Modification plan après validation du permis de construire

C'est possible s il y a encore de la surface constructible par rapport à votre permis de construire.cos.amicalement.gigi.

Bonsoir,

Merci beaucoup pour votre réponse, nous allons regarder ça alors !

Bonne soirée à vous

gabrig a écrit:

C'est possible s il y a encore de la surface constructible par rapport à votre permis de construire.cos.amicalement.gigi.

Rien à voir avec le COS ! Gwenton veut modifier les plans intérieurs ! Par contre si tu changes le garage en chambre par ex, ça modifie la surface de plancher et donc bien voir de rester sous 170m² autrement il faut un architecte.
Le PC ne concerne que les murs extérieurs et façades et ouvertures, donc tu peux modifier ce que tu veux à l'intérieur. Possibilité aussi de modifications légères, genre déplacer une fenêtre, en déposant un PC modificatif.Mais pour ces changements ton constructeur va te facturer des suppléments
Question qui a son importance, tu as déjà signé chez le notaire pour l'achat du terrain ?

**utilisateur banni** a écrit:

ciboulettecat a écrit:

gabrig a écrit:

C'est possible s il y a encore de la surface constructible par rapport à votre permis de construire.cos.amicalement.gigi.

Rien à voir avec le COS ! Gwenton veut modifier les plans intérieurs ! Par contre si tu changes le garage en chambre par ex, ça modifie la surface de plancher et donc bien voir de rester sous 170m² autrement il faut un architecte.
Le PC ne concerne que les murs extérieurs et façades et ouvertures, donc tu peux modifier ce que tu veux à l'intérieur. Possibilité aussi de modifications légères, genre déplacer une fenêtre, en déposant un PC modificatif.Mais pour ces changements ton constructeur va te facturer des suppléments
Question qui a son importance, tu as déjà signé chez le notaire pour l'achat du terrain ?

Méfiance CIBOULETTE.

Lorsque l'on dépose un permis de construire maintenant on déclare aussi la surface taxable. Sauf si je me trompe.

Et si on transforme un garage en pièce on change la surface de plancher et aussi la surface taxable.

Il y a une subtile subtilité entre les deux que je n'ai pas encore pigé.

Ce qui m'étonne le plus c'est pourquoi signer si le plan ne vous convient pas ?

Une maison c'est pas un stylo feutre à 1,5 euro. Il faut qu'elle convienne avant d'acheter. Même si on doit toujours faire des compromis.

Oui exact mais ça n'a toujours rien à voir avec le cos

Bonjour à tous,

Merci pour vos réponses tout d'abord.

Nous avons signé le CCMI en l'état car il s'agit d'un lotissement, le permis était déjà déposé et accepté avant et le plan nous convenait à part quelques cloisons que nous souhaitons bouger (ce que notre promoteur nous avait dit possible, nous avions échangé des mails à ce sujet). Cependant en réflechissant au plan, nous avons souhaité agrandir notre séjour et donc de réduire le garage en cellier, ce qui augmente la surface de 10m² à peu près. Nous avions d'abord pensé qu'il s'agirait peut-être juste de faire une déclaration à la mairie pour les avertir de cette augmentation de surface (pour la taxe foncière) mais comme beaucoup de choses sont bien plus compliqués que nous le pensons, nous préférons nous en assurer avant.

Pour répondre à Ciboulette, nous n'avons pas encore signé chez le notaire, venons tout juste d'accepter le prêt. Cela se fera d'ici peu par contre. Le passage chez le notaire rend définitif les plans j'imagine ?

Merci encore à vous tous pour toutes ces informations.

Si les modifications changent le calcul pour les taxes alors il faut juste faire une déclaration de modif sur ce point.
Par contre comme je l'ai dit plus haut celà modifie aussi le calcul surface de plancher et donc il faut bien vérifier si ça dépasse 170m² ou pas.Une bonne idée serait de poster vos plans ici.
MAIS vous dites que le PC était déjà accordé ? A qui et à quel nom ?

Point très important : le CCMI signé AVANT d'être propriétaire du terrain n'a AUCUNE valeur, c'est illégal comme pratique. Vérifier bien que le CCMI que vous avez signé est daté. Et avez vous reçu un exemplaire par recommandé AR ? . . . De plus, le lotisseur ne peut comme il l'a fait vous imposer un constructeur !
Vous pouvez parfaitement annuler ce CCMI, je vous conseille de vous rapprocher de l'aamoi avant toute démarche.

