Règlementation des avenant.

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stsim571 Picto info

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Le 15/03/2006 à 10h05 Env. 100 message Moselle (54)

Bonjour à tous,

Existe t'il uine règlementation concernant les avenants car cela fait plus d'un mois que j'ai fait une demande d'avenant modificatif qui va jouer sur le permis de construire (ajout de fenêtre, etc..) et le constructeur me dit que je le signerais le jour de la signature du permis qui est en cours de réalisation. Cà fait plusieurs fois que je lui demande de m'envoyer une copie avant la signature afin de l'étudier tranquillement et il me répond qu'il va me l'envoyer mais je n'est toujours rien au bout de 3 semaines de réclamation.
J'ai peur qu'il me fasse une crasse car dans l'avenant modificatif, je leurs ai demandé en plus des fenêtre dans la période des 4 mois après la signature du CCMI de prendre à leurs charge l'assainissement sur le réseau public qu'ils avaient estimé à 1600 € (alors qu'il y en à pour le triple) et que donc qu'ils essayent de me mettre la préssion pour signer un avenant exorbitant pour qu'ils ne perdent pas trop d'argent car sinon pas de permis de construire.

Que me conseillerez-Vous ? Y at-il des règles sur les avenants (délais de rétractation, ect) ?Sommes nous obligé de le signer dans leurs locaux?

Merci d'avance

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.

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Le 15/03/2006 à 15h54 Env. 100 message Moselle (54)

personne ????????? Crying

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stsim571 Picto info

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Le 15/03/2006 à 20h11 Env. 100 message Moselle (54)

toujours personne, tant pis Sad

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marie2 Picto info

Le 17/03/2006 à 20h41 Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)

Bonsoir Stsim,

Te voyant sans réponse, je te donne un avis tout bête : lorsque tu as formulé ta demande d'avenant, tu as bien dû dater ton avenant ? Peut-être que cela pourrait avoir valeur en ce qui concerne les fameux 4 mois pour l'assainissement réseau public ? Je ne sais pas du tout comment les avenants fonctionnent (je n'ai pas encore eu l'occasion d'en faire, le lotissement n'est pas encore prêt, rien n'est encore fait), mais je pense que s'il y a une date, ton constructeur devrait en prendre compte...
Bon courage.
Marie.

En vrac :
- Maison réceptionnée en mai 2007... Travaux en attente des beaux jours.
- Reprise boulot le 01.12.08... Cool...
- Résultats 1ers examens : MERDE à Crabus !

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stsim571 Picto info

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Le 18/03/2006 à 22h36 Env. 100 message Moselle (54)

Bonsoir et merci pour ta réponse,

En faite, vendredi soir l'araignée met monté au cerveau est je suis parti voir directement mon constructeur en lui réclamant gentillement une copie de m'on avenant mais soit disant il était encore au service gestion.
Voyant qu'il me racontait des conneries, j'ai piqué une grosse colère et là comme par hasard il la après une brève recherche dans son bureau il le retrouve en disans qu'il était persuadé qu'il était dans l'autre service Mad

.
Bon du coup, j'ai pu voir que l'avenant était correct donc je suis rassuré sur ce point.Par contre je me demande pourquoi il ne voulait pas me le donner ???????

Donc si je peux me permettre un conseil, de temps en temps il faut savoir taper du point pour faire valoir ses droits et remettre les chose à leurs places.

Bon Week-end à tous et merci à Marie2 pour sa réponse. Wub

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marie2 Picto info

Le 20/03/2006 à 17h42 Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)

Tiens donc, comme quoi de gueuler un grand coup et de péter un skaï de temps en temps permettent à certains de retrouver les documents mega

!!! Quel rufiant ton constructeur Icon5

.
Du coup, tu lui demandes de te faire les travaux au prix qu'il avait marqué au départ (si c'est plus avantageux pour toi bien entendu...) point barre.
Au moins il a retrouvé la mémoire ce brave homme... J'hallucine !!! Ohmy