Etude de faisabilité incompatible avec le budget - Résiliation ? (Marne)

Bonjour,

Le MOE s'est engagé sur finances et résultats futurs AVANT de démarrer le boulot d'étude ?

qu'avez vous signé exactement ?
quels sont les points réalisés à ce jour ?
et qu'avez vous versé ?

AMHA si l'estimation ne tient pas dans votre budjet, inutile d'aller plus loin.
Et si le contrat est correct, cette éventualité doit être prévue.

En gros, je suis allé chez un constructeur qui fait du passif, et j'y ai rencontré directement le MOE lors de 3 rdv. En gros le constructeur passe par une entreprise d'un autre nom pour assurer la maitrise d'oeuvre. On a longtemps parlé budget et possibilité de conception passive. Le MOE a toujours été rassurant en disant que "ça passe" pour construire 120-130m2 en label passif.
Nous avons donc signé un contrat de maitrise d'oeuvre pour une maison de 130m2 label passif.
Il s'avère qu'hier, le MOE est venu nous voir avec des pré-projets en disant que ça ne passait pas en passif (le tout en se basant uniquement sur un prix au m2), et qu'il fallait passer en RE2020, ou faire de HE/HA passif.
A ce jour rien n'a été versé, nous avons reçu le première facture pour la conception des plans, l'étude phpp, etc.
Cependant, le MOE au final me dit après signature que le budget n'est pas suffisant (en gros il manque 80k€...)

Salut, un constructeur, plus un MOE ?

Salut Plaquisteheureux
oui 2 pour le prix d'un ...
mais celui là est particulièrement croustillant , voir Collector.

FloZ a écrit:

En gros, je suis allé chez un constructeur qui fait du passif, et j'y ai rencontré directement le MOE lors de 3 rdv. En gros le constructeur passe par une entreprise d'un autre nom pour assurer la maitrise d'oeuvre. On a longtemps parlé budget et possibilité de conception passive. Le MOE a toujours été rassurant en disant que "ça passe" pour construire 120-130m2 en label passif.
Nous avons donc signé un contrat de maitrise d'oeuvre pour une maison de 130m2 label passif.
Il s'avère qu'hier, le MOE est venu nous voir avec des pré-projets en disant que ça ne passait pas en passif (le tout en se basant uniquement sur un prix au m2), et qu'il fallait passer en RE2020, ou faire de HE/HA passif.
A ce jour rien n'a été versé, nous avons reçu le première facture pour la conception des plans, l'étude phpp, etc.
Cependant, le MOE au final me dit après signature que le budget n'est pas suffisant (en gros il manque 80k€...)

belle fin de journée à tous.

Bonjour,

C'est peut-être le mieux qui puisse arriver, de se défaire d'une bande de @ù$£ qui magouillent des trucs pas catholiques dans votre dos.

plaquisteheureux a écrit:

Salut, un constructeur, plus un MOE ?

Non la même personne mais sous 2 noms d'entreprises différentes...
J'ai eu 2 rendez vous avec le constructeur, et en fait il s'avère que la personne rencontrée lors des 2 rdv est la directrice de l'entreprise de maitrise d'oeuvre.
Ce que je crains maintenant que le contrat est signé, c'est que je doive payer des indemnités.
Cependant j'ai comme argument la non application du devoir d'information. Qu'en pensez vous?

Extrait du contrat

15.1 - Résiliation d’un commun accord
Les parties peuvent décider ensemble la résiliation du présent contrat. Cette résiliation prend la forme d’un écrit
(protocole, correspondances, etc.) qui fixe notamment les modalités de l’indemnisation éventuelle du maître d’œuvre.
15.2- Résiliation sans faute
Le maître d’ouvrage peut mettre fin au contrat pour un motif autre qu’une faute du maître d’oeuvre.
Dans ce cas, le maître d’œuvre a droit au paiement :
- des honoraires correspondant aux missions exécutées et frais au jour de cette résiliation, conformément à l’article 8 du présent contrat,
- des intérêts moratoires visés à l'article 8,
- d'une indemnité de résiliation égale à 20% de la partie des honoraires qui lui aurait été versée si sa mission n'avait pas été prématurément interrompue.