Bonjour à tous et désolée pour cette réponse tardive.
Nous sommes en permis valant division, un grand terrain a été divisé en plusieurs parcelles et nous avons tous la même maison sur ce terrain.
Vous avez donc certainement raison sur le fait que nous ne pouvons plus toucher aux plans.
Pour vous répondre Ciboulettecat, notre maison n'atteint pas les 170m². Notre CCMI est bien daté et signé et bien reçu en recommandé avec AR. Le type de permis explique je pense l'ordre dans lequel choses se sont déroulées. Un transfert de permis est en train d'être effectué puisqu'à la base le permis n'est pas à notre nom mais au nom du promoteur.
**utilisateur banni**, oui beaucoup de choses sont indiquées dans le descriptif du CCMI : la pose du carrelage droite (si diagonale, plus-value), le nombre de prise dans les pièces par exemple.
Nous avons quand même envoyé un mail au constructeur car nous l'avions déjà évoqué lors de la signature du CCMI et par mail et donc nous espérons que cela soit tout de même accepté. Si cela est accepté nous ferons donc un déclaration à la mairie pour l'augmentation de la surface.
Merci à tous pour votre aide et explications en tout cas, beaucoup de choses sont assez compliquées, même si nous essayons de nous documenter le plus possible.
Bon dimanche à vous

gwentom a écrit:

Bonjour à tous et désolée pour cette réponse tardive.
Nous sommes en permis valant division, un grand terrain a été divisé en plusieurs parcelles et nous avons tous la même maison sur ce terrain.
Vous avez donc certainement raison sur le fait que nous ne pouvons plus toucher aux plans.
Pour vous répondre Ciboulettecat, notre maison n'atteint pas les 170m². Notre CCMI est bien daté et signé et bien reçu en recommandé avec AR. Le type de permis explique je pense l'ordre dans lequel choses se sont déroulées. Un transfert de permis est en train d'être effectué puisqu'à la base le permis n'est pas à notre nom mais au nom du promoteur.
**utilisateur banni**, oui beaucoup de choses sont indiquées dans le descriptif du CCMI : la pose du carrelage droite (si diagonale, plus-value), le nombre de prise dans les pièces par exemple.
Nous avons quand même envoyé un mail au constructeur car nous l'avions déjà évoqué lors de la signature du CCMI et par mail et donc nous espérons que cela soit tout de même accepté. Si cela est accepté nous ferons donc un déclaration à la mairie pour l'augmentation de la surface.
Merci à tous pour votre aide et explications en tout cas, beaucoup de choses sont assez compliquées, même si nous essayons de nous documenter le plus possible.
Bon dimanche à vous

Vous n'avez pas bien lu ce que nous avons écrit plus haut !
Renseignez vous rapidement auprès de l'aamoi avant de continuer à faire des bêtises !

Bonjour,

un peu-beaucoup hors sujet...

gwentom a écrit:

...
Nous sommes en permis valant division, un grand terrain a été divisé en plusieurs parcelles et nous avons tous la même maison sur ce terrain...

permis valant division ? en CCMI ? cette irrégularité continue ? étonnant que ce soit accepté par les administrations et surprenant d'avoir trouvé un notaire qui cautionne.

j'dis çà, j'dis rien...

Bonjour,


Nous avons une maison, nous avons déposé un permis il y a 5 ans. On a fait tous les travaux nous même, avec notre travail tres prenant et les enfants nous n'avons toujours pas fini. La mairie nous a demande de déclarer l'achèvement des travaux au bout de 2 ans. 
Notre problème est que nous avons changer des choses esthétiquement par rapport au permis( portail , debord de toiture supprimée). Nous n'avons pas eu le temps de faire de permis modificatif.
Nous aimerions demander une déclaration préalable pour poser un chauffe eau solaire et une toiture végétale.
Pour le permis que j'ai dessiné moi même , j'avais fourni les plans existant et les plans modificatifs.
Ma question est ce que pour la déclaration préalable je dois faire la même chose en intégrant ma demande et les modificatifs du permis. Est ce que je dois leur préciser ?
Est ce que la déclaration préalable est la bonne demande ou est ce que je dois demander un nouveau permis.

Merci

Marie

snoo a écrit:

Bonjour,


Nous avons une maison, nous avons déposé un permis il y a 5 ans. On a fait tous les travaux nous même, avec notre travail tres prenant et les enfants nous n'avons toujours pas fini. La mairie nous a demande de déclarer l'achèvement des travaux au bout de 2 ans. 
Notre problème est que nous avons changer des choses esthétiquement par rapport au permis( portail , debord de toiture supprimée). Nous n'avons pas eu le temps de faire de permis modificatif.
Nous aimerions demander une déclaration préalable pour poser un chauffe eau solaire et une toiture végétale.
Pour le permis que j'ai dessiné moi même , j'avais fourni les plans existant et les plans modificatifs.
Ma question est ce que pour la déclaration préalable je dois faire la même chose en intégrant ma demande et les modificatifs du permis. Est ce que je dois leur préciser ?
Est ce que la déclaration préalable est la bonne demande ou est ce que je dois demander un nouveau permis.

Merci

Marie

bonjour,
attention vous avez postez votre message dans un sujet existant
vous devez créer votre propre sujet pour avoir des réponse