Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain entouré de lotissement ...droit de passage ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 2.484 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 70 message Bouches Du Rhone
Bonsoir ,
je suis en train de me renseigner sur un terrain qui est deja contruit d'ailleurs .ce terrain avec maison qui date de + de 70 ans environ est entouré depuis environ 18/20 ans de lotissements . de ce fait je me demandais quel droit de passage et de stationnement s applique dans un cas pareil ?
je ne peux pas me renseigner a la proprietaire qui est decedé depuis un an environ , qui ne possedait pas de voiture et ne sortait de chez elle que tres peu , elle etait tres agé..
la maison est a l abandon depuis .
mais puisque les lotissements sont se greffés autour de son terrain , j imagine bien qu il doit y avoir un droit de passage et de stationnement dans l un des 2 lotissements construit autour quand meme ? sinon il faudrait se garer a environ 1 km et venir a pied :-(
si quelqu un a des infos , je suis preneuse ! merci !
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 140 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Bonsoir,

Serait-il possible d'avoir un plan pour se rendre compte ?
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Sud De Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

il y a peut-être réponse sur le site du cadastre.
sinon, la mairie.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 70 message Bouches Du Rhone
Bonsoir , non rien au cadastre . j ai demandé un certificat d urbanisme complet mais l attente est tres longue , environ 2 mois ....
en fouinant sur le net j ai tout de meme trouvés quelques renseignements .
c'est ce qu on appelle un tyerrain enclavé . le droit de passage est comme son nom l indique un droit : donc obligatoire . si toutefois les lotissements qui entourent le terrain refuse , il faut en passer par la loi . par contre en ce qui concerne le droit de stationnement je n ai rien trouvé . dans mon cas , mon vehicule stationnerait obligatoirement dans un des 2 lotissements privé qui entourent le terrain puisque il me serait impossible de garer ma voiture sur le terrain ( pas de passage ) .
c'est la que c'est plus difficile ... si vous avez des infos ...
merci
en tout cas
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
As-tu pensé comment amener les matériaux sur ton terrain?
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, ...et au delà de la demande CU, est-il possible de demander simplement en mairie de vérifier si ce terrain est "constructible" ou non ? Car, sans vouloir être oiseau de mauvais augure, le droit de passage est une chose, mais le "droit de construire" pourrait être un peu différent...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Le notaire ne peut ils pas retrouver l'historique du terrain et donc les servitudes éventuelle ?

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Saint Blaise (6)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

lenylise a écrit:...
c'est ce qu on appelle un terrain enclavé . le droit de passage est comme son nom l indique un droit : donc obligatoire ...


oui, et de mémoire c'est celui qui créé l'enclave qui DOIT fournir ce passage.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
On comprend pourquoi l'actuelle propriétaire n'a pas son permis de conduire
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 23 avril 2026 à 20h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
20 conseils incontournables pour bien choisir son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir