Taxes?

Bonjour,
ben, oui, c'est des taxes et en France, on aime ça.

oui vive les taxes
tout est à payer en m^me temps que la tle?

en fait nous construisons en lotissement, notre terrain est viabilisé, et j'amerai savoir en tout combien de taxes je vais devoir régler pour pouvoir me renseigner et faire mes calculs.

Oui, en même temps : 50% à payer 18mois après l'acceptation du permis et 50% 36 mois après.
Appeler la DDT de votre département pour avoir une fourchette précise.

Hello Jevi, je viens te répondre ici

Gaillots a écrit:

Oui, en même temps : 50% à payer 18mois après l'acceptation du permis et 50% 36 mois après.

et non!
c'est à payer pour la date du 1er anniversaire du permis pour la 1ère moitié, puis pour les 2 ans du permis pour la 2nde moitié

en effet, tu peux appeler la DDT pour avoir une idée précise
sinon, il y a aussi le site taxe-en-ligne, mais ça date de 2008... pour moi, c'était valable à 100€ près


Pour la taxe foncière, tu es exonérée pour les 2 premières années
par contre, il y aura la taxe d'habitation

Dans l'ain et d'autre département c'est bien 18mois+18mois.
Exemple : http://www.adil.org/29/Docadil/Fiches/f-fiscaliteurba.PDF

Pour Taxe en ligne, c'est plus très fiable, beaucoup de communes sont passées de 3 à 4, voir 5%.

ca a changé depuis peu, et c'est bien 12 +12 sauf si le montant est inférieur ou égal à 305 € elle est exigible en 1 fois.

En effet depuis mars 2010, on en apprend tous les jours. :p
>> http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/24235/les-[...]e-locale-equipement.php

Bonsoir,
Ne pas oublier la TRE aussi

Floreli a écrit:

Bonsoir,
Ne pas oublier la TRE aussi

PRE!!
attention tu vas te faire reprendre par les spécialistes

Donc la PRE est une participation, toutes les communes ne la réclament pas...
il faut se renseigner au près de la mairie je pense
le montant doit être signalé sur l'arrêté de permis de construire

Hello,

Dans le compromis de vente de mon terrain il y a marqué TRE et pas PRE, c'est la même chose non ?
(pas taper moi )

moi, je ne vois rien de tout çà écrit dans mon compromis de vente....

merci en tout cas des réponses, il va falloir qu'on aille à la mairie pour savoir çà clairement

Bonjour,

tarte in suit

Malheureusement, même les administratifs utilisent des termes erronés!!
Si elle est exigible dans la commune du projet, c'est bien de la porter dans le compromis; mais seule sa mention dans l'arrêté de PC la rend exigible auprès du bénéficiaire.... et il y a des oublis

... Et pour jevi, s'il faut se renseigner, il ne faut pas non plus tout faire pour rappeler à la mairie qu'elle l'indique dans l'arrêté (si elle est exigible)
@+