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Terrain entouré de lotissement ...droit de passage ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 2.464 fois
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Bloggeur Env. 70 message Bouches Du Rhone
Bonsoir ,
je suis en train de me renseigner sur un terrain qui est deja contruit d'ailleurs .ce terrain avec maison qui date de + de 70 ans environ est entouré depuis environ 18/20 ans de lotissements . de ce fait je me demandais quel droit de passage et de stationnement s applique dans un cas pareil ?
je ne peux pas me renseigner a la proprietaire qui est decedé depuis un an environ , qui ne possedait pas de voiture et ne sortait de chez elle que tres peu , elle etait tres agé..
la maison est a l abandon depuis .
mais puisque les lotissements sont se greffés autour de son terrain , j imagine bien qu il doit y avoir un droit de passage et de stationnement dans l un des 2 lotissements construit autour quand meme ? sinon il faudrait se garer a environ 1 km et venir a pied :-(
si quelqu un a des infos , je suis preneuse ! merci !
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 653 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Bonsoir,

Serait-il possible d'avoir un plan pour se rendre compte ?
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
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Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

il y a peut-être réponse sur le site du cadastre.
sinon, la mairie.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Bloggeur Env. 70 message Bouches Du Rhone
Bonsoir , non rien au cadastre . j ai demandé un certificat d urbanisme complet mais l attente est tres longue , environ 2 mois ....
en fouinant sur le net j ai tout de meme trouvés quelques renseignements .
c'est ce qu on appelle un tyerrain enclavé . le droit de passage est comme son nom l indique un droit : donc obligatoire . si toutefois les lotissements qui entourent le terrain refuse , il faut en passer par la loi . par contre en ce qui concerne le droit de stationnement je n ai rien trouvé . dans mon cas , mon vehicule stationnerait obligatoirement dans un des 2 lotissements privé qui entourent le terrain puisque il me serait impossible de garer ma voiture sur le terrain ( pas de passage ) .
c'est la que c'est plus difficile ... si vous avez des infos ...
merci
en tout cas
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Picto recompense Bloggeur
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
As-tu pensé comment amener les matériaux sur ton terrain?
Maître d'oeuvre - CSPS
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Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, ...et au delà de la demande CU, est-il possible de demander simplement en mairie de vérifier si ce terrain est "constructible" ou non ? Car, sans vouloir être oiseau de mauvais augure, le droit de passage est une chose, mais le "droit de construire" pourrait être un peu différent...
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Le notaire ne peut ils pas retrouver l'historique du terrain et donc les servitudes éventuelle ?

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Picto recompense Membre super utile
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De : Saint Blaise (6)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

lenylise a écrit:...
c'est ce qu on appelle un terrain enclavé . le droit de passage est comme son nom l indique un droit : donc obligatoire ...


oui, et de mémoire c'est celui qui créé l'enclave qui DOIT fournir ce passage.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
On comprend pourquoi l'actuelle propriétaire n'a pas son permis de conduire
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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En cache depuis le mercredi 11 juin 2025 à 09h30
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