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Borne qui a disparue + voisin qui fait sa clôture "chez lui"

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Bloggeur Env. 40 message Isere
Bonjour a tous,


Je souhaiterai un avis sur mon petit problème de bornes et clôtures.


J'ai juste signé le compromis et j'ai signé le CCMI. Le permis va etre dépose sous peu.


Le terrain se situe dans un lotissement avec tout se qu'il faut ( EAU, EDF, eau usée, etc ). Ce lot est vendu par un lotisseur.











Le voisin a creusé une tranchée ( sans doute pour son muret ) en tirant une ligne droite. ( voir la ligne rouge sur la photo )
Je sais qu'il a parfaitement le droit vu qu'il est chez lui. Mais le souci, c'est qu'il va avoir une partie de son terrain de l'autre coté.
Je ne pense pas suivre son muret quand je vais faire mes clôture car je risque de planter mes piquets chez lui. Je vais donc suivre gentiment les limites de mon terrain. Néanmoins, il risque d'y avoir une petite partie non entretenu car innacessible... c'est dommage... Y a t'il un moyen de résoudre ce problème ? avez vous déjà eu une souci similaire.













2em problème, j'ai remarqué que la borne N° 21 a disparue. J'ai demandé au voisin si par mégarde, il l'aurait recouverte lors de ses travaux ( sa peut arriver, c'est pas grave ) mais il me dit que non. je suis aller sur place "gratter un peu " et je ne l'ai pas trouvé. Je l'ai dit a mon lotisseur qui me dit que c'est pas grave, que il va falloir faire revenir un géomètre et que cela serait a ma cher..; j'ai doucement rigolé en disant que ce n'etait pas a moi de payer car le terrain n'est pas ( encore a moi ) et que j'ai signé un plan avec 9 bornes et que je veux mes 9 bornes.


Suis-je dans mon droit ? ai-je raison ? Avez vous des conseil ou des expériences face a ce genre de soucis ?




Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
ECRIS au lotisseur avant de signer l'acte authentique pour le terrain lui faisant part de l'absence de la borne en lui demandant de faire le nécessaire avant la signature de l'acte authentique
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Pas mieux, je suis confronté au même problème, sauf que moi, c'est toutes les bornes W00t qui ont disparue ... Le terrain étant indiqué comme borné dans le compromis de vente, j'ai clairement indiqué au vendeur que l'acte de vente ne sera signé qu'après ré-implantation des bornes.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60000 message
Il faudrait aussi voir si le muret du voisin a été autorisé lors de son PC ou si il a déposé une déclaration de travaux pour le faire. C'est une obligation même pour une simple cloture.
Ensuite discuter avec lui pour savoir pourquoi il ne suit pas les limites (même si il n'y est pas obligé, ce serait plus simple pour tout les 2). Et c'est lui qui resterait responsable de l'entretien de ce petit bout.
De toute façon faire replacer la borne "disparue" par le lotisseur.

Si ton voisin fait son mur en retrait , il est "amusant" de savoir qu'au bout de 30 ans tu peux revendiquer la propriété de ce bout de terrain
Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
La déclaration préalable de travaux n'est pas forcement obligatoire pour une simple clôture. Tout dépend de ce que dit la réglementation locale en matière d'urbanisme (PLU).

Quand a revendiquer au bout de 30 ans la propriété du bout de terrain, c'est vrai uniquement si vous l'avez utilisé et entretenu pendant cette durée.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 40 message Isere
Merci pour ces réponses...


J'ai discuté avec mon voisin 5 min, ils sortait du lotissement pendant que moi j'arrivais... il avait l'air pressé et pour un premier contact, le faire chier avec cette histoire, on risque de partir sur de mauvaise base. Par contre, il m'a dit que il avait tiré tout droit car il voulait pas s’embêter a faire des zig et zag.


Pour le bout de borne qui manque, je prends note de vos conseil et lui faire un courrier comme quoi je ne signerai pas l'acte authentique avant d'avoir la borne qui manque.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 13h56
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