15.3 - Résiliation pour faute
Le présent contrat est résilié par la partie qui n'est ni défaillante, ni en infraction avec ses propres obligations, 15 jours après mise en demeure, restée sans effet, de se conformer à ses obligations. Cette mise en demeure est notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception et contient déclaration d'user du bénéfice de la présente clause.
Si elle reste sans effet dans le délai indiqué, elle est suivie d’une seconde lettre recommandée avec accusé de réception prononçant la résiliation du contrat.
• Résiliation sur initiative du maître d’ouvrage
En cas de faute du maître d’œuvre, c’est-à-dire en cas d’inexécution ou d’infraction par celui-ci aux stipulations du présent contrat, le maître d’œuvre a droit au paiement :
- des honoraires correspondant aux missions exécutées et frais au jour de cette résiliation, conformément à l’article 8 du présent contrat,
- des intérêts moratoires visés à l'article 8.
Le maître d’œuvre ne peut prétendre à aucune indemnité de résiliation.

• Résiliation sur initiative du maître d’œuvre
La résiliation du présent contrat ne peut intervenir sur initiative du maître d’œuvre que pour des motifs justes et
raisonnables tels que, par exemple :
- perte de confiance manifestée par le maître d’ouvrage,
- immixtion du maître d’ouvrage dans l’exécution de sa mission,
- impossibilité pour le maître d’œuvre de respecter les règles de son art, de sa déontologie ou de toutes dispositions légales ou réglementaires,
- choix imposé par le maître d’ouvrage d'une entreprise ne présentant pas les garanties indispensables à la bonne exécution de l'ouvrage,
- violation par le maître d’ouvrage d’une ou de plusieurs clauses du présent contrat.
Dans ce cas, le maître d’œuvre a droit au paiement :
- des honoraires correspondant aux missions exécutées et frais au jour de cette résiliation, conformément à l’article 8 du présent contrat,
- des intérêts moratoires visés à l'article 8.

Bonjour,

FloZ a écrit:

En gros, je suis allé chez un constructeur qui fait du passif, et j'y ai rencontré directement le MOE lors de 3 rdv. En gros le constructeur passe par une entreprise d'un autre nom pour assurer la maitrise d'oeuvre. On a longtemps parlé budget et possibilité de conception passive.

Oh la la, qu'est-ce que c'est que cette magouille !?
Prenez le MOE indépendamment en contractualisant avec lui et prenez le CMiste pour les travaux si vous voulez mais pas ce micmac.

Citation:

Le MOE a toujours été rassurant en disant que "ça passe" pour construire 120-130m2 en label passif.

Ca peut mais c'est juste !

Citation:

Nous avons donc signé un contrat de maitrise d'oeuvre pour une maison de 130m2 label passif.
Il s'avère qu'hier, le MOE est venu nous voir avec des pré-projets en disant que ça ne passait pas en passif (le tout en se basant uniquement sur un prix au m2), et qu'il fallait passer en RE2020, ou faire de HE/HA passif.

Ok ! L'étude de faisabilité n'a donc pas été concluante. Ca arrive !

Citation:

A ce jour rien n'a été versé, nous avons reçu le première facture pour la conception des plans, l'étude phpp, etc.
Cependant, le MOE au final me dit après signature que le budget n'est pas suffisant (en gros il manque 80k€...)

Vous pouvez donc arrêter la mission du MOE mais, au final, votre projet n'avance pas.
Je vous concerne de revoir vos prérogatives. Il vous faut absolument 120-130 m² ou du passif ?

Spoonman, MOE

FloZ, est-ce que le contrat indique le caractère exigé du projet en passif et/ou la surface minimum souhaité ?
Quel est la priorité ? Construire 130 m² ou en passif ?

Spoonman, MOE

Spoonman a écrit:

FloZ, est-ce que le contrat indique le caractère exigé du projet en passif et/ou la surface minimum souhaité ?
Quel est la priorité ? Construire 130 m² ou en passif ?

Spoonman, MOE

Extrait du contrat:

Le présent contrat a pour objet de régir les relations entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre signataires, dans le cadre d’une opération qui consiste en la réalisation d’une maison d’habitation :
A usage personnel
Estimation de la surface habitable : 130.00 m²
Réglementation thermique ou Label : RE 2020 - Label Passif

Le problème est que là, on me propose une MOB RE2020 de 125m2 (en diminuant les isolants prévus initialement) avec VMC simple flux. J'ai quand même signé un devis associé au contrat de maitrise d'oeuvre comprenant dans le  descriptif de devis avec étude PHPP, calcul des ponts thermiques, etc... C'est à dire toute l'étude nécessaire à la création d'une maison passive, c'est pas la même chose...

