Servitude et cloture

Bonjour, qu'en dit ton notaire ?

quelle type de clôture est demandée ?

Le type de clôture n'est pas indiquer mes celui demander par le plu est un muré de 60
@+

Bonjour,
Je n'ai pas bien compris . . .
Tu pourrais nous mettre un petit plan ?
Merci

La clôture demandé est sur la droite de la servitude

Je suis désolée, mais, moi, même avec voter plan je ne comprends pas !!

Ben on me demande de clôturer le coté droit de la servitude sur laquelle j'ai juste un droit de passage.
ont il le droit de me demander de faire cette clôture ?
y as t'il un délai limite légal pour faire ces travaux ?

merci de m'indiquer la ou vous ne comprenez pas ?
cordialement,

Ok, donc le terrain n'est pas à vous
Qui vous le demande ?
C'est étrange,parce que j'ai un terrain sur lequel deux personnes ont un droit de passage.
C'est à moi d'en assurer l'entretien afin qu'il reste praticable. Je peux clore (portail) dans la mesure où le passage reste possible.

C'est la première fois que j'entends que c'est le bénéficiaire d'une servitude qui dois en assurer l'entretien
Après pour savoir si c'est légal, adressez vous à un notaire.

Il me semble comprendre que vous avez le même notaire que le vendeur ?
Dans ce cas allez voir un autre notaire, indépendant du premier ... le conseil est gratuit !
Vous aurez alors des infos FIABLES sur la légalité de cette clause.
(en même temps je vois mal un notaire mettre une clause illégale dans un acte)

Ok, donc le terrain n'est pas à vous
exact
Qui vous le demande ?
cette clause est elle qu'elle a était signé lors de l'achat du terrain+servitude par le voisin a mon vendeur.
C'est étrange,parce que j'ai un terrain sur lequel deux personnes ont un droit de passage.
C'est à moi d'en assurer l'entretien afin qu'il reste praticable. Je peux clore (portail) dans la mesure où le passage reste possible.
alors sur l'acte c'est noté que l'entretien et la réparation de l'assiette de la servitude sera a ma charge.
C'est la première fois que j'entends que c'est le bénéficiaire d'une servitude qui dois en assurer l'entretien
pour ce point étant donné que ces moi qui l'utilise et donc risque de la dégradé je trouve sa normal...

merci @++

Moi, mon chemin fait 80m de long, je ne l'utilise pas mais c'est quand même moi qui l'entretient ...

Ceci dit, vous ne contestez pas le bien fondé de cette clause mais vous voulez savoir si elle légale c'est ça ?
Dans ce cas, j'en reviens à ma première réponse : notaire (et un autre notaire que celui du vendeur)

Si c'est déjà signé . . .

[color=#0000cc]

Citation:

cette clause est elle qu'elle a était signé lors de l'achat du terrain+servitude par le voisin a mon vendeur

Là encore je ne comprend pas :
- qui est le vendeur de votre terrain ?
- le voisin à accordé une servitude à qui ? au vendeur ou à vous ?
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griottine a écrit:

Moi, mon chemin fait 80m de long, je ne l'utilise pas mais c'est quand même moi qui l'entretient ...

Ceci dit, vous ne contestez pas le bien fondé de cette clause mais vous voulez savoir si elle légale c'est ça ?
Dans ce cas, j'en reviens à ma première réponse : notaire (et un autre notaire que celui du vendeur)

A mon avis dans une servitude actée on peut mettre ce qu'on veut.

Ben en fait je me demande si on peux me demander de faire cette clôture vu que le terrain ne m'appartiens pas? et vu que aucun délai n'est indiqué, si je peux prendre mon temps ad vitam eternam ?

merci.

Tu n'as pas répondu à mes questions de 16h27.

Et si c'est toi qui a signé la servitude ben c'est à toi de faire la cloture puisque tu as signé pour accord.

Je ne sais pas si tu disposes d'un délai légal mais je ne trainerais pas trop puisque tu as signé

.edit

Je suis peut être un peu fatigué aujoud'hui . . . mais je ne comprends pas.

Un dessin avec la servitude qui court le long de ton terrain ? Et un dessin du 3e lot ?

Et peut-être donner des noms . . . monsieur A = le vendeur et ainsi de suite car là on mélange tout.