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Tle

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Env. 20 message Pyrenees Orientales
Bonjour a tous et merci de m aider.
je fais construire une.maison.neuve et je vais devoir payer la taxe dite tle qui s eleve a pas loin de 10000 euro .
je c est quil existe un degrevement sur cette taxe en 2012 . ma question est esceque le degrevement de la tle grace au ptz est toujours d actualite
merci a tous de votre aide
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour jf66

Sauf erreur de ma part le TLE n'exite plus, elle est remplacée par la taxe d'aménagement
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
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Env. 20 message Pyrenees Orientales
Et pour la taxe d amenagement y a t il un degrevement possible
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Désolé mais la je ne saurais pas répondre. je pense que le sujet a déjà été abordé dans le forum. Tu peut te servir du moteur de recherche.
Bien sur tu peux toujours te renseigner au services des impots.
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Membre utile Env. 1000 message 37210 (37)
J'ai obtenu un dégrèvement sur la TLE que je paye ce mois-ci, en fournissant une simple attestation de PTZ pour ma construction BBC (permis déposé en oct. 2011).
tu ne t'as pas trompé dans le chiffre parcque 10 000€, ça me parait énorme (j'en ai pour 1 000€ après dégrèvement).

Contacte ton centre des impots, ils seront les plus à même de te répondre.
Soyez libre et adoptez des logiciels qui vous ressemble!
Mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-10526.php
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : 37210 (37)
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Env. 20 message Pyrenees Orientales
Non helas je ne me suis pas tromper c est bien pres de 10000 euro car avant les villages prenner une bonne partis de la tle mais surprise une lois est passer et les villages decide si oui ou non ils exonerent ses futurs habitants
si j avais su je n aurais jamais signee dans se bled .
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Messages : Env. 20
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Env. 30 message Pyrenees Orientales
J ai le même problème que jf66 mon nouveau maire a décider de tout nous faire payer pas droit au dégrèvement qui aurait une solution . moi aussi j ai eu droit a un ptz
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Messages : Env. 30
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

jf66 a écrit:Non helas je ne me suis pas tromper c est bien pres de 10000 euro car avant les villages prenner une bonne partis de la tle mais surprise une lois est passer et les villages decide si oui ou non ils exonerent ses futurs habitants
si j avais su je n aurais jamais signee dans se bled .


La "loi" qui est passée, concerne la transformation de la TLE en TA (1er/03/2012).
Par contre, le fait que les municipalités ont latitude pour exonérer partiellement ou pas de la TA existait "au temps" de la TLE; ce n'est donc pas nouveau
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
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En cache depuis le mercredi 12 novembre 2025 à 10h25
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