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Taxes

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Env. 200 message 01
Sur notre permis de construire sont mentionnés des pourcentages pour les diverses taxes à acquitter. Mais c'est unpourcentage calculé sur quoi? Le prix du terrain? Le prix de la maison?
Littlenadia
PC accepté le 26/01/05
Pré-réception le 24/10/05
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Env. 2000 message 14 (14)
Je dirai la surface de la maison et du terrain. Si tu a un PTZ verifie qu'il en ont tenu compte car cela diminue de moitié la TLE
emmenagement le 15 avril 2006
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Env. 200 message 01
C'est quoi un PTZ
Littlenadia
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Ben le % depend de la taxe.
Par exemple le % pour la TLE est le % que prend la commune sur un premier calcul (max 5% de cette somme).
De quelles taxes parles tu ?
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
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Env. 30 message Var Bientôt Maine Et Loire
littlenadia à dit :
C'est quoi un PTZ
c'est le prêt à taux zero
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Env. 200 message 01
En fait, j'ai les pourcentages. mais c'est un pourcentage par rapport à quoi pour trouver le montant en ¬?
Littlenadia
PC accepté le 26/01/05
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Je t'ai demandé de quelles taxes tu parlais ? Totues les taxes ne se calculent pas de la meme maniere
Pour la TLE, tu devrais tout trouver a partir de la
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/index.html

A gauche dans le menu se trouve un lien direct "La taxe local d'equipement"
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
En gros pour toute nouvelle construction, tu as des taxes à payer :

- la TLE (taxe locale d'équipement)
- la TDENS (espaces verts)
- la TDCAUE
- la TC (taxe communale)

Ces taxes sont basées sur la SHON de la maison, sur les valeurs forfaitaires /m² de SHON valables dans ton département (il y a des tranches, de 0 à 80m², de 80 à 170, et plus de 170m²) et les % appliqués par ta commune.
En gros chaque taxe se calcule de la façon suivante :
SHON x valeur forfaitaire x % indiqué, et les chiffres montent vite !
Ces taxes sont exigibles 18 mois après le PC sauf la TLE payable en 2 fois, 18 et 36 mois après le PC.
Donc les % indiqués sur ton PC servent à calculer ces taxes.
Pour plus de précision, voir les adresses données par Brickbrock.
2005 : Emménagement
2010 : Photovoltaïque
2011 : isolation avec du liège en granulés
2023 : ballon d'eau chaude thermodynamique
Projet surprise : un SPA

http://maisondubelair.free.fr/
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
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