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Ont voudrais construire une maison

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 138 fois
Girls 34
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 26/04/2019 à 09h33
Ont voudrais construire une maison
Bonjour je suis en couple ont à un projet de construction on a le terrain de construction dans la cour de mes parents mais le crédit immobilier c'est pour le moment mon conjoint qui le prend car je suis sans emploi j'aurais voulu savoir si c'est possible que le terrain soit à mon nom ou pas? Vu que c'est monsieur qui prend le crédit immobilier à sa charge. Merci pour vos réponses
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/04/2019 à 09h45
Bonjour
c'est à vérifier, mais j'aurais tendance à penser qu'en étant propriétaire du terrain, vous devenez propriétaire du bien construit dessus.
Par contre, si vous vous séparez, vous aurez, peut être, une indemnité compensatrice à verser, mais je ne suis pas sûr du tout, j'ai même un très gros doute.

Cdlt
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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Actuellement connecté ! sili40

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/04/2019 à 10h06
Bonjour,

Ce que pense ManuTaden est vrai. Vous êtes propriétaire du terrain donc de la maison construite dessus.

pour "protéger" votre conjoint il existe des solutions, voyez ça avec votre notaire.

A+
1
Mon récit: https://nataliayoan.forumconstruire.com
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 26/04/2019 à 10h48
Bonjour,

Effectivement, le but c'est surtout de vous mettre d'accord avec votre conjoint, en gardant à l'esprit que tout ce qui est sur le terrain appartiendra UNIQUEMENT au propriétaire du terrain. Le problème ne se posera que s'il y a séparation mais dans ce cas il faut bien être clair là dessus avant.
Vous pouvez être propriétaires tous les 2 à 50/50 (même si vous ne "payez" rien vous même), ou alors votre conjoint payant tout, il préfère tout garder si vous vous séparez.
Ou ça peut être du 70/30 ou n'importe quel découpage.

Demandez conseil à votre notaire, si vous n'en avez pas prenez un notaire et demandez-lui conseil (le conseil est gratuit). Et en plus il pourra vous assister pour la vente en parallèle du notaire du vendeur (c'est plutôt conseillé, et ça ne vous coûtera rien, les notaires se partageant les émoluments).
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/04/2019 à 11h50
Bonjour
une idée : créer une SCI qui sera propriétaire du bien : vous apportez le terrain, il apporte de l'argent (le prêt devant servir à construire le bien).
Peut être une piste à creuser avec le notaire
dans le cadre d'une SCI il est possible de séparer usufruit et nu-propriété, c'est intéressant quand le couple n'est pas marié : A possède nu-propriété de sa part, et usefruit de la part de B, et inversement.
en cas de séparation, décès ... il faut forcément un accord pour la vente du bien

Cdlt
0
Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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En cache depuis le mardi 14 mai 2019 à 15h34

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