Que maitre dans un contrat de maitre d'oeuvre ? (Yvelines)

Clauses de paiement

PV de contrôle et de recpetion des phases de construction avant paiement.
PV de visite de chantier.
Liste des artisans, devis, les décénnales de chaque intervenant.

A+/Lan

Bjr,

Autrement tu as ton titre "Que maitre dans... "
Il y a des furieux sur ce forum, ils vont se lacher

A+/Lan

mademoiselle78 a écrit:

Bonjour ,

Nous devons signé un contrat de maitre d'oeuvre !

Nous avons demander qu'il rajoute au contrat :
- Une durée de réalistaions des travaux
- cout d'objectif
- une clause en cas de refus de pret , refus de permis de construire


Pensez vous que je dois rajouter autre choses ?

Il a la dommage ouvrage et je vais lui demander le document pour la garantie décennal

Merci , pour votre aide

Bonjour,

Pour la durée de réalisation des travaux, votre MOE ne peut pas s'engager car ce n'est pas lui qui procède à la construction. Il est indépendant des entrepreneurs.
Sinon il prend le risque que son contrat soit requalifié de CCMI. Ce n'est pas de sa compétence. Sa mission est de faire appliquer les éventuelles pénalités aux entreprises en cas de retard au niveau des travaux (si le CCAP les prévoit)
En conséquence, ça ne serait pas très cohérent d'appliquer des pénalités à votre MOE sur quelque chose qu'il ne peut pas maitriser (météo, laxisme des entreprises etc...
Par contre, vous pouvez indiquer le calendrier souhaité d'achèvement des travaux. Mais ça reste informatif.

Pour le "coût d'objectif" (le budget, quoi), en cas de dépassement par exemple, il faut prévoir que la reprise du projet reste à sa charge.
Il doit vous proposer un projet adapté à votre budget, D'ailleurs, il doit également vous informer, même préalablement, de l'inadéquation entre votre budget et le projet (obligations de conseil)

Pour la clause de refus de prêt bancaire, ... Loi Scrivener

Pour la clause de refus de PC, prévoyez la révision du projet à ses frais.
Il est rémunéré pour une construction et donc sa légalité vis-à-vis de règles d'urbanisme locales.
Attention de ne pas mettre systèmatiquement la faute sur votre MOE en cas d'éventuelles incompétences des services instructeurs. Ces temps-ci, ces derniers sont bien insupportables pour rester poli.

Salut,

Concernant la dommage ouvrage, si je ne me trompe, elle doit être à votre nom, c'est vous qui la contracté, je ne comprends pas "Il a la dommage ouvrage".

Concernant vos autres demandes, comme expliqué ci-dessus vous ne pouvez pas trop en demandé sinon cela deviendrais un CCMI.

Si vous tombez sur un mauvais maitre d’œuvre, il n'est pas logique pour lui de faire un contrat sécuritaire comme l'est le CCMI, sinon si il vous plante le chantier il en souffrirait trop.
Comme cela ce n'est qu'à vous d'assumer son incompétence, son manque de suivi et ses mauvais choix dans les entreprises.

Je suis incapable de vous donner des conseils de bon sens sur le choix d'un maitre d’œuvre et des spécificité d'un contrat, certainement que beaucoup ici pourrons vous aiguiller.
Par contre, comme tout bon professionnel dans ce secteur, le premier test qui peut vous faire continuer ou pas c'est de voir si il vous demande de réaliser une étude de sol AVANT le chiffrage "définitif".
Si il vous réponds une phrase du type "c'est bon, j'ai fait la maison pas loin", ou "à vue, ne vous inquiétez pas, votre terrain est correcte", vous prenez juste le temps de lui dire au-revoir par politesse, ensuite vous devez ne plus rien avoir à faire avec lui.

Cordialement.

Merci pour vos réponses , Effectivement avant de signer notre contrat une étude des sols sera faite !
On hésiter entre un contructeur et un maitre d 'oeuvre , mais a chaque rendez vous avec le constructeur , il nous dissez que tout était possible , mais qu'on vera sa apres avoir signer un CCMI ! parail pour l'etude de sol , aucun risque pour ce terrain !! pas besoin d'etude de sol !

C' est pour sa que nous voulons passez par le maitre d'oeuvre , étude de sols , serieu , nous conseille , nous dit non quand c'est pas possible
Mais je voudrais pas non plus avoir de probleme par la suite !!

mademoiselle78 a écrit:

Merci pour vos réponses , Effectivement avant de signer notre contrat une étude des sols sera faite !
On hésiter entre un contructeur et un maitre d 'oeuvre , mais a chaque rendez vous avec le constructeur , il nous dissez que tout était possible , mais qu'on vera sa apres avoir signer un CCMI ! parail pour l'etude de sol , aucun risque pour ce terrain !! pas besoin d'etude de sol !

C' est pour sa que nous voulons passez par le maitre d'oeuvre , étude de sols , serieu , nous conseille , nous dit non quand c'est pas possible
Mais je voudrais pas non plus avoir de probleme par la suite !!

J'ai eu la même démarche. et la même reflexion.
ET pour finir, le constructeur confie le travail à un Maitre d'oeuvre, donc autant shunté un intermédiaire.

A+/Lan

C'est en effet une bonne raison !

Mais il y a tout de même des constructeurs sérieux, qui peuvent même prendre, à leur frais (si! si!, le mien), l’étude de sol AVANT la signature du contrat.
Et un constructeur, c'est un CCMI, et perso je ne me sentais pas de m'en passer, je n'ai malheureusement pas des fonds qui peuvent me permettre de prendre des risques.
Même si j'avais rencontré des MO qui m'aurait semblé parfait, je ne serais pas passer par lui.

Oui, tout est affaire de sentiment, ressentit et analyse des risques.

L'essentiel est d'avoir un dialogue constructif (sans jeux de mots) et une bonne dose de confiance.
A+/Lan

bonjour
notre maitre d'oeuvre nous a aussi fait des contrats entre nous et chaque artisan avec un planning a respecter sous peine de pénalités. Ca aide pour tenir les délais fixés au départ.
NATH28

"Que maitre"

ou

"Maitre queue"

Ou queue d'un maitre, voire d'un mètre.

Dans le dernier cas tu es le Marsupilami !

nath28 a écrit:

bonjour
notre maitre d'oeuvre nous a aussi fait des contrats entre nous et chaque artisan avec un planning a respecter sous peine de pénalités. Ca aide pour tenir les délais fixés au départ.
NATH28

Normal, quoi !

surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28

nath28 a écrit:

surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28

Oui,
ce qui va sans dire, va encore mieux en le disant.
A+/Lan

nath28 a écrit:

surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28

C'est vrai !
Cependant, quand on lit sur ce même forum, les CMistes annoncent une date de réception qu'ils n'arrivent pas à tenir. Alors...

là je suis tout a fait d'accord mais bon pour le moment on parle du choix entre constructeur et maitre d'oeuvre et pas du fait de tomber sur le bon constructeur ou maitre d'oeuvre
nath28