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Que maitre dans un contrat de maitre d'oeuvre ? (Yvelines)

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 5.124 fois
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mademoiselle78
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 10h41
Que maitre dans un contrat de maitre d'oeuvre ?
Bonjour ,

Nous devons signé un contrat de maitre d'oeuvre !

Nous avons demander qu'il rajoute au contrat :
- Une durée de réalistaions des travaux
- cout d'objectif
- une clause en cas de refus de pret , refus de permis de construire


Pensez vous que je dois rajouter autre choses ?

Il a la dommage ouvrage et je vais lui demander le document pour la garantie décennal

Merci , pour votre aide
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LAN-FM-LUD

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 10h51
Clauses de paiement

PV de contrôle et de recpetion des phases de construction avant paiement.
PV de visite de chantier.
Liste des artisans, devis, les décénnales de chaque intervenant.

A+/Lan
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LAN-FM-LUD

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 10h53
Bjr,

Autrement tu as ton titre "Que maitre dans... "
Il y a des furieux sur ce forum, ils vont se lacher

A+/Lan
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 12h05
Re: Que maitre dans un contrat de maitre d'oeuvre ?
mademoiselle78 a écrit:Bonjour ,

Nous devons signé un contrat de maitre d'oeuvre !

Nous avons demander qu'il rajoute au contrat :
- Une durée de réalistaions des travaux
- cout d'objectif
- une clause en cas de refus de pret , refus de permis de construire


Pensez vous que je dois rajouter autre choses ?

Il a la dommage ouvrage et je vais lui demander le document pour la garantie décennal

Merci , pour votre aide


Bonjour,

Pour la durée de réalisation des travaux, votre MOE ne peut pas s'engager car ce n'est pas lui qui procède à la construction. Il est indépendant des entrepreneurs.
Sinon il prend le risque que son contrat soit requalifié de CCMI. Ce n'est pas de sa compétence. Sa mission est de faire appliquer les éventuelles pénalités aux entreprises en cas de retard au niveau des travaux (si le CCAP les prévoit)
En conséquence, ça ne serait pas très cohérent d'appliquer des pénalités à votre MOE sur quelque chose qu'il ne peut pas maitriser (météo, laxisme des entreprises etc...
Par contre, vous pouvez indiquer le calendrier souhaité d'achèvement des travaux. Mais ça reste informatif.

Pour le "coût d'objectif" (le budget, quoi), en cas de dépassement par exemple, il faut prévoir que la reprise du projet reste à sa charge.
Il doit vous proposer un projet adapté à votre budget, D'ailleurs, il doit également vous informer, même préalablement, de l'inadéquation entre votre budget et le projet (obligations de conseil)

Pour la clause de refus de prêt bancaire, ... Loi Scrivener

Pour la clause de refus de PC, prévoyez la révision du projet à ses frais.
Il est rémunéré pour une construction et donc sa légalité vis-à-vis de règles d'urbanisme locales.
Attention de ne pas mettre systèmatiquement la faute sur votre MOE en cas d'éventuelles incompétences des services instructeurs. Ces temps-ci, ces derniers sont bien insupportables pour rester poli.

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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 18/06/2012 à 13h49
Salut,

Concernant la dommage ouvrage, si je ne me trompe, elle doit être à votre nom, c'est vous qui la contracté, je ne comprends pas "Il a la dommage ouvrage".

Concernant vos autres demandes, comme expliqué ci-dessus vous ne pouvez pas trop en demandé sinon cela deviendrais un CCMI.

Si vous tombez sur un mauvais maitre d’œuvre, il n'est pas logique pour lui de faire un contrat sécuritaire comme l'est le CCMI, sinon si il vous plante le chantier il en souffrirait trop.
Comme cela ce n'est qu'à vous d'assumer son incompétence, son manque de suivi et ses mauvais choix dans les entreprises.

Je suis incapable de vous donner des conseils de bon sens sur le choix d'un maitre d’œuvre et des spécificité d'un contrat, certainement que beaucoup ici pourrons vous aiguiller.
Par contre, comme tout bon professionnel dans ce secteur, le premier test qui peut vous faire continuer ou pas c'est de voir si il vous demande de réaliser une étude de sol AVANT le chiffrage "définitif".
Si il vous réponds une phrase du type "c'est bon, j'ai fait la maison pas loin", ou "à vue, ne vous inquiétez pas, votre terrain est correcte", vous prenez juste le temps de lui dire au-revoir par politesse, ensuite vous devez ne plus rien avoir à faire avec lui.

