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Visite de conformité

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 4.281 fois
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Bloggeur Env. 500 message 30 - Anduze
Bonjour à tous forumineurs,
Je viens d'acquérir mon PC définitif. Il s'agît d'une bâtisse de 169m², donc pas d'architecte en jeu. J'attaquerai le terrassement et gros-oevre cet été en autoconstruction.
Le problème : mon épouse n'aime plus les pièces telles quelles sont prévues au plan. Puis-je encore modifier la disposition des pièces selon les voeux de ma plus chère fur à mesure ? Je ne changerai rien des murs extérieurs par contre, seulement les cloisons auront une autre destination (supprimer les dégagements par exemples).
Est-ce que je ne risque pas d'avoir des problèmes après une visite de conformité par la DDE ?
Merci pour toutes les réponses.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 1000 message Bretagne (35)
Bonsoir,
Aucun problème pour la conformité si l'aspect extérieur n'est pas modifié (fenêtres, portes ...).
Bon courage,
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)
Malo a écrit:Bonsoir,
Aucun problème pour la conformité si l'aspect extérieur n'est pas modifié (fenêtres, portes ...).
Bon courage,
Malo


Et si on passe de volets traditionnels à volets roulants, tous deux en PVC, cela veut-il dire qu'il faut modifier le PC? Ou que la visite de conformité sera négative?

Merci
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Ca oui puisque cela change l'aspect de la maison. Il faut faire un permis modificatif.
2005 : Emménagement
2010 : Photovoltaïque
2011 : isolation avec du liège en granulés
2023 : ballon d'eau chaude thermodynamique
Projet surprise : un SPA

http://maisondubelair.free.fr/
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
kiki a écrit:Ca oui puisque cela change l'aspect de la maison. Il faut faire un permis modificatif.


+1, meme pour changer la porte d'entrée, il est fortement conseiller de demander la modif du permis.

Aprés pour l'intérieur, tu peux tout modifier sans soucis Smile
Récit mis à jour juin 2010
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AAMOI n°954
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
La seule contrainte pour l'intérieur c'est de ne pas modifier la destination des pièces entre surface habitable et annexes. Par ex si tu transformes ton garage en chambre ilf aut le déclarer car cela change la SHON, le montant des taxes, ...
Il faut également respecter la taille des trémie, vide sur hall, ...
Sinon pour le reste (cloisons de séparation, ...) tu fais effectivement ce que tu veux.
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Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)
nebule a écrit:
kiki a écrit:Ca oui puisque cela change l'aspect de la maison. Il faut faire un permis modificatif.


+1, meme pour changer la porte d'entrée, il est fortement conseiller de demander la modif du permis.

Aprés pour l'intérieur, tu peux tout modifier sans soucis Smile


Pour la porte d'entrée ??? Huh

A moins de prendre une autre couleur OK, mais pour le modèle, faut pas pousser mémé dans les orties W00t
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Bloggeur Env. 500 message 30 - Anduze
Merci tout le monde pour la réponse très claire.
En résumé, si je ne change rien de l'aspect extérieur il ne faut pas s'inquiéter de la conformité. Il est évident quand je change une pièce à une destination habitale que le SHON augmente, ce qui n'est pas mon cas perso.

Queston : une modification de PC est-ce que cela implique beaucoup de procédures à respecter et donc des délais ?
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Env. 1000 message Bretagne (35)
wdebbaut a écrit:Queston : une modification de PC est-ce que cela implique beaucoup de procédures à respecter et donc des délais ?

Même chose que pour un PC mais avec l'avantage de pouvoir continuer les travaux pendant l'instruction de la demande de modif.
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
nicoval a écrit:
Pour la porte d'entrée ??? Huh

A moins de prendre une autre couleur OK, mais pour le modèle, faut pas pousser mémé dans les orties W00t


Bah la fille à la DDE m'a dit que c'était très préférable de respecter meme la forme ... bon aprés, ils vont pas te faire chi** si tu changes de modéle mais bon, ils pourraient dans l'absolu Huh
Récit mis à jour juin 2010
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AAMOI n°954
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Malo a écrit:
wdebbaut a écrit:Queston : une modification de PC est-ce que cela implique beaucoup de procédures à respecter et donc des délais ?

Même chose que pour un PC mais avec l'avantage de pouvoir continuer les travaux pendant l'instruction de la demande de modif.
Malo


+1, la personne à la mairie m'a clairement dit qu'on pouvait commencer sans soucis les travaux. Il fallait juste avoir obtenu le nouveau PC avant de déposer le papier d'achévement des travaux ...

donc ça te laisse au moins 6 bons mois devant toi Happy
Récit mis à jour juin 2010
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AAMOI n°954
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Bloggeur Env. 500 message 30 - Anduze
Merci bien à tous les contribueurs pour ces directives.
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
je rajouterais qu'il faut etre malin et créer des vides sanitaire habitables, des garages immenses destinés a etre par la suite habités (entier ou simplement en partie)
ainsi j'ai gagné 30m2 dans le garage ! Les baies vitrées a la place des portes de garage, c'est superbe
vu que c'est pas imposé de la meme facon, tu paies moins cher la taxe d'habitation apres.

Idem pour les combles.
Certains font des pieces "chaufferie" aussi ! je sais pas trop ce qu'ils y mettent mais ca passe sur le permis en tous cas Tongue
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
dadou a écrit:
vu que c'est pas imposé de la meme facon, tu paies moins cher la taxe d'habitation apres.

Ouai et le jour où t'as un controle, tu casques !!!
Faut pas oublier que c'est illégale de faire ça ... Ohmy

Et si un de tes voisins suporte plus que tu te gare devant chez lui ou que tu fasse des barbuc, il peut devenir très chiant!
Récit mis à jour juin 2010
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Env. 100 message Haute Garonne
ça dépend des configurations , mais chez moi ça ne gène personne et ça fait 21 m2 de plus , sympa .
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
galtitou a écrit:ça dépend des configurations , mais chez moi ça ne gène personne et ça fait 21 m2 de plus , sympa .

Mouai enfin c'est quand même illégale ...

Si les impôts décident de venir te voir, ca peut faire mal Mellow

Et puis, ok tu gagne 21 m² de taxe d'habitation mais bon, est-ce vraiment si énorme que ça ?

Enfin à chacun de voir Sleep
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Bloggeur Env. 500 message 30 - Anduze
Bonjour,

et si je mets un escalier à l'extérieur qui mène aux chambres à l'étage au lieu d'avoir un trémie à l'intérieur, est-ce que cela gènera la dame de la DDE ?

Merci.
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
wdebbaut a écrit:Bonjour,

et si je mets un escalier à l'extérieur qui mène aux chambres à l'étage au lieu d'avoir un trémie à l'intérieur, est-ce que cela gènera la dame de la DDE ?

Merci.


Bah, si c'est un changement extérieur, si c'est visible par les voisins, tu dois demander une modif du permis de construire.
Récit mis à jour juin 2010
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Env. 1000 message 78 (78)
nebule a écrit:Si les impôts décident de venir te voir, ca peut faire mal Mellow

Et puis, ok tu gagne 21 m² de taxe d'habitation mais bon, est-ce vraiment si énorme que ça ?


Ca doit pas aller bien loin si tu te fais choper pour ça Dry
Terrain ok,
Attente du PC
04/12 > PC OK !
Terrassement en cours
Maison terminée et vendue depuis longtemps
Juillet 2014 > retour au sources: une construction en vue !
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De : 78 (78)
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