Durée de chantier et CCMI

bonjour cali,

tout depend de ce qui est marqué dans ton CCMI...quel délai a mis ton constructeur??

justement 16 mois, mais je vois pleins de posts où l'on parle de 12 mois maximun et j'aimerais savoir si c'est réglementaire ou si c'est une clause qui se négocie de gré à gré, dans ce cas manque de vigilance de notre part et nous ferons avec....

Je pense que tout depend de la taille de votre maison et du nombre de chantiers qui peut avoir ton constructeur au moment de la réalisation de votre projet.

S'il a mis 16 mois et que vous êtes dans le temps...je ne vois pas le problème. Vous aviez accepté cette condition lors de la signature du contrat.

Négocier les délais pour la construction d'une maison?? perso je prefère "doucement mais sûrement"...Surtout qu'il y a certains facteurs que personne peut maîtriser comme les intempéries.

A titre d'info, notre constructeur propose 9 mois pour une maison de maxi 100 m2 et 12 mois pour une maison entre 100 et 150 m2. Au délà je ne sais pas mais je suppose que les délais deviennent beaucoup plus longs.

Ds un contrat CCMI, je crois que le délai est de 12 mois à l'ouverture officiel du chantier.
la taille de la maison n'a aucune incidence ... 12 mois est largement suffisant pour construire une très grande maison à moins de batir 1 immense chateau.

16 mois !!!

en 16 mois je construit un immeuble de 59 logements sur deux niveaux de PK, en région parisienne.

il prends son temps pépére, mais si ça vous convient pourquoi pas, la dalle aura le temps de sécher, la chape aussi, c'est déjà des questions en moins.

pour ma part maison de 325 m2 sur sous sol, 9 mois de travaux, mais il y a 16 ans, à l'époque les français prenaient encore plaisir au travail.

Pour nous CCMI avec 12 mois, avec un avenant pour passer à 14 mois suite à la demande du garant qui, sinon, refusait de garantir le chantier (CEGI).
Livraison au final en 10 mois

On peut et on sait construire une maison en 6 mois, c'est réaliste

mais il y a 16 ans, à l'époque les français prenaient encore plaisir au travail.

mauvaise langue !
ça existe encore!du moins nous avons eu le plaisir d'en rencontrer

Pour ma part .. chantier demarré fin novembre, livraison prévu 1re semaine de juillet et avancé à fin mai

Ca fait combien de mois, tout ça TAN ????

Le délai demandé par le constructeur dépend forcément de la taille de la maison à réaliser et des spécificités techniques demandées. Toutefois, il est souvent imposé par son garant qui selon les problèmes du moment peu exiger une durée supérieure à la norme. Un exemple, la CEGI, organe de cautionnement et de garantie de livraison, demande aux constructeurs qui font appel à elle de prévoir des délais suffisants car elle en a assez de devoir payer des intérêts moratoires pour dépassement.

Nous c'est 10 mois avec ouverture du chantier dans le 2 mois suivant la réalisation des conditions suspensives.

A toi de négocier avec ton constructeur...

Une petite question : les constructeurs (dans le cadre d'un CCMI) ont-ils droit à des "journées d'intempéries" ? Dans quel cadre celà peut-il rallonger les 12 mois de délai de construction ?

oui c'est legal ces intemperies.
PAr contre faut pas qu'ils en abusent.
Normalement on peut te compter des intemperies si les ouvriers n'ont pu venir bosser, et bien sur si ces ouvriers n'ont pas pu bosser sur un autre chantier.
Pas facile a verifier tout ca, mais ca le fait.

