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Complement de documents ou refus PC après 01 janvier 2013

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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Peut-être quelqu'un d'autre sera dans le même cas que moi

je me bats avec mon constructeur depuis le 30 novembre (date sur le compromis de vente pour le depot du permis de construire) afin qu'il modifie les plans pour le depot
du permis de construire, en vain... cela ne devrait plus tarder mais je stresse

car nous sommes le 12 decembre et notre projet est en rt2005. Je viens d'apprendre que la mairie pouvait nous demander un complément de documents sous un délais d'un mois et que le délais d'instruction partirait a la date du dossier complet !

si jamais le pc est deposé dans 2 jours et qu'on me demande des pièces avant le 31 ca va aller mais si c'est apres cela veut dire que je devrait prendre en compte la date de demande de pieces en compte pour le delais d'instruction... et du coup obligé rt2012 !

je suis furax car si on l'avait bien deposé le 30 novembre, a partir du 30 décembre j'aurais été tranquille !
du coup je stresse a fond car je doute qu'un dossier soit complet du premier coup et vu les fetes je me doute que personne va bosser sur ma demande de pc...
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Ah moins que le délai d'instruction n'est rien a voir avec la date de depot et que cela ne change rien pour la rt...
je viens juste de penser a cela...
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Env. 200 message Seine Et Marne
CindyetJu a écrit:Ah moins que le délai d'instruction n'est rien a voir avec la date de depot et que cela ne change rien pour la rt...
je viens juste de penser a cela...


zeeeeeeeen!!! C'est clair qu'on se pose 1000 questions (moi c'est sur le pret), je ne peux pas te répondre mais de toute façon advienne que pourra. A partir du moment où nous avons fait tout comme il fallait ( à part peut être avoir lancé le projet trois mois plus tôt afin d'être large), nos destins ne sont plus entre nos mains mais entre celle de l'administration et des banques...comme toi je suis en rt 2005, comme toi j'ai déposé le permis le 29/11, et comme toi je me dis et si il n'est pas accepté il se passe quoi??? ou si il manque une pièce? ... et en plus moi je me demande toujours si mon ptz va être inclus ou non... peut être que d'ici deux mois, ma maison aura pris 15000euros , et ma capacité d'emprunt aura baisser de 20 000e... elle est pas belle la vie??? Mais pour l'instant ce n'est pas le cas...alors prions!!

désolé mais je suis comme toi, il faut que ça sorte!!!!!!
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Je suis une passionnée tout ce que je fais c'est a 300% donc quand je me pose des questions c'est a 300 aussi
en tout cas merci de stresser en meme temps que moi ca fait du bien lol
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Pour la fiscalité, les règlementations, c'est la date de dépôt qui compte. Le délai d'instruction (initial ou majoré pour différentes raisons, telles que ABF, Archéo., pièces manquantes) n'a rien à voir, sauf à vous faire patienter un peu plus.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Env. 200 message Seine Et Marne
CindyetJu a écrit:Je suis une passionnée tout ce que je fais c'est a 300% donc quand je me pose des questions c'est a 300 aussi
en tout cas merci de stresser en meme temps que moi ca fait du bien lol



J'espere qu'on ne stressera pas autant pendant TOUTE la construction!!! (mais à lire ce forum, ce n'est pas sûre du tout), on pourra surement stresser ensemble encore longtemps du coup (ce sera un mal pour un bien, car ça voudra dire que nos projets ont abouti!!!)
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Env. 200 message Seine Et Marne
deffrey a écrit:Bonsoir,

Pour la fiscalité, les règlementations, c'est la date de dépôt qui compte. Le délai d'instruction (initial ou majoré pour différentes raisons, telles que ABF, Archéo., pièces manquantes) n'a rien à voir, sauf à vous faire patienter un peu plus.
@+


bon bah voilà une bonne nouvelle!
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Par contre, un refus efface la date de dépôt du dossier initial. Tout repart à zéro! (c'est pour le stress
@+
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

CindyetJu a écrit:Je suis une passionnée tout ce que je fais c'est a 300% donc quand je me pose des questions c'est a 300 aussi
en tout cas merci de stresser en meme temps que moi ca fait du bien lol


Ok, Ok pour la passion, mais il ne faut pas se venger sur les posts parallèles, donc doubles!!
@+
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Merci pour le stress ;)

je viens d'avoir confirmation que je me suis inquietée pour rien en cas de complément de document
bon pour le refus c'est une autre histoire... mais un probleme de moins

titane on va se suivre ;) avec plaisir on est deux stréssé lol
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Quittez l'IdF tous les deux, et allez sur le Larzac! Ce sera meilleur pour le stress!!!
@+
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Env. 200 message Seine Et Marne
deffrey a écrit:Re,

Quittez l'IdF tous les deux, et allez sur le Larzac! Ce sera meilleur pour le stress!!!
@+


Il y a des centres commerciaux dans le Larzac..???... remarque je dis ça, mais avec le cout de ma construction je ferai peut être bien de m'éloigner des centres commerciaux!
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C est clair on va manger des cailloux pendant plusieurs annees la...
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

C'est carrément une obsession!
@+
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Oulalala ca a beugé ca a mis 50 fois mon message lol
au moins le message est clair comme ca...
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Super bloggeur Env. 300 message Yvelines (78)
deffrey a écrit:Bonjour,
C'est carrément une obsession!
@+

Après avoir mangé autant de cailloux, gare à l'indigestion.... juste avant les fêtes, ce serait dommage .
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
BiggrinBiggrinBiggrinBiggrinBiggrin
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Env. 80 message Loire Atlantique
Ouf....Bé j'ai eu un sacré coup de stress en lisant ton message car moi j'ai déposé une demande de pc le 15 novembre et hier soit le 15 décembre nous avons eu une demande de documents complémentaires.
Mais bon ça va je suis rassurée.
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Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Jme suis affollee pour rien... Il faut juste que ce soit pas refusé... Ca c est une autre histoire
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Picto recompense Photographe pro
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