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Problème assainissement suite plan de masse

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Env. 10 message Evreux (27)
Bonjour, mon épouse et moi même nous nous sommes lancer dans l'aventure depuis avril 2012.tout l'administratif s'est très bien dérouler mais....oui parce qu'il y a un mais! Nous devions signer notre terrain depuis fin septembre or à ce jour nous avons toujours pas signer pour un problème d'assainissement.en effet, le constructeur s'est occuper de toutes les démarches concernant les études du sol,le permis de construire et le dossier du spanc.on devait avoir un assainissement non collectif équiper d'une fosse et de son epandage(classique) sur le plan de masse le constructeur n'a pas signifier que l'épandage se trouver sur une zone de mon terrain ou le périmètre de sécurité se termine concernant une suspicion de marnière beaucoup plus loin. De ce fait le spanc avait valider le dossier car cette mention ne figure pas sur le plan de masse mais celui ci est revenu sur sa décision pour cause de cette manque d'infos. Le constructeur ma donc fait un nouveau devis d'assainissement pour une micro station d'épuration mais la plus de 4000€ en plus. et maintenant on se bat avec eux. Légalement il y a t'il un recours car il est pas question de payer la différence le budget est bouclé...

À bientot
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Messages : Env. 10
De : Evreux (27)
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Ne vous prenez pas la tête pour l'installation d'une micro station d'épuration...

Allez dans la section devis micro station d'épuration du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-106-devis_micro-station-d-epuration.php
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour arak27 ,

Vous avez bien signé le compromis pour le terrain ?

Vous avez signé le contrat ( CCMI ) quand ?

Cdlt
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 10 message Evreux (27)
Compromis de vente du terrain et ccmi signer en mai 2012
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De : Evreux (27)
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Le soucis date d'après la signature du CCMI ?

Si oui, et bien la différence sera à sa charge puisque le prix d'un CCMI est réputé ferme et définitif (on le répétera jamais assez !!). Donc s'il vous envoi un avenant, ne le signez pas et un conseil, une petite adhésion a l'AAMOI car un bras de fer va commencer. L'adhésion va vous coûter moins de 100 euros et sera vite rentabilisé.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 10 message Evreux (27)
Bonjour je revien sur le sujet car je suis toujours en batailleMad donc l'assainissement doit être composer d'une microstation suivie dun puit d'infiltration de 15 m de profondeur. Sur le ccmi cetait une assainissement classique qui était préconise. Une question est ce que la différence de prix reste bien à la charge du constructeur normalement même si j'ai un devis chiffré dans le ccmi avec la mention comme quoi ces travaux restent à la charge du client?? Merci
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Alors, en premier lieu j'aurais annoncé que c'est pour vous, car cette partie étant signifié et chiffré dans votre contrat, vous aviez 4 mois pour le faire réaliser par votre constructeur à ce tarif.... donc le délais étant dépassé, c'est pour vous.
... Sauf que vous nous dites que le système change... et là je ne sais pas... je pense que vous devriez vous rapprocher de l'AAMOI.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
arak27 a écrit:Bonjour je revien sur le sujet car je suis toujours en batailleMad donc l'assainissement doit être composer d'une microstation suivie dun puit d'infiltration de 15 m de profondeur. Sur le ccmi cetait une assainissement classique qui était préconise. Une question est ce que la différence de prix reste bien à la charge du constructeur normalement même si j'ai un devis chiffré dans le ccmi avec la mention comme quoi ces travaux restent à la charge du client?? Merci


Bonjour, la je vais intervenir en tant que technicien SPANC, donc uniquement sur la partie "technique", pour le reste, je ne saurais vous répondre et donc je m'abstiendrais.
C'est le puits d'infiltration qui m'a "sauté aux yeux". Qui a validé le puit et la profondeur ?
Parce qu'il faut savoir que le puit d'infiltration est soumis à dérogation communale, ensuite concernant sa profondeur, qui a décidé ? C'est suite à l'étude d'un bureau d'étude ou c'est le SPANC qui vous a donné cette référence ?
A priori, votre premier projet concernait une fosse + épandage, j'en déduit donc que votre terrain était perméable. De ce fait, j'ai du mal à comprendre la nécessité de ce puit d'infiltration, la ou des tranchées d'infiltration à faible profondeur à la sortie de la microstation suffiraient amplement (sous réserve d'avoir un minimum de surface bien évidemment donc compter environ 20 m² supplémentaires). Car j'imagine que le surcout est surtout lié au puit d'infiltration et non à l'achat de la microstation car beaucoup de constructeurs arrivent à tirer les prix maintenant avec les fournisseurs de façon à être a peu près identiques à ceux d'un filtre à sable.
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Picto recompense Membre super utile
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Dept : Gironde
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