Salut,

Brickbroc a écrit:

Pas facile a verifier tout ca, mais ca le fait.

je reprends une des contributions de ace41 à ce sujet. Il n'y a pas d'interprétation possible d'arrêt pour intempéries, ce qui rend leur justification "aisée".

ace41 a écrit:

Ce n'est pazs le code civil mais le code du travail qui traite des intempéries.
Ci-dessous les articles concernés :

Citation:

Article L731-1

Le présent chapitre détermine les règles suivant lesquelles les entreprises appartenant aux activités professionnelles ci-après :
Travaux publics ;
Plomberie et couverture ;
Bâtiments et travaux accessoires de génie civil ;
Construction de charpente en bois,
sont tenus d'indemniser les travailleurs qu'elles occupent habituellement en cas d'arrêt de travail occasionné par les intempéries.
Il est également applicable aux entreprises d'extraction de matériaux à ciel ouvert et de montage de charpente métallique travaillant à la construction du bâtiment ou à l'exécution des travaux publics.

Dans les régions où les conditions climatiques entraînent un arrêt saisonnier pour les diverses catégories d'entreprises mentionnées ci-dessus, l'inspecteur du travail, après avis des organisations syndicales, patronales et ouvrières intéressées et, s'il y a lieu, des représentants des administrations et services publics maîtres de l'oeuvre, détermine par région pour chaque catégorie d'entreprises les périodes où il n'y a pas lieu à l'indemnisation du fait de l'arrêt habituel de l'activité.

Article L731-2

Sont considérées comme intempéries pour l'application du présent chapitre les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent effectivement l'accomplissement du travail dangereux ou impossible eu égard soit à la santé ou à la sécurité des travailleurs, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir.

Dès que le clos et couvert est terminé, il n'y a plus d'intempéries.

A toi de faire le calcul des jours d'éventuels intempéries. Le constructeur doit te fournir copie des déclarations d'imtempéries faites à la caisse des congés payés du BTP.

Bonjour,

Dans notre CCMI, nous sommes sur un délai de 26 mois après ouverture de chantier....Au regard de tout ce que je peux lire je trouve ce délai abusif. Qu'en pensez-vous ? 

Bonjour,

Vous avez accepté le contenu du contrat en signant le CCMI.

Les alternatives étaient de négocier mieux, ou de ne pas signer.

Et je vous signale que vous avez ressuscité un sujet vieux de 19 ans !

Oui on a signé mais ils avaient réputation de construire en 10/12 mois (ce qui est un délai normal) mais comme on leur a refilé les travaux réservés (dans le délai des 4 mois prévu au contrat), ils ne sont pas contents et font du chantage...."vous aurez donc votre maison en 26 mois !"...

Le contrat, le contrat, le contrat !

Vous avez signé un contrat qui vous engage et qui engage aussi le constructeur.

Vous aviez la liberté de négocier et si cette négociation ne vous convenait pas, de changer de constructeur

De même, le constructeur a lui aussi la liberté de signer ou pas apres avoir negocie

L, les deux sont d accord parcequ ils ont signé tous les deux.

Il n y a pas d abus.

Il n'y a pas eu de négociation possible....ce délai était obligatoire pour que le garant accepte le dossier...

Vous avez negocié, sans succés, puis vous avez accepté en signant

Votre choix etait de refuser, ce delai ne vous a pas ete imposé, vous l avez accepté

Rien d illegal, on n obtient pas toujours ce que l on veut en negociant

Merci pour vos réponses.
Je l'avais pas compris ....nous avons signé donc nous étions d'accord. Là n'était pas la question. 
Des constructeurs font signer de clauses abusives et pourtant, elles sont signées !
Je me posais juste la question d'un délai de 26 mois que je ne retrouve pas pour une maison classique en R+1 de 160m2. On voit 16 mois voir 20 mois mais je ne crois que ce délai de 26 mois soit coutume surtout pour ce type de maison.

Cela n est pas une durée de chantier fréquente mais cela ne la rend pas illégale pour autant.

Par contre sur une telle durée, l application des indices BT01 risque de se faire sentir si vous avez accepté l indexation.

Ce qui vous arrive est un des (gros) avantages des CCMI . J'espère pour vous que ce sera le seul que vous allez découvrir .