Spoonman a écrit:

Ok ! L'étude de faisabilité n'a donc pas été concluante. Ca arrive !

Cependant le calcul avait été fait lors du second rdv, avec un budget construction approchant (291k€ dans l'étude de faisabilité versus 294k€ en rdv) et qu' à ce moment là on ne m'a pas dit: Mais Monsieur votre enveloppe budgétaire ne permettra pas de réaliser votre projet.

Car au final, pour réaliser l'étude de faisabilité, le MOE s'est contenté de d'appliquer un coût au m2 (2800€/m2), après avoir déduit à la louche le cout de maitrise d'oeuvre, le SPS, le bureau de contrôle, la dommage ouvrage, ce qui aurait pu être fait directement lors du second rdv. 

L'étude de faisabilité a été faite après signature du contrat de maitrise d'oeuvre, cela n'aurait-il pas du être l'inverse? 

Personnellement, je pense que le but de la manoeuvre était de me pousser à signer le contrat pour être assuré de réaliser la construction...

FloZ a écrit:

Cependant le calcul avait été fait lors du second rdv, avec un budget construction approchant (291k€ dans l'étude de faisabilité versus 294k€ en rdv) et qu' à ce moment là on ne m'a pas dit: Mais Monsieur votre enveloppe budgétaire ne permettra pas de réaliser votre projet.

Vous parlez de 3.000 € d'écart entre la FAISA et le RDV. C'est peanuts par rapport à votre budget... et ce n'est pas une surprise pour plus tard.
Sur l'inadéquation du budget par rapport au programme (130 m² en passif), il aurait dû tiquer dès le début.

Citation:

Car au final, pour réaliser l'étude de faisabilité, le MOE s'est contenté de d'appliquer un coût au m2 (2800€/m2), après avoir déduit à la louche le cout de maitrise d'oeuvre, le SPS, le bureau de contrôle, la dommage ouvrage, ce qui aurait pu être fait directement lors du second rdv. 

Travailler avec un ratio reste normal à ce stade. 
Par contre, je ne vois ni l'intérêt ni la pertinence de prendre un SPS et un bureau de contrôle pour la construction d'une maison pour votre propre usage… à moins que vous nous ayez pas tout dit.

Citation:

L'étude de faisabilité a été faite après signature du contrat de maitrise d'oeuvre, cela n'aurait-il pas du être l'inverse? 

Non ! C'est absolument normal de travailler avec un contrat. C'est même rassurant pour les 2 parties !
Néanmoins, ledit contrat aurait dû prévoir une porte de sortie en cas d'infaisabilité du projet en vue des contraintes.

Pour ma part, il y a toujours signature d'un contrat FAISA. Si le résultat de l'étude n'est pas concluant, on s'arrête là

Citation:

Personnellement, je pense que le but de la manœuvre était de me pousser à signer le contrat pour être assuré de réaliser la construction…

Ca, je vous laisse juger !

Spoonman, MOE

Je repose une question plus précisément : Quel est votre priorité ? Construire 130 m² ou en passif ?

Spoonman a écrit:

Je repose une question plus précisément : Quel est votre priorité ? Construire 130 m² ou en passif ?

Je ne souhaite pas descendre à 100m2. 125m2 me paraît être la surface répondant à nos besoins. Donc je ferai la concession du passif au profit des quelques m2.
En RE2020 avec simple flux on atteint difficilement les 115m2 selon l’étude de faisabilité. Pour avoir démarché d’autres constructeurs, pour l’enveloppe de 350 000€, certains propose mieux. 

Pour le SPS et le centre de contrôle, c’est le MOE qui souhaite, pourtant c’est une maison individuelle standard.

Suite... Le MOE veut le paiement de la première facture APS, étude phpp, ... Pour lui il n'y a pas de souci car j'aurai un HEHA passif de 130m2 pour 310k€, et il me restera 40k€ pour finir...
Bref, je ne vais pas m'arrêter là