Cordialement.
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Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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mademoiselle78
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 16h37
Merci pour vos réponses , Effectivement avant de signer notre contrat une étude des sols sera faite !
On hésiter entre un contructeur et un maitre d 'oeuvre , mais a chaque rendez vous avec le constructeur , il nous dissez que tout était possible , mais qu'on vera sa apres avoir signer un CCMI ! parail pour l'etude de sol , aucun risque pour ce terrain !! pas besoin d'etude de sol !

C' est pour sa que nous voulons passez par le maitre d'oeuvre , étude de sols , serieu , nous conseille , nous dit non quand c'est pas possible
Mais je voudrais pas non plus avoir de probleme par la suite !!
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LAN-FM-LUD

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 16h55
mademoiselle78 a écrit:Merci pour vos réponses , Effectivement avant de signer notre contrat une étude des sols sera faite !
On hésiter entre un contructeur et un maitre d 'oeuvre , mais a chaque rendez vous avec le constructeur , il nous dissez que tout était possible , mais qu'on vera sa apres avoir signer un CCMI ! parail pour l'etude de sol , aucun risque pour ce terrain !! pas besoin d'etude de sol !

C' est pour sa que nous voulons passez par le maitre d'oeuvre , étude de sols , serieu , nous conseille , nous dit non quand c'est pas possible
Mais je voudrais pas non plus avoir de probleme par la suite !!


J'ai eu la même démarche. et la même reflexion.
ET pour finir, le constructeur confie le travail à un Maitre d'oeuvre, donc autant shunté un intermédiaire.

A+/Lan
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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 18/06/2012 à 17h23
C'est en effet une bonne raison !

Mais il y a tout de même des constructeurs sérieux, qui peuvent même prendre, à leur frais (si! si!, le mien), l’étude de sol AVANT la signature du contrat.
Et un constructeur, c'est un CCMI, et perso je ne me sentais pas de m'en passer, je n'ai malheureusement pas des fonds qui peuvent me permettre de prendre des risques.
Même si j'avais rencontré des MO qui m'aurait semblé parfait, je ne serais pas passer par lui.
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Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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LAN-FM-LUD

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 18/06/2012 à 17h38
Oui, tout est affaire de sentiment, ressentit et analyse des risques.

L'essentiel est d'avoir un dialogue constructif (sans jeux de mots) et une bonne dose de confiance.
A+/Lan
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nath28

Picto recompense Membre sympa

Messages : Env. 4000
De : Mouzeil (44)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/06/2012 à 14h53
bonjour
notre maitre d'oeuvre nous a aussi fait des contrats entre nous et chaque artisan avec un planning a respecter sous peine de pénalités. Ca aide pour tenir les délais fixés au départ.
NATH28
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labricot Invité

Messages : Env. 60000
Le 22/06/2012 à 16h04
"Que maitre"

ou

"Maitre queue"

Ou queue d'un maitre, voire d'un mètre.

Dans le dernier cas tu es le Marsupilami !
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/06/2012 à 16h28
nath28 a écrit:bonjour
notre maitre d'oeuvre nous a aussi fait des contrats entre nous et chaque artisan avec un planning a respecter sous peine de pénalités. Ca aide pour tenir les délais fixés au départ.
NATH28


Normal, quoi !
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nath28

Picto recompense Membre sympa

Messages : Env. 4000
De : Mouzeil (44)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/06/2012 à 17h31
surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28
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LAN-FM-LUD

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/06/2012 à 18h20
nath28 a écrit:surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28


Oui,
ce qui va sans dire, va encore mieux en le disant.
A+/Lan
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/06/2012 à 21h06
nath28 a écrit:surement pour un pro mais pour un novice pas forcément. Moi avant je ne le savais pas et ça peut rassurer quand on pense que sans CCMI on a pas de date de livraison
nath28


C'est vrai !
Cependant, quand on lit sur ce même forum, les CMistes annoncent une date de réception qu'ils n'arrivent pas à tenir. Alors...
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En cache depuis le lundi 10 juin 2019 à 21h12

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