agence tip-top (enfin je pense). Le gars m'a bien rassuré, à bien pris le temps de m'expliquer certaine chose.
Tout d'abord, j'explique mon cas.

J'achète un terrain de 3700m², en faite il s'agit d'une parcelle de 7000m² découpé en 2. Cependant le bornage n'est pas encore effectué, là j'ai eu un peu peur. Mais une fois à l'agence, on m'a bien stipulé qu'il serait aux frais du vendeur, d'ailleur il est inscrit sur le compromis et il m'a montré le devis pour le bornage. Point négatif, c'est que ca mettre 2 mois et du coup, pendant cette période je ne pourrai pas déposer de permis de construire.
Aucun souci puisque comme ça, ça me reserve le terrain et je peux prendre le temps de trouver un constructeur et une banque.

Deuxième point, qui est à l'origine de mon message, c'est qu'il y a une ligne moyenne tension (3 cables) qui passe juste au dessus de mon terrain, à l'endroit même où l'on compte mettre notre maison. Les poteaux se trouve pour l'un dans le terrain d'à côté (non vendu pour le moment), je pense que lorsqu'il sera vendu, il va se retrouver lui aussi sur la zone constructible). Et le deuxième se trouve dans le coin du terrain de mon autre voisin qui lui a déjà sa maison depuis un bon moment (je dirai plus de 20 ans). Le poteau se trouve donc chez lui et les cables rases sa toiture.

Important : sur le compromis il est indiqué une servitude d'une ligne moyenne tension qui passe au dessus de mon terrain donc l'agence m'a indiqué qu'on ne pouvait pas mettre de clause suspensive à se sujet. Par contre il m'a indiqué que si le permis de construire était accordé, ERDF serait obligé d'intervenir. Maintenant ils peuvent déplacer, aménager ou enfouir la ligne. Il a rajouté que grace au grenelle de l'environnement, ERDF avait tendance à enfouir leur ligne.

Plan :
http://maps.google.fr/maps?ll=48.269909,3.122155&spn=0.002499,0.004801&t=f&z=18&ecpose=48.26983526,3.1221548,416.7,0.001,1.937,0&lci=com.panoramio.all

Il s'agit du terrain se trouvant rue la plaine, on apercois le poteau au milieu, mon terrain est donc celui de droite. A savoir que le deuxième poteau se trouve dans le terrain de droite (là où la maison est déjà construite) et il se trouve au fond à droite.

Comme vous pouvez le constater, je me situe en zone rurale et si l'on suit la ligne ERDF, je pense qu'il y a possiblité de l'enfouir le long du chemin. Maintenant à savoir si ERDF vont être du même avis...

Voilà, je vous demande si quelqu'un à eu se problème ou pourrait me renseigner sur les possiblités, à savoir si ERDF seront d'accord de la déplacer ou bien si mon permis risque d'être refusé à cause de cette servitude.

Je vous remercie.
Messages : Env. 200
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Cote D'or
Bonsoir, je redeterre votre sujet. Je suis concerné par le même problême et bien sur aucun interlocuteur. Seul moyen dorénavant pour espérer une réponse: écrire une lettre recommandée et encore ! Pourriez vous me dire quel a été l'issue de votre projet? La ligne 3 fils a t'elle été déplacée? Merci d'avance pour votre réponse
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
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En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 12h06
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