PC et assainissement individuel...

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Chaum

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Le 12/04/2006 à 12h19 Env. 100 message Nord - La Bassée (62)

Salut à tous !

Faut il forcément joindre une étude technique précise du dispositif d'assaissement individuel dans le dossier de permis de construire ?

Si c'est le cas (déja je l'ai pas fait Blush

) il faut alors forcément être déja propriétaire du terrain pour pouvoir faire l'étude pédologique sur le terrain pour ensuite le joindre au dossier de PC ! Ce qui n'est pas toujours évident...

Merci d'avance pour vos réposes Wink

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Par ForumConstruire.com message

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ranchoman Picto info

Le 12/04/2006 à 12h38 Env. 2000 message Loiret (45)

Pas forcément, il suffit de demander l'autorisation au vendeur , de toute façon s'il refuse il est coincé, pas d'étude, pas de vente !

La technicien fait quelques petits trous à l'aide d'une tarrrière et c'est tout.

La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr

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Le 12/04/2006 à 13h10 Env. 500 message Verlinghem (59) (59)

pour moi ca s'est fait suite a l'obtention du pc:

Ils avaient joint un dossier de demande d'autorisation d'assainissement individuel.

Charge a toi de l'envoyer ensuite à la mairie....

Terrain signé le 21 juin 2005.
Crédits: Crédit Agricole
PC: obtenu le 28 avril en zone ABF
Constructeur: Phenix
Modèle: devinez???

C'EST TERMINE!! Plus de stress, que du TAF

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Marie Claire Picto info

Le 12/04/2006 à 13h26 Env. 60000 message

Il faut en effet joindre une étude du dispositif d'assainissment individuel à la demande de permis de construire, mais il n'est pas nécessaire d'être propriétaire pour faire cette étude. Wink

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sonia8 Picto info

Le 12/04/2006 à 14h11 Env. 2000 message Aube

pour c'est pareil nous n'étions pas encore propriétaire du terrain lorsque nous avons fait cette étude et cela n'as pas posé de problème .

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cledoeu Picto info

Le 12/04/2006 à 15h50 Env. 700 message 29 (29)

Tout pareil que les autres. Demande de permis de construire avec dans le dossier le résultat de l'étude de sol au complet. Nous ne sommes pas encore propriétaires du terrain, et cela n'a posé aucun problème pour effectuer l'étude de sol.

Accord Pc le 24/05/06
Début des travaux le 04/08/06
Maison livrée le 03/08/2007

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